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Plan stratégique
- Plan stratégique 2021-2026 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 2 Mo)
- Plan stratégique 2017-2020 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 3 Mo)
- Portrait de la réflexion stratégique 2017-2020 (PDF 215 Ko)
- Tableau synoptique - Plan stratégique 2017-2020 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 109 Ko)
Rapports annuels de gestion
- Rapport annuel 2020-2021 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 3 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2018-2019 (PDF 2 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2017-2018 (PDF 3 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2016-2017 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2015-2016 (PDF 5 Mo)
Plan d'action de développement durable
Politiques
Guides et documents informatifs
Chambre de coordination et de développement
Évaluations périodiques des offices de producteurs ou de pêcheurs
- Calendrier des évaluations périodiques (PDF 90 Ko)
- Guide pour la préparation de l'évaluation des interventions des offices dans la mise en marché - Fiche contextuelle (PDF 25 Ko)
- Guide pour la préparation de l'évaluation des interventions des offices dans la mise en marché - Fiche échéancier et jalons (PDF 50 Ko)
- Guide pour la préparation de l'évaluation des interventions des offices dans la mise en marché - Fiche interventions et documentation (PDF 50 Ko)
Médiation et conciliation
Plans conjoints de mise en marché
Séance publique
Formulaires
Administrateurs d'un office de producteurs
- Feuillet d’instructions - À savoir avant de remplir le formulaire de déclarations d’intérêts commerciaux autres qu’à titre de producteur (PDF 298 Ko)
- Foire aux questions concernant le formulaire de déclarations d’intérêts commerciaux autres qu’à titre de producteur (PDF 145 Ko)
- Déclaration d'intérêts commerciaux autres qu'à titre de producteurs - version abrégée (PDF 191 Ko)
- Déclaration d'intérêts commerciaux autres qu'à titre de producteurs - version longue (PDF 312 Ko)
Acheteurs et producteurs de grains
- Attestation du volume du grain acheté directement des producteurs (PDF 122 Ko)
- Demande d'analyse pour des fins autres que le classement (PDF 256 Ko)
- Demande de classement de grain sur échantillon témoin ou soumis (PDF 229 Ko)
- Demande de permis (PDF 274 Ko)
- Réclamation en cas de non-paiement de grain (PDF 243 Ko)
Entreprises laitières
Producteurs et vendeurs de poussins à chair ou de dindonneaux
Rapport de ventes de poussins à chair et dindonneaux (Annexe A)
- Rapport de ventes de poussins à chair et dindonneaux - Format PDF (PDF 63 Ko)
- Rapport de ventes de poussins à chair et dindonneaux - Format Word (DOCX 32 Ko)
- Rapport de ventes de poussins à chair et dindonneaux - Format Excel (XLSX 21 Ko)
Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair à une personne qui ne détient pas un quota et qui en fera l'élevage pour la mise en marché de poulets (Annexe B)
Établissements servant à la vente aux enchères d'animaux vivants
Protocoles COVID-19
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables pour la participation d’un régisseur à titre d’observateur à l’assemblée annuelle des producteurs et celle des membres d’une chambre de coordination ou d’une association accréditée (PDF 255 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la tenue des séances publiques (PDF 500 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la vérification des données sur les activités des couvoirs dans le secteur des œufs d’incubation et poussins de poulet à chair (PDF 541 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la vérification des transactions laitières en usine (PDF 150 Ko)
Autres publications
- Code de déontologie des régisseurs de la Régie des marchés agricoles et alimentaire du Québec (PDF 190 Ko)
- Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat (PDF 57 Ko)
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) (PDF 320 Ko)
- Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 189 Ko)
Dernière mise à jour : 7 mars 2022
