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Plan stratégique
- Plan stratégique 2021-2026 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 2 Mo)
- Plan stratégique 2017-2020 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 3 Mo)
- Portrait de la réflexion stratégique 2017-2020 (PDF 215 Ko)
- Tableau synoptique - Plan stratégique 2017-2020 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 109 Ko)
Rapports annuels de gestion
- Rapport annuel 2020-2021 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 3 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2018-2019 (PDF 2 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2017-2018 (PDF 3 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2016-2017 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2015-2016 (PDF 5 Mo)
Plan d'action de développement durable
- Plan d'action de développement durable 2022-2023 (PDF 563 Ko)
- Plan d’action de développement durable 2021-2022 (PDF 743 Ko)
- Plan d'action de développement durable 2015-2020 (PDF 971 Ko)
- Registre des implications volontaires des employés (2017) (PDF 431 Ko)
- Le bien-être animal dans la mise en marché collective (PDF 1 Mo)
Politiques
Protocoles COVID-19
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables pour la participation d’un régisseur à titre d’observateur à l’assemblée annuelle des producteurs et celle des membres d’une chambre de coordination ou d’une association accréditée (PDF 255 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la tenue des séances publiques (PDF 500 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la vérification des données sur les activités des couvoirs dans le secteur des œufs d’incubation et poussins de poulet à chair (PDF 541 Ko)
- Protocole COVID-19 - Mesures applicables lors de la vérification des transactions laitières en usine (PDF 150 Ko)
Autres publications
- Code de déontologie des régisseurs de la Régie des marchés agricoles et alimentaire du Québec (PDF 190 Ko)
- LETTRE LEVIS (PDF 96 Ko)
- Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat (PDF 57 Ko)
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) (PDF 320 Ko)
- Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (PDF 189 Ko)
Dernière mise à jour : 30 août 2022
