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Ententes avec les Attikameks

Manawan

  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil des Atikamekw de Manawan (PDF 31 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 332 Ko)

Obedjiwan

  • Addenda à l’entente-cadre signée le 26 janvier 2001 entre le gouvernement du Québec et le Conseil des Atikamekw d’Opitciwan (PDF 927 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones (PDF 44 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 332 Ko)

Wemotaci

  • Déclaration de compréhension et de respect mutuel (PDF 1 Mo)
  • Entente-cadre entre le gouvernement du Québec et le Conseil des Atikamekw de Wemotaci (PDF 2 Mo)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil des Atikamekw de Wemotaci (PDF 31 Ko)
  • Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones III (PDF 265 Ko)

Dernière mise à jour : 22 décembre 2020

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