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La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape préalable – Aide-mémoire – La planification des besoins

pdf 735 Kb AMM_planifier_besoins.pdf

au contrat. Améliorer ses connaissances du marché visé, soit les fournisseurs potentiels, leurs produits et les prix. Assurer une meilleure adéquation du…

Update : April 8, 2025

Statistiques sur des constats signifiés et sur les plaidoyers de non-culpabilité concernant le radar photo mobile sur le pont Laviolette à Trois-Rivières - BSM-2025-005332

pdf 167 Kb DAI_no_BSM-2025-005332.pdf

substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/justice/acces-infor…

Update : July 30, 2025

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

leur configuration ni les désactiver; f) se conformer aux exigences légales sur l’utilisation de produits, de documents et d’information à l’égard desquels…

Update : March 1, 2024

24-40_Diffusion.pdf

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la décision produite en réponse à la demande 23-689 et diffusée à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informati…

Update : August 15, 2024

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Update : August 15, 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

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Update : March 1, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec

pdf 388 Kb FIC_orientation_6_integration_hydro_quebec.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/BRO_ogat_groupesABC.…

Update : May 28, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

ppement-global-des-jeunes-enfants-au-quebec.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Favoriser-le-developpement-global-des-jeunes-enfants-au-q…

Update : December 19, 2023

mémoire prébudgétaire 2026

pdf 10.21 Mb MMFIM.pdf

l’itinérance à Montréal Au ministère des Finances du Québec Mémoire déposé dans le cadre des consultations prébudgétaires pour le Budget du Québec 2026-2027…

Update : January 30, 2026

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

mémoire prébudgétaire 2026

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