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Information pour le personnel de la fonction publique dans le contexte de la COVID-19 et pour les autres maladies respiratoires

Mesures de prévention

Consultez la section Gestes pour limiter la transmission des maladies respiratoires infectieuses afin de savoir comment diminuer les risques de propagation.

Port du masque sur les lieux de travail et mesures sanitaires

  • Depuis le 14 mai 2022, il n’est plus obligatoire de porter le masque dans plusieurs lieux publics fermés ou partiellement couverts.
  • Le port du masque de qualité n’est plus obligatoire dans les milieux de travail, sauf en cas de symptômes.

Veuillez consulter les liens suivants pour plus d’information sur les recommandations en vigueur :

Vaccination

Les employées et employés qui souhaitent recevoir un vaccin sont invités à le faire sur leur temps personnel ou à demander un congé conformément à leurs conditions de travail, notamment celui pour maladie. Il est également possible de profiter de la flexibilité que permet l’horaire variable.

Déplacements personnels

  • Avant de partir à l’étranger ou de voyager, il demeure requis de vérifier les règles sanitaires en vigueur dans les pays à visiter. Pour de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le site www.voyage.gc.ca Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..
  • Tout employé ou employée qui est dans l’impossibilité de revenir au Québec à la fin de ses vacances doit se prévaloir d’un congé prévu à ses conditions de travail.

Déplacements professionnels hors Canada

  • Les déplacements à l’extérieur du Canada peuvent reprendre sans restriction supplémentaire.
  • Avant de partir à l’étranger ou de voyager, il est toutefois requis de vérifier les règles sanitaires en vigueur dans les pays à visiter.

Lieu de télétravail

Au Québec

En règle générale, le personnel effectue sa prestation en télétravail à partir du domicile ou à un endroit autorisé par le ou la sous-ministre ou encore la dirigeante ou le dirigeant d’organisme, pourvu que l’ensemble des conditions ci-dessous soient respectées :

  • La sécurité et la confidentialité de l’information (par un accès Internet sécurisé, par la possibilité de ranger l’équipement et la documentation de manière sécuritaire et par un lieu qui permet la discrétion nécessaire à la réalisation de la prestation de travail);
  • La préservation de l’image et de la crédibilité de la fonction publique et de son personnel (par l’arrière-plan présenté lorsque la caméra est ouverte, par l’image projetée du personnel et par un environnement propice à la réalisation de la prestation de travail [bruit, équipements, etc.]);
  • La réalisation d’une prestation de travail satisfaisante (par une connexion Internet suffisamment puissante pour soutenir les activités et par la possibilité de réaliser les journées complètes de travail);
  • La mise en place d’un lieu de télétravail sécuritaire (par la protection de la santé et de la sécurité, tant physiques que psychologiques).

À l’étranger (hors Québec)

La pratique du télétravail à l’étranger est interdite. Cette position s’explique par la difficulté d’application des conditions énoncées précédemment, de même que par les enjeux légaux indiqués ci-après, pour lesquels des réponses restent encore à définir :

  • Le cadre législatif est différent, que ce soit en matière de loi du travail, de fiscalité ou de sécurité de l’information.
  • La sécurité informatique peut être compromise.
  • Des bris d’équipements pourraient nécessiter le retour dans le milieu de travail.
  • Il est impossible pour le personnel de se présenter au bureau dans un délai raisonnable, lorsque jugé nécessaire.
  • Le décalage horaire peut engendrer des difficultés dans l’organisation du travail et la prestation de services au public.
  • Les conventions collectives sont difficiles à appliquer.

Des réponses à vos questions

Voici les consignes à respecter :

  • En présence de fièvre, tout employé ou employée doit se placer en isolement jusqu’à 24 heures après la disparition du symptôme (sans prise de médicament).
  • En présence d’un ou de plusieurs symptômes (toux, mal de gorge, nez qui coule, fièvre) compatibles avec un virus respiratoire, le port du masque est recommandé jusqu’à leur disparition.
  • Finalement, jusqu’à la disparition des symptômes, il est recommandé d’éviter les contacts avec les personnes vulnérables. Il est aussi recommandé de garder, autant que possible, ses distances avec les autres.

La personne doit toutefois être en mesure de fournir sa pleine prestation de travail, sans quoi elle doit prendre des congés prévus à ses conditions de travail.

L’Institut national de santé publique du Québec a procédé à la mise à jour des recommandations sur les mesures de prévention dans les milieux de travail pour les groupes de personnes vulnérables à la COVID-19.

À cet effet, veuillez consulter les recommandations suivantes :

Dernière mise à jour : 25 avril 2023

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