Sont regroupés ici divers modèles à remplir et à joindre à vos demandes d’aide financière ainsi que des documents de référence destinés à soutenir votre travail.

Modèles à remplir pour la demande d'aide financière

Modèle à remplir pour la reddition de comptes

Outils et modèles à consulter

Liste des documents à joindre à la demande d’aide financière

  • Charte et règlements généraux : Obligatoire
  • Copie de la convocation des membres à l’assemblée générale annuelle : Obligatoire
  • Copie de l’ordre du jour et du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle : Obligatoire
  • État de situation : Obligatoire pour les nouvelles institutions muséales déposant une demande
  • États financiers les plus récents : Obligatoire
  • Lettres patentes : Obligatoire
  • Liste des membres du conseil d’administration, leur rôle et leur municipalité de résidence : Obligatoire
  • Liste des comités pour soutenir le travail du conseil d’administration : Facultatif
  • Liste des employés réguliers (temps plein et temps partiel) et le poste qu’ils occupent : Obligatoire
  • Liste et description des expositions temporaires : Facultatif
  • Organigramme de la structure organisationnelle : Obligatoire
  • Plan d’action et bilan : Obligatoire
  • Planification financière annuelle ou pluriannuelle: Facultatif
  • Programmation : Facultatif
  • Rapport annuel d’activités du conseil d’administration et du directeur entériné à l’assemblée générale : Obligatoire
  • Résolution sur la demande et résolution sur le mandataire : Obligatoire
  • Annexe A Services comptabilisés et exemptions de taxes : Obligatoire
  • Annexe B Type d’activités éducatives et culturelles en lien avec la mission de l’institution muséale : Obligatoire
  • Annexe C Actions ciblées de développement des publics : Obligatoire
  • Annexe D Initiatives enrichissant l’offre de contenus numériques dans les institutions muséales : Obligatoire
  • Annexe E Statistiques de fréquentation des trois dernières années : Obligatoire
  • Annexe F Nouvelles initiatives : Obligatoire