Janvier à mars 2023

N^o 22-252
Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction (PDF 12.18 Mo)
Date de transmission : 6 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-252
AMENDÉE _ Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction (PDF 39 Mo)
Date de transmission : 13 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-362
Règles budgétaires et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour : 1991-1992, 1992-1993, 1993-1994, 19944995, 19954996, 1996-1997 et 1997-1998 (PDF 10.88 Mo)
Date de transmission : 5 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-387
Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-326
Diverses informations concernant le Plan d'action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (PDF 317 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-239
Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire (PDF 520 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-389
La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MES est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui) (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-194
Documents, rapports et communications concernant la gouvernance des cégeps depuis le 6 mars 2022 - Mandats reliés à la gouvernance des cégeps octroyés par le Ministère à des firmes ou consultants externes depuis le 15 mars 2022 et factures associées (PDF 92 Mo)
Date de transmission : 24 janvier 2023
Date de diffusion : 25 janvier 2023

N^o 22-261
Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des Cégeps (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-400
Rapports du Système d’information financière des universités (SIFU), par université, par fonds, Produits et Charges, pour l’année 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 11 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-292
Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021 (PDF 228 Ko)
Date de transmission : 12 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-283
Le nombre de nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d’enseigner depuis la session d’automne 2020 au 17 octobre 2022 - Nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019 (PDF 391 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-359
Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-324
Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage au cégep (PDF 287 Ko)
Date de transmission : 23 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-420
Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022 (PDF 15.24 Mo)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-416
Le nombre d’étudiants étrangers (à l’extérieur du Canada) et nationaux (Québec, Canada) dans les collèges privés non subventionnés au Québec au cours de l’année scolaire 2021-2022 pour chaque collège séparément (PDF 1.02 Mo)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-375
Pour les années 2019-2020 à 2022-2023 : Diverses informations sur le nombre de nouveaux admis utilisé pour le calcul; La MGS moyenne des nouveaux admis utilisée pour le calcul; Le nombre total d’étudiant de chaque cégep utilisé pour le calcul (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-282
Diverses correspondances transmises aux M/O par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouvernement du Canada ou des autres M/O retenue, documents concernant la cybersécurité préparés pour le Conseil exécutif retenus (PDF 2.90 Mo)
Date de transmission : 16 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023

N^o 22-409
Épreuve uniforme en français (EUF) de 2012-2021 (Collégial): nombre d'étudiants ont participé, nombre d'étudiants ont réussi l'examen et taux de réussite (PDF 269 Ko)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-315
Communications entre le Ministère et le Cégep de Thetford concernant le second versement destiné à l’acquisition de l’équipement nécessaire à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique : automatisation et contrôle (243.D0) (PDF 1.39 Mo)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-472
Sommes investies dans le programme Art et technologie des médias du Cégep de Jonquière dans les cinq dernières années (PDF 281 Ko)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-464
Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilité liés au formulaire 1021 ainsi qu'au traitement des demandes et critères d’admissibilité de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DFM) (PDF 1.31 Mo)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-406
Informations sur la pénurie de personnel paramédical, sur  la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur préhospitalier (SPU) de 2010 à 2022 et sur les besoins en diplômés de 2005 à 2022 Plan de contingence du Ministère pour pallier la pénurie (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 1^er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-447
Ententes de service conclues par le Cégep Marie-Victorin avec le milieu carcéral fédéral et provincial (PDF 501 Ko)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-494
Rapports d’évaluation du programme d’aide financière aux études, rapport annuel de gestion et plan stratégique depuis 2019 (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-500
Inscriptions et sanctions au baccalauréat en génie liées au domaine manufacturier des 20 dernières années (PDF 572 Ko)
Date de transmission : 21 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-481
Rapports, mandats, actes de désignation, sommaires exécutifs relatifs aux vérifications ou aux enquêtes concernant la gouvernance des cégeps depuis 2015 (PDF 75 Mo)
Date de transmission : 2 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-534
Taux d’abandon des études à tous les ordres d’enseignement pour 2020-2023 (PDF 297 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-493
Documents sur la ventilation annuelle des enseignants à temps complet pour les trois volets des tâches enseignantes depuis 1999 (PDF 872 Ko)
Date de transmission : 27 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023