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Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

pdf 533 Kb SG_equite_demarche_type.pdf

région A - Taux de présence du préposé à la maintenance dans les services de garde Type de service de garde Nombre de services de garde ayant un préposé…

Update : September 26, 2024

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

ceux : - de l’accueil et de l’information; - de l’inscription; - de l’habillement de secours; - de l’alimentation; - de l’hébergement; - des services…

Update : December 2, 2021

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

l’aménagement de ses aires de jeu et de son espace extérieur de jeu ainsi que l’aménagement de ses aires de service et de circulation. L’article 21 du RSGEE…

Update : March 27, 2024

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

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l’aménagement de ses aires de jeu et de son espace extérieur de jeu ainsi que l’aménagement de ses aires de service et de circulation. L’article 21 du RSGEE…

Update : March 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 4.06 Mb RAG_MSP_2013-2014.pdf

Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant, le Service de police de la Ville de Gatineau, le Service de…

Update : January 14, 2020

Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

pdf 1.32 Mb 24-851_Diffusion.pdf

l’École nationale de cirque, de l’École nationale de théâtre du Canada et de l’École de cirque de Québec (Cégep Limoilou). o Un total de 40 demandes de…

Update : August 7, 2025

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

d’introduire de nouvelles dispositions concernant le délais de dépôt d’une demande de modification de permis pour le changement de l’adresse de…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Dipl

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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