1000 Coordination et gestion de l’organisation
1100 Organisation et gestion administrative
1110 Historique et documents constitutifs
1120 Planification administrative
1121 Planification stratégique
1122 Planification opérationnelle
1130 Organisation administrative
1131 Structure organisationnelle
1132 Désignation et délégation de pouvoir et de signature
1133 Plan d'organisation administrative
1134 Correspondance et mandats
1140 Direction administrative et gouvernance
1141 Politiques et directives gouvernementales
1142 Politiques, directives, normes et procédures internes
1143 Coordination des demandes gouvernementales
1144 Conseil d’administration de l’Office
1144-01 Composition du Conseil d’administration
1144-02 Réunions du Conseil d’administration
1145 Comités et réunions administratives
1145-01 Comité de direction
1145-02 Réunion administrative et groupe de travail
1145-03 Comité externe
1150 Suivi et contrôle administratif
1151 Rapport d’activité
1152 Reddition de comptes
1160 Vérification des opérations administratives
1161 Vérification interne
1162 Vérification externe
1200 Législation et affaires juridiques
1210 Législation et règlements
1211 Législation québécoise
1212 Législation canadienne
1213 Législation internationale
1214 Règlements municipaux
1220 Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale
1230 Décrets et décisions
1231 Décrets et arrêtés ministériels
1232 Gestion des demandes et des décisions du Secrétariat du Conseil du trésor
1240 Opinions et consultations juridiques
1250 Litiges
1251 Poursuites et réclamations
1252 Traitement des plaintes
1260 Ententes et contrats
1270 Droits d’auteur
1300 Gestion des ressources humaines
1310 Gestion des emplois et des effectifs
1311 Planification des effectifs
1312 Classification des emplois
1313 Organisation du travail
1320 Dotation des emplois
1321 Recrutement du personnel permanent et occasionnel
1322 Recrutement du personnel étudiant
1323 Développement de l’employabilité à l’intention des personnes handicapées
1324 Mouvement du personnel
1330 Dossiers des employés
1331 Permanent et occasionnel
1331-01 Carrière
1331-02 Assiduité
1331-03 Santé
1331-04 Accident de travail (CNESST)
1331-05 Rémunération
1332 Étudiant
1333 Stagiaire
1340 Relations de travail
1341 Éthique et déontologie
1342 Relations avec les syndicats, les associations professionnelles et gestion des arrêts de travail
1343 Conventions collectives
1344 Conditions de travail des cadres et du personnel non syndiqué
1345 Appels, griefs et plaintes
1350 Conditions de travail
1351 Gestion des congés et du temps de travail
1352 Administration de la rémunération
1353 Révision des traitements
1354 Échelles de salaire
1355 Régimes d’avantages sociaux
1356 Régimes de retraite
1357 Santé et sécurité au travail
1360 Développement des ressources humaines
1361 Planification du développement des ressources humaines
1362 Organisation des activités de formation et de perfectionnement
1363 Participation à des activités de formation et de perfectionnement
1364 Soutien aux études
1370 Gestion du rendement
1380 Programmes de ressources humaines
1400 Gestion des ressources financières
1410 Structure budgétaire
1420 Planification budgétaire
1421 Revue de programmes
1422 Analyse du coût de revient
1423 Crédits détaillés et programmation
1424 Études des crédits
1430 Contrôle et suivi budgétaire
1431 Analyse financière
1432 Rapport financier et suivis budgétaires
1433 Engagements financiers
1434 Registre comptable
1435 Immobilisation
1440 Dépenses et déboursés
1441 Comptes à payer/comptes fournisseurs
1442 Frais de déplacement, représentation et de déménagement
1443 Gestion des fonds locaux/de la petite caisse
1444 Budget discrétionnaire
1450 Revenus et recettes
1460 Opération bancaire et carte de crédit
1470 Fiscalité et taxation
1500 Gestion des ressources matérielles
1510 Acquisition de biens et de services
1511 Achat et location de biens et de services
1512 Appels d’offres et soumissions
1520 Gestion des biens matériels
1521 Inventaire des biens mobiliers
1522 Prêt d’équipement
1523 Disposition des biens matériels
1524 Entretien et réparation des biens matériels
1530 Gestion du courrier et des messageries
1540 Gestion des véhicules
1550 Gestion immobilière
1551 Entente d’occupation
1552 Aménagement et réaménagement
1553 Identification et signalisation des locaux
1554 Accessibilité universelle
1555 Gestion des stationnements
1560 Sécurité des immeubles
1561 Accès aux édifices
1562 Mesure d’urgence
1563 Intervention de sécurité
1600 Gestion des ressources informationnelles
1610 Gestion intégrée de l’information
1620 Gestion des formulaires et des canevas
1630 Gestion des documents
1631 Gestion des outils de gestion documentaire
1632 Gestion des documents essentiels
1633 Gestion du cycle de vie des documents
1634 Reproduction et transfert de support d’information
1640 Gestion des documents de référence
1650 Accès à l'information
1651 Gestion des demandes d'accès à l’information
1652 Protection des renseignements personnels
1653 Gestion de la sécurité de l’information
1660 Gestion de l’infrastructure technologique
1661 Conception de l’architecture et déploiement de l’infrastructure technologique
1662 Gestion et utilisation de l’infrastructure technologique
1670 Gestion des équipements et des systèmes d’information
1671 Conception et déploiement des systèmes d'information
1672 Gestion et utilisation des équipements et des systèmes d'information
1673 Entretien des équipements et des systèmes d'information
1674 Demande de soutien et dépannage
1700 Communications et relations publiques
1710 Organisation des communications et des relations publiques
1711 Plan de communication et de diffusion
1712 Avis de pertinence
1720 Promotion et publicité
1730 Édition
1731 Publication
1732 Identification visuelle
1733 Gestion du dépôt légal
1740 Communication interne
1750 Relations publiques
1751 Discours, allocutions
1752 Congrès, conférences, colloques
1753 Événements officiels, cérémonies, inaugurations et visites
1754 Civilités
1755 Campagne de sollicitation
1756 Relations extérieures
1757 Prix et marques de reconnaissance
1760 Relations avec les médias
1761 Événement médiatique
1762 Analyse médiatique
1770 Gestion du Web
1771 Réalisation d’un site Web – Internet – intranet
1772 Gestion et administration d’un site Web – Internet – intranet
1780 Production graphique et audiovisuelle
2000 Gestion des activités en lien avec la mission de l’Office des personnes handicapées du Québec
2100 Évaluation, recherche et statistique
2110 Projets d’évaluation et de recherches internes
2120 Statistiques
2121 Données d’enquêtes
2122 Données administratives
2123 Demandes d’information statistique
2124 Données de programmes
– Exemple : Inventaire des programmes et mesures (IPM) –
2130 Partenariat de recherche
Note d’application : Ouvrir un dossier par partenaire.
- Ministères, organismes publics et réseaux
- Organisations internationales
- Établissements d’enseignement
- Centres de recherche
2200 Gestion des programmes
2210 Gestion des programmes de soutien financier
2211 Gestion et encadrement des programmes de subventions
2212 Processus d’analyse des demandes
2220 Gestion du Programme de soutien aux organismes de promotion (PSOP)
2221 Dossiers permanents des organismes de promotion
2222 Analyse et suivi des demandes de soutien aux organismes de promotion
2230 Gestion du Programme de subventions à l’expérimentation (PSE)
2231 Analyse et suivi des demandes de projets d’expérimentation
2232 Analyse et suivi des demandes de soutien à l’innovation communautaire
2300 Gestion de l’intervention
2310 Gestion des processus opérationnels
2320 Guides et outils pour soutenir les personnes handicapées, leurs familles et les partenaires
2321 Guides et outils destinés aux personnes handicapées et à leurs familles
2322 Guides et outils destinés aux partenaires
2330 Gestion de l’intervention individuelle
2331 Service à la clientèle
2332 Demandes d’accueil, d’information, de soutien-conseil et d’accompagnement
2340 Gestion de l’intervention collective
2341 Interventions de l’Office
Note d’application : Les dossiers sont classés par domaine d’action
Domaine d’action :
- Prévention
- Diagnostic et traitement
- Adaptation et réadaptation
- Soutien aux activités de la vie quotidienne et domestique
- Habitation
- Soutien psychosocial, soutien aux familles et aux proches
- Soutien au revenu
- Éducation
- Travail et activités socioprofessionnelles
- Loisirs, tourisme et culture
- Communications
- Déplacements et transport
- Accessibilité des lieux et aménagement du territoire
- Droit et citoyenneté
- Lois, politiques et stratégies à portée transversale
- Accès, financement et organisation transversales des services
2342 Soutien à la réalisation et analyse des plans d’action à l’égard des personnes handicapées
2342-01 Suivi des listes de municipalités et organismes publics assujettis
2342-02 Soutien à la réalisation et l’analyse des plans d’action
2343 Représentation de la Présidence et de la Direction générale
2400 Partenariat
Note d’application : Ouvrir un dossier par partenaire.
- Ministères, organismes publics et réseaux
- Municipalités
- Organismes privés
- Ordres professionnels
- Organismes de promotion comprenant les organismes communautaires (ex. : Association de personnes handicapées)
- Organisations internationales
- Organisations canadiennes (hors Québec)
- Organismes de formation (hors établissement d’enseignement)
- Établissements d’enseignement et centres de recherche (partenaires scientifiques)
Dernière mise à jour : 28 mars 2022