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Publications

Dans cette page :

  • Plans stratégiques
  • Rapports annuels
  • Rapports actuariels
  • Documents administratifs
  • Politiques et procédures
  • Autres publications

Plans stratégiques

  • Plan stratégique 2022-2025 (PDF 3.26 Mo)
  • Tableau synoptique du Plan stratégique 2022-2025 (PDF 191 Ko)
  • Plan stratégique 2018-2021 (PDF 1.18 Mo)
  • Tableau synoptique du Plan stratégique 2018-2021 (PDF 423 Ko)

Rapports annuels

  • Rapport annuel 2021 (PDF 4.68 Mo)
  • Rapport annuel 2020 (PDF 2.27 Mo)
  • Rapport annuel 2019 (PDF 3.52 Mo)
  • Rapport annuel 2018 (PDF 2.26 Mo)

Rapports actuariels

  • Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale au 31 décembre 2020 (PDF 2.11 Mo)
  • Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale au 31 décembre 2019 (PDF 1.66 Mo)
  • Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale au 31 décembre 2018 (PDF 1.68 Mo)

Documents administratifs

  • Plan d’action de développement durable 2022 (PDF 382 Ko)
  • Plan d’action de développement durable pour l’année de transition 2021 (PDF 823 Ko)
  • Fiche technique Taux de cotisation 2020 (PDF 448 Ko)
  • Fiche technique Taux de cotisation 2019 (PDF 82 Ko)
  • Plan d'action de développement durable 2018-2020 (PDF 1.19 Mo)

Politiques et procédures

  • Politique de financement (PDF 665 Ko)
  • Code d'éthique et de déontologie (PDF 39 Ko)
  • Profil de compétence et d'expérience des membres non gouvernementaux (PDF 394 Ko)
  • Politique Formation continue des membres du conseil d'administration (PDF 261 Ko)
  • Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes dans le cadre d'un contrat (PDF 122 Ko)

Autres publications

Mai 2022

Pour parents adoptants : questions et réponses (PDF 343 Ko)

Avril 2022

Améliorations au RQAP - Loi visant principalement à améliorer la flexibilité du régime d’assurance parentale afin de favoriser la conciliation famille-travail (PDF 216 Ko)

Décembre 2021

  • Coup d’œil sur les familles homoparentales qui bénéficient du RQAP (PDF 714 Ko)
  • Coup d’œil sur les travailleurs autonomes qui bénéficient du RQAP (PDF 465 Ko)
  • Coup d’œil sur les parents qui travaillent en cours de prestations du RQAP (PDF 646 Ko)

Novembre 2020

  • Coup d’œil sur le partage des prestations parentales au RQAP (PDF 404 Ko)
  • Coup d’œil sur les prestataires du RQAP bénéficiant d’une majoration de prestations (PDF 405 Ko)
  • Coup d’œil sur les parents adoptants prestataires du RQAP (PDF 524 Ko)

Mai 2020

  • Étude stochastique sur le financement à long terme du Régime québécois d’assurance parentale (PDF 1.37 Mo)


Présentation publique, allocution

Janvier 2020

  • Présentation sur les projections financières stochastiques à long terme du Régime québécois d’assurance parentale dans le cadre des Rendez-vous R&D en actuariat à l’Université Laval (PDF 1.13 Mo)

Dernière mise à jour : 16 décembre 2021

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