Dans cette page :
Juillet
No 22-101
Rapports financiers des Cégeps de 2017-2018 à 2019-2020 (PDF 319 Ko)
Date de transmission : 23 juin 2022
Date de diffusion : 8 juillet 2022
No 22-74
Allocation initiale des Cégeps, année scolaire 2022-2023 (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 28 juin 2022
Date de diffusion : 11 juillet 2022
No 22-39
Documents traitant de la notion de « délire agité » (Excited Delirium Syndrome) (PDF 659 Ko)
Date de transmission : 28 juin 2022
Date de diffusion : 11 juillet 2022
No 22-80
Statistiques relatives au nombre d’étudiants (fille et garçon) en situation de handicap inscrits dans un programme collégial, au secteur public et au secteur privé, en Techniques de soins infirmiers à l’enseignement régulier et à la formation continue de 2018-2019 à 2021-2022 (PDF 292 Ko)
Date de transmission : 23 juin 2022
Date de diffusion : 11 juillet 2022
No 21-528
Réponses des cégeps reçues par le ministère à la suite de demandes faites par les sous-ministres ou les ministres (PDF 37 Mo)
Date de transmission : 5 juillet 2022
Date de diffusion : 14 juillet 2022
No 22-104
Taux de diplomation des étudiants au baccalauréat en éducation (PDF 589 Ko)
Date de transmission : 12 juillet 2022
Date de diffusion : 27 juillet 2022
Septembre
No 21-515
Rapport concernant des lacunes de gouvernance dans un cégep depuis janvier 2016 (PDF 15.28 Mo)
Date de transmission : 24 août 2022
Date de diffusion : 1er septembre 2022
No 22-45
Information concernant certains programmes collégiaux techniques de 2019-2020 à 2021-2022 (PDF 426 Ko)
Date de transmission : 16 août 2022
Date de diffusion : 6 septembre 2022
No 22-105
Statistiques relatives au nombre d’étudiants internationaux de 1999-2000 à juin 2022 (PDF 2.00 Mo)
Date de transmission : 4 août 2022
Date de diffusion : 6 septembre 2022
No 22-173
Allocation initiale des cégeps pour l'année scolaire 2022-2023 (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 1er septembre 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022
No 22-169
Document répertoriant le nombre d'étudiants inscrits à chaque cours offert dans le cadre des formations de premier cycle dans les institutions universitaires du Québec pour l'année 2021 (PDF 748 Ko)
Date de transmission : 31 août 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022
No 22-146
Documents administratifs présentant les conditions d'admissibilité détaillées à la Bourse Perspective Québec pour un étudiant universitaire (PDF 194 Ko)
Date de transmission : 18 août 2022
Date de diffusion : 12 septembre 2022
No 22-167
Communications envoyées par le CAPFE et/ou ses représentants au Ministère de l’Éducation et Ministère de L’Enseignement supérieur depuis le 1er janvier 2021 (PDF 184 Ko)
Date de transmission : 9 septembre 2022
Date de diffusion : 19 septembre 2022
No 22-208
Liste des autorisations de programmes accordées depuis 2013 pour chaque année et pour chacun des établissements collégiaux privés (PDF 683 Ko)
Date de transmission : 19 septembre 2022
Date de diffusion : 30 septembre 2022
Octobre
No 22-202
Informations concernant les Cégeps ayant fait des demandes de subventions selon les annexes du Régime budgétaire et financier des Cégeps de 2018-2019 à 2022-2023 (PDF 328 Ko)
Date de transmission : 3 octobre 2022
Date de diffusion : 13 octobre 2022
No 22-187
Informations concernant le projet de révision de la Loi sur les agronomes soumis à l’Assemblée nationale (PDF 7.67 Mo)
Date de transmission : 30 septembre 2022
Date de diffusion : 13 octobre 2022
No 21-528
Communications concernant la gestion financière, la gouvernance des cégeps et mandats confiés au Cégep de Lévis (PDF 37 Mo)
Communications concernant la gestion financière, la gouvernance des cégeps et mandats confiés au Cégep de Lévis - Amendée (PDF 16.28 Mo)
Date de transmission : 4 octobre 2022
Date de diffusion : 17 octobre 2022
Novembre
No 22-225
Diverses informations sur l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français et en anglais, pour les années 2017-2018 à 2021-2022 (PDF 882 Ko)
Date de transmission : 31 octobre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022
No 22-250
Diverses informations - harcèlement psychologique au sein d'équipe sportives scolaires envers depuis 2017 (PDF 247 Ko)
Date de transmission : 31 octobre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022
No 22-201
La ventilation annuelle des périodes-étudiants-semaines (PES) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études pour certains établissements suivants - Détails des revenus et de la rémunération moyenne de chacun d’eux (PDF 607 Ko)
Date de transmission : 4 novembre 2022
Date de diffusion : 21 novembre 2022
No 22-281
Copie de la loi ou de la politique réglementant les frais de scolarité universitaire des étudiants québécois (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 8 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022
No 22-263
Allocation initiale des Cégeps présentant la répartition entre les Cégeps des enveloppes budgétaires (Annexes F, A, B, R, E et S) pour l'année scolaire 2022-2023 (PDF 9.99 Mo)
Date de transmission : 8 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022
No 22-285
Diverses informations sur les lignes téléphoniques du Service à la clientèle de l'Aide financière aux études et du Service du recouvrement (PDF 421 Ko)
Date de transmission : 11 novembre 2022
Date de diffusion : 25 novembre 2022
No 22-262
Le rapport financier annuel des années scolaires 2002-2003 à 2016-2017 du Cégep de Sherbrooke (PDF 4.55 Mo)
Date de transmission : 15 novembre 2022
Date de diffusion : 30 novembre 2022
No 22-238
Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires (PDF 2.18 Mo)
Date de transmission : 23 novembre 2022
Date de diffusion : 30 novembre 2022
Décembre
No 22-231
Document faisant état de la révision des finances et/ou de la révision des états financiers du Cégep de Rimouski effectuée par la firme Mallette (PDF 17.42 Mo)
Date de transmission : 23 novembre 2022
Date de diffusion : 5 décembre 2022
No 22-310
Document - « Activités financées mesurées en PES par famille de programme (DEC, AEC et temps partiel » de l’année scolaire 2021-2022, pour certaines institutions (PDF 249 Ko)
Date de transmission : 25 novembre 2022
Date de diffusion : 5 décembre 2022
No 22-90
Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec (PDF 2.46 Mo)
Date de transmission : 28 novembre 2022
Date de diffusion : 5 décembre 2022
No 22-156
Pour les niveaux primaire, secondaire et universitaire : Nombre d’élèves redoublant chaque année – Résultat des élèves depuis le début de la pandémie - Situations de plagiat (PDF 16.38 Mo)
Date de transmission : 1er décembre 2022
Date de diffusion : 9 décembre 2022
Dernière mise à jour : 23 février 2023