Search results
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'août 2023
pdf 224 Kb FIN-Engagement-financier-aout-2023-MRIF.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024
pdf 467 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2024-MRIF.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024
pdf 467 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2024-MRIF.pdf
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Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022
pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2025
pdf 499 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2025-MRIF.pdf
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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques
pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf
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Directive - Modèle de document
pdf 124 Kb Directive-processus-differend-09.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf
