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Ententes avec les Algonquins

Dans cette page :

  • Hunter's point
  • Kebaowek
  • Kitcisakik
  • Kitigan Zibi
  • Lac-Rapide
  • Lac-Simon
  • Pikogan
  • Timiskaming
  • Winneway

Hunter's point

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 266 Ko)

Kebaowek

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II (PDF 276 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 265 Ko)

Kitcisakik

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II (PDF 290 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 332 Ko)

Kitigan Zibi

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones (PDF 2 Mo)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 264 Ko)

Lac-Rapide

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 262 Ko)

Lac-Simon

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Nation Anishnabe du Lac-Simon (PDF 38 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II (PDF 289 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 263 Ko)

Pikogan

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones (PDF 31 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones II (PDF 276 Ko)
  • Entente sur la consultation et l'accommodement (PDF 914 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 331 Ko)

Timiskaming

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II (PDF 276 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 264 Ko)

Winneway

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones (PDF 4 Mo)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation de Longue-Pointe (PDF 31 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones II (PDF 274 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 263 Ko)

Dernière mise à jour : 22 décembre 2020

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