Juillet

Septembre

No 21-515
Rapport concernant des lacunes de gouvernance dans un cégep depuis janvier 2016 (PDF 15.28 Mo)
Date de transmission : 24 août 2022
Date de diffusion : 1er septembre 2022

No 22-45
Information concernant certains programmes collégiaux techniques de 2019-2020 à 2021-2022 (PDF 426 Ko)
Date de transmission : 16 août 2022
Date de diffusion : 6 septembre 2022

No 22-105
Statistiques relatives au nombre d’étudiants internationaux de 1999-2000 à juin 2022 (PDF 2.00 Mo)
Date de transmission : 4 août 2022
Date de diffusion : 6 septembre 2022

No 22-173
Allocation initiale des cégeps pour l'année scolaire 2022-2023 (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 1er septembre 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022

No 22-169
Document répertoriant le nombre d'étudiants inscrits à chaque cours offert dans le cadre des formations de premier cycle dans les institutions universitaires du Québec pour l'année 2021 (PDF 748 Ko)
Date de transmission : 31 août 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022

No 22-146
Documents administratifs présentant les conditions d'admissibilité détaillées à la Bourse Perspective Québec pour un étudiant universitaire (PDF 194 Ko)
Date de transmission : 18 août 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022

No 22-167
Communications envoyées par le CAPFE et/ou ses représentants au Ministère de l’Éducation et Ministère de L’Enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2021 (PDF 184 Ko)
Date de transmission : 9 septembre 2022
Date de diffusion : 19 septembre 2022

No 22-208
Liste des autorisations de programmes accordées depuis 2013 pour chaque année et pour chacun des établissements collégiaux privés (PDF 683 Ko)
Date de transmission : 19 septembre 2022
Date de diffusion : 30 septembre 2022

Novembre

No 22-225
Diverses informations sur l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français et en anglais, pour les années 2017-2018 à 2021-2022 (PDF 882 Ko)
Date de transmission : 31 octobre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022

No 22-250
Diverses informations - harcèlement psychologique au sein d'équipe sportives scolaires envers depuis 2017 (PDF 247 Ko)
Date de transmission : 31 octobre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022

No 22-201
La ventilation annuelle des périodes-étudiants-semaines (PES) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études pour certains établissements suivants - Détails des revenus et de la rémunération moyenne de chacun d’eux (PDF 607 Ko)
Date de transmission : 4 novembre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022

No 22-281
Copie de la loi ou de la politique réglementant les frais de scolarité universitaire des étudiants québécois (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 8 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022

No 22-263
Allocation initiale des Cégeps présentant la répartition entre les Cégeps des enveloppes budgétaires (Annexes F, A, B, R, E et S) pour l'année scolaire 2022-2023 (PDF 9.99 Mo)
Date de transmission : 8 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022

No 22-285
Diverses informations sur les lignes téléphoniques du Service à la clientèle de l'Aide financière aux études et du Service du recouvrement (PDF 421 Ko)
Date de transmission : 11 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022

No 22-262
Le rapport financier annuel des années scolaires 2002-2003 à 2016-2017 du Cégep de Sherbrooke (PDF 4.55 Mo)
Date de transmission : 15 novembre 2022
Date de diffusion : 30 novembre 2022

No 22-238
Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires (PDF 2.18 Mo)
Date de transmission : 23 novembre 2022
Date de diffusion : 30 novembre 2022

Dernière mise à jour : 23 février 2023

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