Documents administratifs
- Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la transparence des entreprises (PDF 670 Ko)
- Analyse d'impact réglementaire - Regroupement des activités de la RRQ et de la CARRA (PDF 168 Ko)
- Bilan de la mise en oeuvre du Programme Objectif Emploi (PDF 2 Mo)
- Enquête sur les cheminements d'intégration au marché du travail des personnes immigrantes nouvellement arrivées (PDF 1 Mo)
- Liste des directions membres de la Table des instances de coordination (PDF 675 Ko)
- Organigramme du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale - 12 avril 2021 (PDF 707 Ko)
- Programme Cabestan de l'organisme ÉcoMaris - Rapport d'évaluation (PDF 2 Mo)
- Projet pilote de stages en développement de l'employabilité pour jeunes handicapés en entreprises adaptées - Rapport d'évaluation (PDF 1,000 Ko)
- Rapport d'évaluation de la mise en œuvre et de la pertinence de la formation PING! sur les compétences numériques (PDF 1 Mo)
- Rapport d’évaluation : Projet pilote Intégration-Travail-Formation (PDF 1 Mo)
- Rapport d’évaluation de l’Initiative ciblée pour les travailleurs âgés, entente 2014-2017 – Fonctionnement, pertinence et effets bruts de la cohorte de participants 2014-2015 (PDF 1 Mo)
- Rapport d’évaluation de l’offre de formation continue liée à la Stratégie québécoise de développement des ressources humaines en culture – 2015-2016 (PDF 1 Mo)
- Rapport d’évaluation du projet Visa d’intégration professionnelle (PDF 728 Ko)
- Rapport final - Portail gouvernemental de services (PGS) citoyens et entreprises (PDF 8 Mo)
- Rapport Sondage de satisfaction sur l’information sur le marché du travail 2016, d’Écho sondage (PDF 7 Mo)
- Sondage sur les parcours personnalisés 2013 (PDF 5 Mo)
- État d’équilibre du marché du travail (PDF 783 Ko)
- Évaluation de l'efficacité des mesures et programmes d'Emploi-Québec financé par l'Entente Canada-Québec sur le marché du travail visant les personnes handicapées (PDF 2 Mo)
- Évaluation de la mesure Services d'aide à l'emploi - volet Service spécialisé jeune (PDF 740 Ko)
- Évaluation de l’initiative ciblée pour les travailleurs âgés, entente 2014-2017 – Effets nets des cohortes de participants 2014-2015 et 2015-2016 (PDF 2 Mo)
- Évaluation des projets de l’Initiative ciblée pour les travailleurs âgés 2014-2017 - Résultats du second sondage auprès de participants et de non-participants (PDF 5 Mo)
- Évaluation du projet Services d’accompagnement personnalisé intensif (PDF 678 Ko)
Plan et orientations stratégiques
- Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022 (PDF 2 Mo)
- Plan stratégique 2019-2023 du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale (Mise à jour octobre 2020) (PDF 2 Mo)
- Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale (Mise à jour octobre 2020) (PDF 1 Mo)
Politiques, directives et procédures
- Agir avec intégrité 2020 - Code de conduite (PDF 1 Mo)
- Cadre de gestion de la vidéosurveillance (PDF 64 Ko)
- Cadre de gestion des sondages auprès des personnes (PDF 113 Ko)
- Cadre normatif du Programme de soutien financier aux initiatives sociales et communautaires (PDF 65 Ko)
- Cadre normatif du Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole (PDF 93 Ko)
- Cadre normatif du Programme de soutien financier des Corporations de développement communautaire (PDF 182 Ko)
- Directive sur la communication de renseignements confidentiels en vue d'assurer la protection des personnes en prévenant un acte de violence (PDF 127 Ko)
- Directive sur les contrats de services (PDF 61 Ko)
- Déclaration de services aux citoyennes et citoyens et aux entreprises (PDF 270 Ko)
- Orientations et normes du Fonds québécois d'initiatives sociales (PDF 38 Ko)
- Politique de communication (PDF 77 Ko)
- Politique de gestion de la sécurité de l'information (PDF 390 Ko)
- Politique du ministre du Travail relative à la désignation d'un médiateur en matière de harcèlement psychologique (PDF 36 Ko)
- Politique générale du Comité consultatif du travail et de la main-d'œuvre concernant la confection et la gestion de la liste des arbitres (PDF 876 Ko)
- Politique linguistique (PDF 156 Ko)
- Politique ministérielle de la gestion des commentaires et des plaintes (PDF 345 Ko)
- Politique ministérielle en matière de recouvrement (PDF 60 Ko)
- Politique sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels (PDF 158 Ko)
- Politique éditoriale sur les médias sociaux (PDF 89 Ko)
- Énoncé de la politique-cadre en matière de santé des personnes au travail (PDF 449 Ko)
Rapport annuel de gestion
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (PDF 3 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (PDF 7 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion du ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 2016-2017 (PDF 5 Mo)
- Rapport annuel de gestion du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale 2015-2016 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2014-2015 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2013-2014 (PDF 5 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2012-2013 (PDF 6 Mo)
Dernière mise à jour : 30 septembre 2020
