Appel à projets coopération bilatérale Québec–Wallonie-Bruxelles

La Commission mixte permanente Québec–Wallonie-Bruxelles a pour mandat de faire vivre la coopération. Elle élabore et met en œuvre une programmation biennale d’activités et de projets de coopération retenus selon les priorités sectorielles des gouvernements du Québec et de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Le programme de coopération de ce biennium voue désormais une attention particulière aux projets déposés par des entreprises en démarrage. Cela, afin de stimuler l’entrepreneuriat innovant, favoriser la croissance et l’accès aux marchés étrangers des entreprises en démarrage québécoises et de Wallonie-Bruxelles.

Les projets soumis par les entreprises en démarrage devront être en lien avec les secteurs ciblés, répondre aux critères de sélection d’admissibilité généraux de la coopération et à ceux spécifiques pour le volet Entreprises en démarrage lorsque mentionné.

En plus d’un soutien financier, les entreprises en démarrage dont les projets auront été sélectionnés bénéficieront :

• d’un programme de mission élaboré par leur incubateur, y compris l’accueil par une entreprise en démarrage de la Fédération Wallonie-Bruxelles;
• d’un accompagnement-conseil de l’Agence wallonne à l’exportation et aux investissements étrangers (AWEX) sur l’implantation en Wallonie;
• d’une journée ou d’une demi-journée d’accompagnement par la Délégation générale du Québec à Bruxelles sur le développement des affaires en Wallonie;
• d’une visibilité (manchette sur les réseaux sociaux, vidéo témoignage, etc.);
• d’un programme de rencontres B2B personnalisées lors de la mission en territoire.

La coopération entre le Québec et la Fédération Wallonie-Bruxelles vise à favoriser la connaissance mutuelle de deux réalités politiques, institutionnelles, sociales et économiques, encourager la mobilité de la population et valoriser le Québec comme espace de dynamisme pour la recherche et l’innovation, ainsi que les initiatives économiques en :

• assurant la promotion de son expertise dans différents secteurs;
• développant l’expérience professionnelle des jeunes et la formation tout au long de la vie;
• soutenant des projets des intervenants québécois qui concourent au développement de la société québécoise et spécialement à celui de l’emploi;
• favorisant la relance économique post-COVID-19.

La priorité sera accordée aux projets en lien avec les secteurs d’activité et les thématiques suivantes, sans toutefois exclure les projets porteurs issus des secteurs prioritaires, mais liés à d’autres thématiques. Les projets ayant une dimension numérique ou environnementale recevront une attention particulière.

Économie, recherche et innovation

• Sciences de la vie (p. ex. : recherche en santé dans le contexte sanitaire)
• Gestion des chaines d’approvisionnement
• Intelligence artificielle
• Industrie 4.0
• Cybersécurité

Environnement

• Biodiversité
• Mobilité durable
• Énergie propre
• Écoconstruction

Culture

• Littérature et édition
• Musique : francophone (chanson, slam, hip-hop, rock, pop ou électro), jazz et classique
• Arts de la scène (p. ex. : humour)
• Arts visuels et créativités numériques

Éducation, enseignement et formation professionnelle 

• Réussite éducative et intégration des élèves ayant des besoins particuliers
• Enseignement numérique et pratiques pédagogiques innovantes
• Santé mentale étudiante

Enjeux de santé et de société

• Soins à domicile et autonomisation de la personne
• Santé mentale – enjeux post-COVID-19
• Numérique en santé

Relatifs au projet

Pour être admissibles, les projets doivent :

• faire l’objet d’une demande par le partenaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles;
• favoriser les échanges à long terme entre le Québec et la Fédération Wallonie-Bruxelles;
• produire des retombées tangibles mutuellement bénéfiques pour les partenaires québécois et belges;
• faire l’objet d’un dossier complet lors du dépôt;
• respecter la date limite de dépôt des demandes.

Autres critères :

• La demande de soutien financier ne doit pas excéder deux ans.
• Les partenaires doivent démontrer qu’ils sont en mesure de réaliser leur projet dans leur entièreté, en respectant le cadre budgétaire présenté ainsi que l’échéancier fixé.

Projets non admissibles : Les projets de solidarité internationale, de nature individuelle ou unilatérale, comme les tournées de spectacles ou les séjours linguistiques.

Relatifs au demandeur

Pour être admissible, le demandeur doit :

• être une personne morale dont le siège social est établi au Québec, légalement constitué et enregistré et ne pas être en défaut en vertu des lois qui le régissent;
• être un établissement d’enseignement, une coopérative, un centre de recherche, d’innovation et de transfert technologique, une entreprise ou une organisation.

Pour le volet Entreprise en démarrage, en plus de répondre aux critères d’admissibilité susmentionnés, l’entreprise doit :

• être soutenue par un incubateur québécois;
• avoir un incubateur d’accueil lors de sa mission (lettre d’accueil de l’incubateur belge);
• planifier minimalement une mission dans la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Le soutien financier accordé est un financement d’appoint favorisant la mobilité, la visibilité et les rencontres entre les partenaires aux fins de la mise sur pied de partenariats.

La subvention du ministère des Relations internationales et de la Francophonie (MRIF) pour un projet retenu ne pourra excéder 5 000 $ CA par année.

L’engagement financier du MRIF est sous réserve des prérogatives de l’Assemblée nationale au regard de l’adoption des crédits annuels.

Le MRIF accordera un appui financier au partenaire québécois du projet exclusivement.

L’appui financier sera offert de manière forfaitaire et sera conditionnel à la signature d’une lettre d’entente.

Les organisations dont les projets auront été sélectionnés s’engagent à produire un rapport financier et narratif sur le projet financé faisant notamment état des retombées escomptées.

Tous les projets retenus feront l’objet d’une évaluation à la mi-parcours. À cet effet :

• Un rapport de mission ou d’activités devra être transmis au MRIF pour la 1^re année du projet.
• Le financement de la 2^e année sera octroyé sur la base d’une évaluation favorable (état d’avancement du projet, utilisation des montants et prévisions budgétaires pour la seconde année) et sous réserve des disponibilités budgétaires.
• Un rapport final devra également être remis à la fin du projet. Si les rapports requis ne sont pas transmis dans les délais prescrits, le MRIF pourrait mettre un terme au financement du projet.

Les dépenses admissibles sont les suivantes :

• Frais d’expertise-conseil ou d’activités de formation, jusqu’à concurrence de 500 $.
• Frais pour l’organisation de webinaires, l’enregistrement, la traduction ou la diffusion de capsules vidéo ou de cours en ligne, jusqu’à concurrence de 3 000 $.
• Frais de transport international, d’hébergement et de séjour, jusqu’à 2 000 $ par mission, par personne, et dépenses liées au voyage (visas, assurances, frais d'émissions de gaz à effet de serre, transport d'instruments ou d'œuvres d'art, etc.).
• Frais pour l’organisation d’événements (locaux, équipements ou matériel), jusqu’à concurrence de 3 000 $.
• Frais de promotion, de publications, de traduction ou de communication, jusqu’à concurrence de 2 000 $.
• Frais pour l’inscription à un colloque ou à un événement, jusqu’à un maximum de 500 $.

Les dépenses non admissibles sont les suivantes :

• Dépenses effectuées avant que le soutien n’ait été officiellement annoncé.
• Dépenses relatives au financement courant d’un organisme et à la rémunération de son personnel.
• Dépenses engagées par des ministères et organismes du gouvernement du Québec et leur personnel.
• Dépense ayant déjà fait l’objet d’une aide provenant d’un autre programme gouvernemental portant sur la même dépense.
• Frais de voyage en première classe ou en classe affaires et frais de bagages excédentaires.

Les projets soumis seront évalués selon les critères suivants :

Critères généraux propres à tous les secteurs d’activité

• Pertinence du projet soumis au regard des objectifs et des secteurs prioritaires de la coopération ainsi que des priorités gouvernementales.
• Adéquation entre les objectifs poursuivis et les résultats attendus.
• Nouveauté de la collaboration et aspect novateur du projet proposé.
• Réalisme des objectifs du projet au regard du plan de travail et de l’échéancier soumis.
• Justification du besoin financier pour la réalisation du projet et de la collaboration.
• Qualité du montage financier, diversité des sources.
• Retombées attendues pour le Québec et pour la coopération Québec–Wallonie-Bruxelles.
• Potentiel de pérennisation du projet et création ou consolidation de partenariats et de réseaux.
• Visibilité prévue et mise en valeur du projet et des résultats (parution d’articles, colloques, conférences).
• Rayonnement du Québec à l’international.
• Cohésion des activités et des étapes de réalisation.
• Prise en considération des principes de développement durable des gouvernements respectifs.
• Apport du ou des partenaires et complémentarité de l’expertise vis-à-vis celle du demandeur québécois.

Critères spécifiques par secteur d’activité

Économie, recherche et innovation

• Relève : implication d’étudiants dans le projet ou caractère de relève et de formation pour les entreprises.
• Potentiel d’extension de la collaboration bilatérale à de grands réseaux internationaux et à des réseaux de recherche ou industrielles du Québec.

Environnement

• Liens, conformité et apports relativement aux politiques publiques du Québec en matière d’environnement, de lutte contre les changements climatiques et de développement durable.
• Retombées potentielles du projet sur l’amélioration de l’environnement et le développement économique et social.

Culture

• Retombées attendues spécifiquement sur le plan du secteur culturel visé (développement de marchés, transfert d’expertise, cocréation, coproduction, etc.).
• Apport du projet à la visibilité de contenus culturels francophones sur les plateformes numériques ou à la circulation de ces contenus dans les réseaux de diffusion francophones en Belgique.
• Prise en considération des principes de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
• Prise en considération des principes de l’Agenda 21 de la culture, à savoir le rôle transversal de la culture dans le développement social, territorial et économique du Québec.
• Prise en considération des orientations de la Politique culturelle du Québec et de son plan d’action 2018-2023.

Enjeux de santé et de société

• Pertinence : répond à un besoin réel, concret, issu du milieu ou d’une démarche existante.
• Adéquation avec les priorités et les engagements gouvernementaux (plan stratégique, politiques, orientations, programmes, etc.) ou les ententes internationales impliquant le Québec en matière de santé et de bien-être.
• Retombées concrètes sur la santé et le bien-être de la population (sensibilisation, santé, mobilisation des milieux, amélioration de la pratique clinique).
• Développement des connaissances en santé et bien-être (recherche), transfert d’expertises.

Autres critères d’évaluation

Les projets seront également évalués selon leur caractère particulièrement innovant, structurant et en lien avec l’avenir et le développement de nos sociétés. En matière scientifique, la perspective d’une valorisation économique de la recherche sera privilégiée, tout comme les projets de recherche d’envergure et structurants permettant aux partenaires d’un projet de s’insérer à l’intérieur de grands réseaux internationaux. Enfin, les projets favorisant le développement durable de chaque société seront privilégiés, en tenant compte de leurs facteurs culturels, sociaux, économiques, environnementaux ou territoriaux.

Le processus d’évaluation des projets est coordonné par le MRIF en étroite collaboration avec les délégations et les ministères sectoriels québécois concernés. Les renseignements soumis dans le cadre du présent appel à projets pourraient donc être communiqués à ces ministères. Le MRIF conserve cependant la responsabilité de la sélection définitive des projets et de la détermination des sommes qui leur seront accordées.

Ces documents vous aideront à préparer les suivis à faire dans le cadre de l'appel à projets 2019-2021 :

• Demande de mission (PDF 0.91 Mo)
• Rapport de mission (PDF 628 Ko)
• Rapport d'activités (PDF 615 Ko)

En juin 2022, le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et Wallonie-Bruxelles International ont tenu à Québec leur 12^e Commission mixte permanente Québec–Wallonie-Bruxelles.

Ce sont 39 projets qui ont été retenus dans les domaines prioritaires de la recherche et de l’innovation, de la culture, de l’enseignement supérieur et de l'environnement. Le gouvernement du Québec et Wallonie-Bruxelles International ont tous deux appuyé la mobilité internationale des partenaires québécois et wallons.

Voici ces projets :

Rebâtir les ponts : une mise en réseau de notre créativité et de nos réflexions

Partenaire du Québec : Productions Rhizome

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : La Maison-poème

Accompagne-moi : cocréations contemporaines au féminin

Partenaire du Québec : Festival interculturel du conte de Montréal

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Chiny, Cité des contes asbl

The Award

Partenaire du Québec : Transthéâtre

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Back Pocket, Les Halles de Schaerbeek

CINEMANIA X FIFF : Ensemble pour l'éducation à l'image

Partenaire du Québec : Festival de films CINEMANIA

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Festival international du film francophone

Connexion collection marionnette(s)

Partenaire du Québec : Castelliers

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Maison de la marionnette – Centre de la marionnette de la Fédération Wallonie-Bruxelles

La poésie en réseau d’après les archives des éditeurs : une approche croisée

Partenaire du Québec : Université de Sherbrooke

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Archives et Musée de la littérature

Créations artistiques numériques : échanges entre iMAL et ELEKTRA

Partenaire du Québec : ELEKTRA – ACREQ (Association pour la création et la recherche électroacoustiques du Québec)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : iMAL (Art Center for digital cultures & technology)

XR4Heritage – Bruxelles-Montréal Aller-Retour

Partenaire du Québec : Hub Montréal

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : 3 Plumes asbl

Échange artistique LA SERRE / La Bellone (suite)

Partenaire du Québec : LA SERRE – Arts vivants

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : La Bellone – Maison du Spectacle asbl

FINO - Fusion données/images en inspection non destructive de structures spatiales/aéronautiques

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : WAN (Wallonie Aerotraining Network) asbl

Adaptation au changement climatique dans les bâtiments d’élevage : impacts sur la santé écosystémique (une seule santé)

Partenaire du Québec : Institut de recherche et de développement en agroenvironnement (IRDA)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université libre de Bruxelles

Développement d’un pôle de recherche Wallonie-Bruxelles–Québec en sécurité des systèmes cyberphysiques

Partenaire du Québec : Université de Sherbrooke

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université de Namur

Méthode de double inspection de contrôle qualité des matériaux par robot collaboratif

Partenaire du Québec : Visiooimage Inc.

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : V2i S. A.

Dispositif de bio-impression 3D programmé pour la délivrance in vivo assistée par cathéter

Partenaire du Québec : Université de Montréal

Partenaires de Wallonie-Bruxelles : École polytechnique de Bruxelles, Université libre de Bruxelles

Passerelle de collaboration et d’échanges dans le domaine de la technocréativité et de la culture

Partenaire du Québec : Québec numérique

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : KIKK Festival

Passerelle créative et numérique Québec-Namur

Partenaire du Québec : Québec International

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Bureau économique de la province de Namur Association intercommunale

Synode

Partenaire du Québec : Synode

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Entreprendre.wapi

Collaboration en innovation en micromobilité avec la Belgique

Partenaire du Québec : FTEX Inc.

Partenaires de Wallonie-Bruxelles : ATLR Ingénieurs et Incubateur WSL

AXSO : solutions aux enjeux de la recharge publique et privée pour véhicules électriques

Partenaires du Québec : Direction Mobilité–Hydro-Québec (incubateur)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Incubateur WSL

Entreprise de production de jeux vidéo

Partenaire du Québec : LE CAMP

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Mystale Games

Outil de gestion optimisée de la végétation urbaine et de ses bénéfices

Partenaire du Québec : Magog Technopole

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Grality

Agence digitale et créative spécialisée dans la création de sites Web et d’expériences 3D/AR

Partenaire du Québec : La Piscine

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Monastudio

Création de l’application mobile intelligente Kenko pour favoriser la santé mentale des travailleurs

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université catholique de Louvain

Consolidation du dispositif de formation novateur en intervention psychosociale par la nature et l’aventure : échanges d'expertises et de bonnes pratiques

Partenaire du Québec : Ex Situ Expérience – Centre d’expertise et d’innovation

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : HE Vinci

L’intervention psychosociale par la nature et l’aventure au service de jeunes à besoins spécifiques dans un contexte international post-COVID et d'inclusion

Partenaire du Québec : Ex Situ Expérience – Centre d’expertise et d’innovation

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : XP Nature

Le Visa Destination Emploi québécois et sa version en Wallonie

Partenaire du Québec : Atelier Spécialisé les Moulins (ASLM)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Wallonie-Bruxelles Enseignement

Développement d’expertise quant aux pratiques pédagogiques innovantes

Partenaire du Québec : École branchée

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : eduLAB de Technofutur TIC

Formation Écoconstruction Québec–Wallonie-Bruxelles International

Partenaire du Québec : Collège Lionel-Groulx

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Le Forem, service public wallon de l’emploi et de la formation professionnelle

Création d'outils 3D sur les mutilations génitales féminines

Partenaire du Québec : Projet SEX-ED +

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : GAMS Belgique

Accompagnement des équipes-écoles et des élèves à besoins spécifiques

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Wallonie-Bruxelles Enseignement

Coconstruction d’un modèle de partenariat humaniste de pratique réflexive en enseignement avec les enseignants novices en science infirmière

Partenaire du Québec : Université du Québec à Montréal (UQAM)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Haute École libre de Bruxelles

TéléSimIPA : la télésimulation comme outil d’apprentissage pour les infirmières et infirmiers de pratique avancée

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Haute École Namur-Liège-Luxembourg

Échange professoral entre la Faculté de musique de l'Université de Montréal et l’Institut royal supérieur de musique et de pédagogie (IMEP)

Partenaire du Québec : Université de Montréal

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : IMEP

Formations sur la transition socioécologique pour investir le cercle des décideurs grâce au Référentiel de compétences infirmières (RÉCI)

Partenaire du Québec : Université du Québec à Chicoutimi (UQAC)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Institut Éco-Conseil (IEC) de Namur

Les insectes en déclin : la mise en valeur des collections numériques, historiques et modernes

Partenaire du Québec : Université de Montréal

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Gembloux Agro-Bio Tech – Université de Liège

Développement d'un ouvrage de référence sur les matériaux biosourcés et écomatériaux

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Cluster Éco-construction

Modèles d’optimisation et algorithmes pour intégrer le stockage dans la production d’électricité verte

Partenaire du Québec :  Polytechnique Montréal

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université libre de Bruxelles

Valorisation des fines de recyclage et des cendres de biomasse dans des écoliants

Partenaire du Québec : Université Laval

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université de Liège

Soutien à l'innovation sociale et à la valorisation de la recherche par une mise en commun des bonnes pratiques

Partenaire du Québec : Université du Québec à Montréal (UQAM)

Partenaire de Wallonie-Bruxelles : Université de Mons

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