À propos

Créé en 1992, le Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement (CAPFE) est devenu un organisme officiel en vertu de la Loi sur l'instruction publique, sanctionnée le 19 décembre 1997. Le CAPFE est un comité autonome et indépendant relevant du ministre.

Dans le cadre de sa mission, le Comité :

  • examine et agrée les programmes de formation à l'enseignement;
  • recommande au ministre les programmes de formation à l'enseignement aux fins de l'obtention d'une autorisation d'enseigner;
  • donne son avis au ministre sur la définition des compétences attendues des enseignants des ordres d'enseignement primaire et secondaire.

Autonomie des universités

Le Comité respecte l’autonomie de ses partenaires. De ce fait, les programmes qu’il agrée présentent des différences d’une université à l’autre. Le Comité s’assure cependant que ces programmes permettent le développement des compétences professionnelles chez les étudiants et qu’ils sont conformes aux orientations et encadrements ministériels.

Impartialité 

Le Comité assure son rôle d’instance d’assurance-qualité en se basant sur des critères d’analyse et des modalités de fonctionnement. Ce faisant, il traite de façon impartiale, juste et équitable les demandes qui lui sont transmises au regard de la création de nouveaux programmes de formation à l’enseignement et de modifications à des programmes agréés.

Le CAPFE vise l’amélioration continue et invite ses partenaires à lui transmettre leurs commentaires et suggestions.

Rapports annuels

Le CAPFE fait annuellement état de ses activités au ministre en déposant le rapport pour l'année scolaire se terminant le 30 juin précédent.

Le ministre dépose ce rapport devant l'Assemblée nationale dans les 30 jours de sa réception ou, si elle ne siège pas, dans les 30 jours de la reprise de ses travaux. Le rapport est ensuite rendu disponible sur le site du Ministère.             

Composition

En vertu de l’article 477.14, le Comité est composé de 10 membres:

  • le président qui est, en alternance, un membre du personnel professionnel de l’enseignement et une personne du milieu de l’enseignement universitaire;
  • quatre membres sont enseignants à l’éducation préscolaire ou à l’enseignement primaire ou secondaire;
  • un membre est membre du personnel professionnel;
  • trois membres sont enseignants à l’ordre d’enseignement de niveau universitaire;
  • un membre est choisi parmi les personnes du milieu de l’enseignement de niveau universitaire qui ont une expérience du milieu préscolaire, primaire ou secondaire.

Au moins deux de ces membres sont représentatifs du milieu de l’enseignement en anglais.

Le président est nommé par le ministre, après consultation du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie.

Les membres visés aux paragraphes 2° et 3° du premier alinéa sont nommés par le ministre, après consultation des organismes intéressés. Les membres visés aux paragraphes 4° et 5° du premier alinéa sont nommés par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, après consultation des organismes intéressés.

En outre, le ministre peut nommer deux membres adjoints, l’un choisi parmi les employés du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, l’autre parmi le personnel d’encadrement des centres de services scolaires. Un membre adjoint additionnel, choisi parmi les employés du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, peut être nommé par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie.

Les membres adjoints n’ont pas droit de vote

Calendrier des réunions

Date de la réunionDate de dépôt des documents pour analyse*
2 et 3 juin 20226 mai 2022
22 et 23 septembre 202226 août 2022
27 et 28 octobre 202230 septembre 2022
8 et 9 décembre 202211 novembre 2022
9 et 10 février 202313 janvier 2023
16 et 17 mars 202317 février 2023
20 et 21 avril 202324 mars 2023
1 et 2 juin 20235 mai 2023

Composition du CAPFE

Président

  • Marc-André Ethier
    Professeur titulaire
    Université de Montréal

Membres 

  • Liliane Bingelli
    Enseignante
    Pensionnat du Saint-Nom-de-Marie
  • Carole Raby
    Professeure
    Université du Québec à Montréal
  • Caroline Brassard
    Professeure
    Université TÉLUQ
  • Poste vacant
    Enseignant à l'ordre d'enseignement primaire
  • Chantal Thivierge
    Membre du personnel professionnel
    Orthopédagogue en milieu scolaire
  • Elizabeth Wood
    Professeure
    Université McGill
  • Jean Bernatchez
    Professeur
    Université du Québec à Rimouski
  • Sylvain Decelles
    Enseignant
    École Selwyn House
  • Maxime Gauthier
    Enseignante au préscolaire
    Pensionnat Notre-Dames-des-Anges

Membres adjoints

  • Ève-Marie Castonguay
    Directrice générale des politiques et de la planification
    Ministère de l'Éducation
  • Christina Vigna
    Directrice générale des affaires universitaires, étudiantes et interordres
    Ministère de l'Enseignement supérieur
  • Michel Turcotte
    Directeur adjoint
    Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeois

Secrétaire-coordonnatrice

  • Solange Bernier
    Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement
    Ministère de l'Éducation

Processus d’agrément des programmes de formation à l’enseignement

Tous les programmes de formation à l’enseignement sont analysés et évalués en fonction, notamment, des paramètres suivants :

  1. L’opportunité du programme
  2. L’instance de maîtrise d’œuvre et l’amélioration continue
  3. L’approche-programme
  4. Les modalités du programme
  5. L’organisation du programme
  6. Les cadres de référence
  7. Les compétences professionnelles
  8. Les contenus du programme
  9. Les ressources

Pour plus de détails, consultez le document Processus d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (PDF 659 Ko).

Demande d’agrément d’un nouveau programme

L’université dépose une demande en y joignant les documents demandés par le CAPFE.

Le CAPFE analyse ces documents à partir des exigences déterminées pour chacun des items énumérés dans le guide de rédaction d’une demande d’agrément. Il s’assure ainsi que le programme respecte notamment les orientations et les encadrements ministériels, et qu’il présente des éléments constitutifs de qualité.

Si le nouveau programme est conforme aux exigences, le CAPFE l’agrée et l’ajoute à la liste des programmes agréés.

Suivis de l’agrément

Les suivis de l’agrément permettent à l’université d’informer le CAPFE de l’évolution de chaque programme dans les contextes suivants :

  1. Demande de modifications à un programme à la suite d’une évaluation effectuée par l’université
    • Ce suivi a pour but de faire approuver les modifications apportées à un programme, à la suite d’une évaluation effectuée par l’université, pour maintenir son agrément.
  2. Rapport bisannuel des modifications
    • Ce suivi a pour but d’informer le CAPFE des modifications réalisées ou à venir pour s’assurer de leur conformité avec les orientations et les encadrements ministériels. Les autres aspects des modifications sont pris en compte au cours de la prochaine visite de renouvellement de l’agrément.
  3. Rapport faisant état du respect des conditions établies à la suite de la visite de renouvellement de l’agrément
    • Ce suivi a pour but de démontrer au CAPFE que les conditions établies ont été respectées dans le délai imparti.
  4. Plan de déploiement et demande de modifications à un programme à la suite de l’entrée en vigueur d’un nouveau référentiel de compétences professionnelles de la profession enseignante
    • Ce suivi a pour but de démontrer que l’université a mis à jour chacun de ses programmes de formation à l’enseignement en fonction du nouveau référentiel.

Visite de renouvellement de l’agrément

La visite de renouvellement de l’agrément est effectuée, principalement à l’université, par le comité visiteur, qui est un sous-comité du CAPFE. Elle permet d’obtenir des données complémentaires aux informations transmises.

Modification à un programme agréé

Les universités qui souhaitent apporter des modifications à leurs programmes de formation déjà agréés peuvent le faire en suivant la marche à suivre ci-dessous.

Pour la création ou la suppression d’un programme, les universités sont invitées à communiquer avec le CAPFE.

Modification

Afin de ne pas retarder l’amélioration des programmes universitaires, le CAPFE a décidé de devancer l’analyse des demandes de modifications relatives à des programmes de formation sans toutefois traiter les modifications reliées à la mise en vigueur du Référentiel de compétences professionnelles, profession enseignante, version 2020. À compter du 1er janvier 2022, les universités pourront soumettre un formulaire de modifications de programme de formation à l’enseignement en contexte de transition entre deux référentiels de compétences professionnelles, par courriel à l’adresse suivante : capfe@education.gouv.qc.ca.

En parallèle, mais à compter de l’été 2022, les demandes de modifications devront être présentées en suivant les indications décrites dans le guide intitulé Demande de modifications à un programme à la suite de la mise en vigueur d’un nouveau référentiel de compétences professionnelles.

Voici les demandes des universités qui sont analysées par le CAPFE avant le dépôt du Plan de déploiement du référentiel de compétences professionnelles nouvellement en vigueur :

  • les modifications apportées à la structure du programme;
  • les modifications apportées aux cours obligatoires ou optionnels;
  • les modifications apportées à la formation pratique;
  • les modifications visant l’ajout d’un profil ou d’une nouvelle concentration;
  • les autres modifications des programmes qui ne sont pas reliées directement à leur mise aux normes du nouveau référentiel de compétences professionnelles.

Le CAPFE espère que ces nouvelles dispositions et ce formulaire de transition faciliteront l’amélioration continue des programmes universitaires.

Formulaire de modification en contexte de transition (DOCX 57 Ko)

 

Rechercher un programme agréé

Voici les programmes qui ont été analysés par le CAPFE et qui les jugent conformes aux orientations et directives annoncées par le ministère de l’Éducation. Le CAPFE recommande de les inclure dans la liste des programmes qui conduisent à la délivrance d’une autorisation d’enseigner. Vous pouvez consulter les programmes agréés de formation à l'enseignement par programme (PDF 258 Ko)

Vous pouvez également consulter les programmes agréés de formation à l'enseignement par université : 

  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Français)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Développement personnel)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Maîtrise en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes et tierce (Anglais et espagnol)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social et développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire (cheminement intégré DEC-BAC)
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Art dramatique)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Danse)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Musique)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Français)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Maîtrise en enseignement à la formation générale des adultes (Français, langue seconde)
  • Maîtrise en enseignement à la formation générale des adultes (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement à la formation générale des adultes (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement à la formation générale des adultes (Univers social)
  • Maîtrise en enseignement à la formation générale des adultes (Français, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement des arts (Art dramatique)
  • Maîtrise en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Maîtrise en enseignement des arts (Danse)
  • Maîtrise en enseignement des arts (Musique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Musique)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social et développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques et art dramatique)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes et tierce (Anglais et espagnol)
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social et développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Maîtrise en enseignement d'une langue tierce (Espagnol)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Développement personnel)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Adaptation scolaire et sociale)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Musique)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Français)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement professionnel
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social et développement personnel)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Éthique et culture religieuse)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Français, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Musique)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social et développement personnel)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Anglais, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement des langues secondes (Français)
  • Maîtrise en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Anglais, langue d'enseignement)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Développement personnel)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Maîtrise en enseignement secondaire (Univers social)
  • Baccalauréat en éducation préscolaire et en enseignement primaire
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Art dramatique)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Arts plastiques)
  • Baccalauréat en enseignement des arts (Musique)
  • Baccalauréat en enseignement des langues secondes (Anglais)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Anglais, langue d'enseignement)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Mathématique)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Science et technologie)
  • Baccalauréat en enseignement secondaire (Univers social)

Coordonnées

Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement
1035, rue De La Chevrotière, 23e étage
Québec (Québec) G1R 5A5