Qualité de l'air dans les écoles

Le gouvernement du Québec et les établissements scolaires maintiennent une vigilance élevée en matière de qualité de l’air dans les classes et assurent le suivi de l’application de mesures lorsque des situations problématiques surviennent.

Le ministère de l’Éducation (MEQ) a mis sur pied une structure de gouvernance regroupant des membres du réseau scolaire et différentes instances, comme le ministère de la Santé et des Services sociaux et la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, qui permet notamment de faire état de la situation en lien avec la qualité de l’air. Ainsi, le MEQ peut prendre des décisions en concertation avec les principaux acteurs concernés. De plus, le MEQ contribue à plusieurs initiatives menées par le ministère de la Santé et des Services sociaux, qui permettent de l’épauler dans sa stratégie concernant la qualité de l’air dans les écoles afin que soit offert en tout temps le meilleur des environnements d’apprentissage et de travail aux élèves et au personnel scolaire.

Parmi les mesures mises en œuvre, notons celles-ci :  

• le développement d’un nouveau protocole visant le monitorage informatique en continu de la qualité de l’air dans les classes et l’identification de la solution technologique requise;
• l’acquisition de lecteurs de paramètres de confort permettant de mesurer la concentration de dioxyde de carbone (CO2), le taux d’humidité relative et la température pour assurer une qualité de l’air optimale dans tous les locaux d’apprentissage du Québec;
• le déploiement de ces appareils dans l’ensemble des écoles;
• le déploiement d’un programme d’entretien des équipements de ventilation et des fenêtres à l’été 2021, qui se poursuit en continu;
• la distribution et l’installation de plusieurs centaines d’échangeurs d’air dans le réseau scolaire;
• la poursuite du programme de correctifs requis pour répondre aux situations problématiques et d’ajustements à la ventilation mécanique (c’est-à-dire permettant l’évacuation d’air et/ou un apport forcé en air frais), tels que :
  • l’optimisation de l’apport d’air frais;   
  • le retrait de mesures d’économie d’énergie;   
  • le fonctionnement des appareils de ventilation en continu;   
  • le changement des filtres, l’emploi de filtres plus performants si possible (MERV 13 ou plus) et l’entretien des systèmes de ventilation, lorsque requis.   

Le Ministère et le réseau scolaire collaborent depuis plusieurs années et partagent leurs expertises pour le maintien d’une bonne qualité de l’air dans les écoles, notamment par la production de guides de bonnes pratiques :

• publication du Guide de prévention et d’intervention sur la qualité de l’air en milieu scolaire  en 1996; 
• dépôt, en 2006, du Guide d’entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire : responsabilités et bonnes pratiques , qui comprenait des conseils pour les écoles non ventilées mécaniquement; 
• diffusion, en 2014, du Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire ; 
• instauration, en 2020-2021, d’un programme de tests systématiques de trois paramètres de la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments scolaires : la concentration de CO₂, le taux d’humidité relative et la température;
• dépôt, en 2022, du Guide des bonnes pratiques pour la gestion de la ventilation naturelle dans les classes .

La pandémie de COVID-19 a reconfirmé l’importance d’assurer une bonne qualité de l’air intérieur, notamment dans les écoles, et de veiller au maintien de milieux sécuritaires pour tous les occupants. 

Le ministère de l’Éducation rappelle que le confort et la sécurité des élèves et du personnel scolaire doivent primer. Pour en savoir plus sur l'ouverture des fenêtres par temps froid, consultez le communiqué de presse.

Le 10 septembre 2021, le ministère de l’Éducation a annoncé que des ententes avaient été conclues avec quatre entreprises, soit Honeywell, Nova Biomatique, Assek Technologie et Airthings. Ces dernières ont fourni les quelque 90 000 lecteurs de paramètres de confort qui ont été installés dans l’ensemble des classes du préscolaire, du primaire, du secondaire, de la formation professionnelle et de l’éducation des adultes du Québec.

Cette opération vise à assurer un suivi rigoureux de la qualité de l’air dans l’ensemble des écoles primaires et secondaires ainsi que des centres de formation professionnelle et d’éducation aux adultes. Le gouvernement du Québec est le premier au Canada à procéder à un tel déploiement.   

La qualité de l’air intérieur et le confort des élèves sont influencés par plusieurs facteurs, comme la concentration de CO₂, la température et le taux d’humidité relative. Les études scientifiques démontrent qu’une concentration trop élevée de CO₂ dans l’air intérieur peut causer de l’inconfort aux élèves et affecter leur concentration et leurs résultats, au même titre qu’une température ambiante trop élevée, par exemple.   

Les lectures en temps réel de trois paramètres de confort (concentration de CO₂, température et taux d’humidité relative) permettent au personnel scolaire d’intervenir plus graduellement et plus rapidement dans les locaux, entre autres en ajustant l’apport d’air extérieur.

Les établissements scolaires peuvent utiliser les données moyennes pour intervenir rapidement lorsque les cibles fixées ne sont pas atteintes.  

Les centres de services scolaires (CSS) et les commissions scolaires (CS) peuvent, quant à eux, utiliser les données moyennes pour identifier les tendances ainsi que les bâtiments qui nécessitent des plans d’intervention plus généraux et/ou des travaux correctifs de plus grande envergure.

Ainsi, nous nous assurons que les élèves et le personnel des écoles disposent des meilleures conditions d’apprentissage et de travail dans les classes.  

Le Ministère travaille en étroite collaboration avec les fournisseurs et le réseau pour assurer le succès de cette vaste opération, qui vise plus de 3 600 bâtiments et plus de 86 000 locaux d’apprentissage.

La totalité des 90 000 lecteurs de paramètres de confort ont été installés dans les bâtiments scolaires du préscolaire, du primaire et du secondaire ainsi que dans les centres de formation professionnelle et les centres d’éducation des adultes.

De ce nombre, un peu plus de 3 600 sont des lecteurs qui permettent de lire les paramètres à l’extérieur des bâtiments. Environ 86 400 locaux sont donc munis de lecteurs de paramètres de confort, en plus des classes qui en étaient déjà dotées. 

Le déploiement des lecteurs s'est fait en conformité avec les priorités établies :

• priorité 1 : les écoles où des concentrations de CO₂ supérieures à 2 000 ppm ont été observées;
• priorité 2 : les écoles où des concentrations de CO₂ supérieures à 1 500 ppm ont été observées;
• priorité 3 : les écoles ventilées naturellement;
• priorité 4 : les écoles ventilées mécaniquement.

Le Ministère met à la disposition des CSS, des CS et des établissements d’enseignement privés des échangeurs d’air destinés à être installés dans les locaux d’apprentissage où des lacunes persistantes sur le plan de la qualité de l’air sont observées. Les échangeurs d’air sont des appareils conçus pour extraire l’air intérieur chargé de CO₂, tout en permettant un apport d’air frais provenant de l’extérieur, ce qui contribue au renouvellement de l’air intérieur.

Les établissements d’enseignement sont responsables d’entretenir les locaux d’apprentissage et d’assurer une bonne qualité de l’air pour les élèves et le personnel scolaire. Il leur revient d’adresser une demande au Ministère pour l’acquisition d’un échangeur d’air. La livraison des appareils se fait dans les meilleurs délais.

Purificateurs d’air

Un groupe de travail multidisciplinaire, composé d’experts scientifiques et techniques, a été mis sur pied par le ministère de la Santé et des Services sociaux afin de se pencher sur la question de la ventilation et de la transmission de la COVID-19 dans les milieux scolaires et les milieux de soins. Dans son rapport rendu public en janvier 2021, ce groupe a recommandé de ne pas utiliser de purificateurs d’air dans les classes.

Il a motivé sa recommandation sur le fait que ces dispositifs ne peuvent pas contrer la transmission de la COVID-19 lors de contacts rapprochés avec une personne infectée. De plus, ils peuvent nuire au fonctionnement des systèmes de ventilation en place et générer des courants d’air importants favorisant la dispersion d’aérosols de plus grande taille à distance.

« Ces dispositifs ne sont (cependant) pas en mesure de contrer la transmission du SRAS-CoV-2 par le biais de contacts rapprochés avec une personne infectée, soit le principal mode de transmission reconnu.

De plus, lorsque la ventilation est adéquate, ces dispositifs sont inutiles et même potentiellement risqués, pouvant nuire au bon fonctionnement des systèmes de ventilation en place.

Enfin, ils peuvent générer des courants d’air importants qui peuvent être problématiques, notamment en favorisant la dispersion d’aérosols de plus grande taille à distance et l’altération des flux d’air si un système de ventilation mécanique est déjà en place. »

Le CO₂ est produit naturellement par la respiration humaine. Sa présence dans les locaux scolaires n’occasionne pas d’effets sur la santé des occupants, mais peut toutefois influer sur leur confort. C’est dans l’objectif d’assurer un milieu sain aux élèves et de favoriser la réussite éducative de ceux-ci que le ministère de l’Éducation s’intéresse depuis de nombreuses années déjà à cet indicateur de confort et de qualité de l’air.

• Dans l’air extérieur, le CO₂ provient de diverses sources, notamment de la combustion d’énergies fossiles. Sa concentration à l’extérieur varie autour de 400 ppm. À l’intérieur, le CO₂ provient essentiellement de l’air expiré lors de la respiration des occupants. Sa concentration à l’intérieur est supérieure à 400 ppm.
• Les concentrations habituelles de CO₂ dans l’air intérieur peuvent varier notamment selon la densité d’occupation, le volume de la pièce, le type d’activité pratiquée, la durée d’occupation et l’efficacité de la ventilation.
• Une concentration moyenne hebdomadaire de CO₂ inférieure à 1 500 ppm peut être utilisée comme indicateur d’une ventilation adéquate et assure un bon confort aux occupants (donc évite, par exemple, de la somnolence et des difficultés de concentration pour les élèves).
• Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail  prescrit un maximum de 5 000 ppm pour une journée de travail de 8 heures et de 30 000 ppm pour une courte exposition de 15 minutes. Cette valeur limite en milieu de travail est celle recommandée par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists.
• Le CO₂ est un paramètre de confort et un des indicateurs de la qualité de l’air. Une concentration élevée de CO₂ indique une stagnation de l’air. La ventilation des locaux concernés peut alors être nécessaire, notamment par l’apport d’air frais.
• Ce sont majoritairement les échanges d’air avec l’extérieur, tant au moyen de la ventilation naturelle (ouverture de fenêtres) que de la ventilation mécanique, qui contribuent à moduler les concentrations de ce gaz non toxique dans les milieux intérieurs occupés. Il s’agit d’ailleurs de l’une des premières recommandations d’action à effectuer lorsqu’une concentration élevée est constatée dans un local.

Paramètres de gestion

Pour assurer une bonne qualité d’air intérieur en milieu scolaire, il faut considérer ce qui suit : 

• une concentration moyenne quotidienne de CO₂ inférieure à 1 500 ppm peut être utilisée comme un paramètre de confort adéquat. D’ailleurs,
  la Direction générale de la santé publique a confirmé son appui à l’utilisation de cet indicateur dans une correspondance du 27 novembre 2022;
• la cible du Ministère pour les locaux d’enseignement est une concentration moyenne quotidienne de CO₂ inférieure à 1 000 ppm;
• un taux d’humidité relative variant entre 30 % et 50 %, selon la saison; 
• une température ambiante variant entre 20 °C et 26 °C.

Les valeurs mesurées dans nos classes et nos bâtiments scolaires sont très inférieures aux seuils fixés par la CNESST dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail. Les interventions réalisées dans les classes visent principalement à augmenter le niveau de confort des élèves et du personnel. 

Les données nationales sont disponibles dans le Tableau de bord de l’éducation.

Consulter le tableau de bord

En somme, les plus récentes données nationales pour les semaines du 23 octobre au 11 décembre 2023 montrent ce qui suit :

• en moyenne, près de 94 % des locaux ont enregistré une concentration moyenne hebdomadaire de CO2 inférieure à 1 500 ppm, signe d’une qualité de l’air adéquate;
• en moyenne, moins de 1,2 % des locaux ont enregistré une concentration moyenne hebdomadaire de CO2 supérieure à 2 000 ppm;
• en moyenne, plus de 93 % des locaux ont une température moyenne hebdomadaire adéquate (entre 20 °C et 26 °C).

Considérant ces données nationales, il y a lieu de conclure que la situation est sous contrôle et que la qualité de l’air est adéquate dans nos classes.

Notes explicatives

Les données servant au calcul des moyennes hebdomadaires de CO₂, de température et d’humidité sont celles enregistrées entre 8 h et 16 h, du lundi au vendredi. Elles excluent les journées fériées. Le système ne permet toutefois pas de retirer du calcul de façon automatique les journées pédagogiques ou de tempête. Par contre, les publications des CSS et CS en tiennent compte autant que possible.

Ces chiffres incluent les données des secteurs public et privé.

Les données provenant des lecteurs filaires sont, pour l’instant, majoritairement exclues de ce portrait puisque ces derniers ne transmettent pas les informations recueillies aux plateformes des fournisseurs. Les travaux à cet égard se poursuivent. Néanmoins, les lecteurs sont installés et les données sont disponibles dans les locaux en temps réel. Notons qu’au total, il y a moins de 7 000 lecteurs (moins de 8 %) dans cette situation et que la très grande majorité de ceux-ci se trouvent dans des écoles ventilées mécaniquement qui ne posent pas de problème.

L’effet sur les résultats finaux, tant à la hausse qu’à la baisse, demeure toutefois marginal.

La concentration de CO₂ peut fluctuer au cours d’une même journée et d’une journée à l’autre. Divers facteurs peuvent expliquer ces variations, notamment la température extérieure, qui aura une incidence sur l’ouverture des fenêtres et des portes, ainsi que le nombre d’occupants dans le local.

S’il est tout à fait normal d’avoir, de manière ponctuelle, des concentrations dépassant les 1 500 ppm, il est anormal que la situation se prolonge sur une longue période. L’action des organismes scolaires vise à répondre aux situations ponctuelles et permet de les régulariser rapidement.

Le personnel scolaire s’approprie les directives concernant la gestion des fenêtres et des portes. Des rappels sont régulièrement faits par les directions des ressources matérielles. Les résultats obtenus jusqu’à maintenant montrent que lorsqu’elles sont réalisées, les actions requises selon les directives pour améliorer la qualité de l’air dans les classes permettent d’atteindre les résultats visés.

Suivi du Ministère auprès des organismes scolaires et diffusion des données

Dans un souci d’information et de transparence, le Ministère met à jour les données nationales à intervalles réguliers dans le tableau de bord de l'éducation .

Il est attendu des organismes scolaires et des établissements d’enseignement privés qu’ils rendent disponibles les données concernant leurs établissements. Veuillez-vous adresser directement à eux pour consulter les données les concernant.

Un suivi rigoureux est effectué par le Ministère auprès des organismes scolaires où on a enregistré des concentrations moyennes hebdomadaires supérieures à 1 500 ppm dans les locaux. Les organismes scolaires sont invités à considérer ces situations en appliquant les protocoles établis afin de mieux contrôler la ventilation dans ces classes et d’y maintenir une qualité de l’air acceptable. Des solutions doivent donc être déployées par les organismes scolaires, qui sont responsables de la gestion et de l’entretien des bâtiments scolaires, particulièrement lorsque des lacunes persistantes – des concentrations supérieures à 1 500 ppm pendant au moins trois semaines sur une période de 8 semaines – sont observées dans un local.

À cet égard, voici les classes concernées pour la période du 23 octobre au 11 décembre 2023 :

L’analyse des huit semaines indique ce qui suit :

• au total, 3 421 classes (4,68 %) avaient une concentration moyenne hebdomadaire de CO2 qui dépassait 1 500 ppm trois fois ou plus dans la période;
• au total, 378 classes (0,52 %) avaient une concentration moyenne hebdomadaire de CO2 qui dépasse 2 000 ppm trois fois ou plus dans la période;
• parmi les 3 421 classes, 184 (0,25 %) avaient une concentration moyenne hebdomadaire de CO2 qui dépassait également 1 500 ppm au cours des huit dernières semaines d’analyse;
• parmi les 378 classes qui dépassaient 1 500 ppm au cours des huit dernières semaines d’analyse, 46 (0,06 %) dépassent 2 000 ppm dans la période en cours.

Des travaux d’entretien et d’amélioration se font en continu par les organismes scolaires afin d’offrir des milieux d’apprentissage sains, confortables et sécuritaires :

• Depuis juillet 2020, une somme de 550,9 M$ a été consacrée à cet effet. Des investissements de l’ordre de 271,1 M$ sont aussi prévus au cours de l’année scolaire 2023-2024, pour un total de 822,0 M$. Il est à noter que ces montants ne tiennent pas compte des coûts d’acquisition, par le Ministère, des échangeurs d’air et des lecteurs de paramètres de confort.
• Ces travaux incluent notamment le balancement des systèmes de ventilation, l’installation d’échangeurs d’air ou d’autres solutions mécaniques et le remplacement ou l’ajout de fenêtres ouvrantes.

Le rapport sur la performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les CSS et les CS (PDF 1.76 Mo) est disponible.

Un comité tripartite (MEQ, CNESST-IRSST, MSSS-INSPQ) a été mis sur pied dans le but d’encadrer et d’autoriser les demandes émanant du réseau scolaire en matière de qualité d’air intérieur et d’assurer une meilleure cohérence des actions réalisées dans ce domaine par le Ministère et les organismes scolaires. Il offre une perspective de haut niveau en matière de santé et de sécurité en milieu d’apprentissage et de travail.

Membres 

Ministère de l’Éducation 

• M. Martin Bérubé, ingénieur, directeur de l’expertise et de l’innovation

Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail 

• M^me Caroline Monette, ingénieure, Direction de la prévention-inspection – Rive-Nord 

Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

• M. Ali Bahloul, chercheur en prévention des risques chimiques, biologiques, mécaniques et physiques 

Ministère de la Santé et des Services sociaux 

• M. Christian Roy, Direction de la santé environnementale 

Institut national de santé publique du Québec 

• D^r Stéphane Perron, médecin spécialisé en santé publique et en médecine préventive 
• D^re Caroline Huot, médecin spécialisée en santé publique et en médecine préventive