Sont regroupés ici divers modèles à remplir et à joindre à vos demandes d’aide financière ainsi que des documents de référence destinés à soutenir votre travail.
Modèles à remplir pour la demande d'aide financière
- Annexe A : Services comptabilisés et exemptions de taxes (PDF 701 Ko)
- Annexe B : Type d'activités éducatives et culturelles en lien avec la mission de l'institution muséale (PDF 162 Ko)
- Annexe C : Actions ciblées de développement des publics (PDF 195 Ko)
- Annexe D : Initiatives enrichissant l'offre de contenus numériques dans les institutions muséales (PDF 265 Ko)
- Annexe E : Statistiques de fréquentation des trois dernières années (PDF 172 Ko)
- Annexe F : Nouvelles inititiatives (PDF 165 Ko)
- Plan d'action et bilan (PDF 133 Ko)
- État de situation (PDF 148 Ko)
Modèle à remplir pour la reddition de comptes
Outils et modèles à consulter
Liste des documents à joindre à la demande d’aide financière
- Charte et règlements généraux : Obligatoire
- Copie de la convocation des membres à l’assemblée générale annuelle : Obligatoire
- Copie de l’ordre du jour et du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle : Obligatoire
- État de situation : Obligatoire pour les nouvelles institutions muséales déposant une demande
- États financiers les plus récents : Obligatoire
- Lettres patentes : Obligatoire
- Liste des membres du conseil d’administration, leur rôle et leur municipalité de résidence : Obligatoire
- Liste des comités pour soutenir le travail du conseil d’administration : Facultatif
- Liste des employés réguliers (temps plein et temps partiel) et le poste qu’ils occupent : Obligatoire
- Liste et description des expositions temporaires : Facultatif
- Organigramme de la structure organisationnelle : Obligatoire
- Plan d’action et bilan : Obligatoire
- Planification financière annuelle ou pluriannuelle: Facultatif
- Programmation : Facultatif
- Rapport annuel d’activités du conseil d’administration et du directeur entériné à l’assemblée générale : Obligatoire
- Résolution sur la demande et résolution sur le mandataire : Obligatoire
- Annexe A Services comptabilisés et exemptions de taxes : Obligatoire
- Annexe B Type d’activités éducatives et culturelles en lien avec la mission de l’institution muséale : Obligatoire
- Annexe C Actions ciblées de développement des publics : Obligatoire
- Annexe D Initiatives enrichissant l’offre de contenus numériques dans les institutions muséales : Obligatoire
- Annexe E Statistiques de fréquentation des trois dernières années : Obligatoire
- Annexe F Nouvelles initiatives : Obligatoire
Dernière mise à jour : 23 février 2023