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environ neuf heures de travail pour un agent de bureau 4. Néanmoins, ces frais seraient engagés en 2030 lors de la transmission de la demande.…

Permis pour la vente des pesticides de la sous-catégorie B2 (3 ans) 58 Autorisation de vente de permis de chasse, de pêche et de piégeage 59 Interdiction de…

Permis pour la vente des pesticides de la sous-catégorie B2 (3 ans) 58 Autorisation de vente de permis de chasse, de pêche et de piégeage 59 Interdiction de…

l’élimination des matières résiduelles. De façon concrète, les 22 centres de tri de la collecte sélective reçoivent 1 Mt/an de matières et la soixantaine de…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

l’objectif de freiner la croissance du nombre d’employés et de respecter les budgets alloués pour l’année en cours, dont – et non limitativement – les notes …

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie M Contrat de gré…

les terres du domaine de l’État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de trente (30) jours sera notifié,…

les terres du domaine de l’État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de trente (30) jours sera notifié,…

Diminution de la quantité d’eau distribuée par personne par jour Indice de fuite (d’eau) Diminution de l’indice de fuite d’eau pour la région Pourcentage des…