Conférences

Activité d’ouverture

Éric Ducharme, secrétaire du Conseil du trésor

Activité no 1

Panel – L’éthique au cœur des pratiques des organisations

Le panel regroupera des titulaires d’emploi supérieur d’organisations publiques québécoises. Celui-ci consistera en une discussion, avec un animateur, autour de l’importance de l’éthique dans la gestion des organisations publiques. Une dizaine de minutes seront réservées à la fin de l’activité afin que les panélistes puissent répondre aux questions du public.

Panélistes

Mme Carole Arav occupe la fonction de sous-ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale depuis le 3 janvier 2020. Elle est titulaire d’un baccalauréat en droit et membre du Barreau du Québec depuis 1988.

Mme Arav a terminé ses études universitaires à la fin des années 1980. Après quoi, elle a occupé les fonctions d’avocate et de gestionnaire au sein de différents organismes, soit à la Commission de la santé et de la sécurité du travail, en 1989 et 1990, à la Société de l’assurance automobile du Québec, de 1990 à 2005, et à la Régie des rentes du Québec de 2005 à 2014.

Plus récemment, Mme Arav a occupé les fonctions de vice-présidente aux services à l’organisation de Retraite Québec, de 2014 à 2017, et de secrétaire associée au Secrétariat du Conseil du trésor de 2017 à 2019.

De plus, de 2014 à 2017, Mme Arav était membre du conseil d’administration de Revenu Québec.

Mme Annick Laberge occupe le poste de sous-ministre du Tourisme depuis mars 2021. Elle est titulaire d’un diplôme d’études supérieures en droit commercial de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 1995.

Après la fin de ses études, Mme Laberge a notamment été conseillère politique auprès du ministre du Travail (1996-1998) et du vice-premier ministre (1999-2000). Elle a également été directrice des affaires publiques au Conseil canadien de la distribution alimentaire (2000), puis chez Pratt & Whitney Canada (2001-2007). Elle a aussi évolué, pendant plus de dix ans, au sein du Groupe financier Banque TD, où elle a occupé notamment les fonctions de directrice principale des affaires publiques, de vice-présidente associée au soutien régional et de vice-présidente de district (2009-2020). Avant de rejoindre le ministère du Tourisme, Mme Laberge était vice-présidente aux relations avec les communautés, au sein de la Chambre de la sécurité financière.

Aujourd’hui, Mme Laberge travaille de concert avec l’équipe du ministère du Tourisme pour favoriser la croissance économique de l’industrie touristique du Québec et de toutes les régions.

Manuelle Oudar est présidente-directrice générale de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), une organisation proactive qui compte près de 5 000 personnes présentes aux quatre coins du Québec. Elle est également présidente du conseil d’administration de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail, ainsi que membre du conseil des gouverneurs de l’Institut de gestion financière de Québec et du conseil d’administration de l’Association des femmes en finance du Québec.

Avocate et médiatrice accréditée par le Barreau du Québec, elle est aussi titulaire d’un permis de l’Ordre des administrateurs agréés du Québec et administratrice de sociétés certifiée.

Manuelle Oudar travaille dans la fonction publique québécoise depuis plus de 30 ans. Elle a évolué dans différents ministères, entre autres comme directrice des affaires juridiques, sous-ministre associée et sous-ministre.

En poste, depuis janvier 2016, elle a vu à la fusion des trois commissions qui, aujourd’hui, composent la CNESST, soit la porte d’entrée unique en matière de travail; une réussite pour les clientèles.

Animateur

Philippe Bettez Quessy est coordonnateur gouvernemental en éthique au Secrétariat du Conseil du trésor depuis janvier 2019. Il est titulaire d’une maîtrise en philosophie et est spécialisé en éthique organisationnelle depuis le début de sa carrière, en 2016, au Secrétariat du Conseil du trésor à titre de conseiller en éthique. Son équipe assume la gouvernance de l’éthique et la formation des personnes-ressources en éthique dans la fonction publique québécoise. M. Bettez Quessy tient annuellement un grand nombre d’activités de formation et de sensibilisation à l’éthique dans les organisations publiques québécoises.

Activité no 2

Gérer la dimension éthique en organisation : institutionnalisation des programmes d’éthique organisationnelle

L’éthique est une préoccupation majeure des organisations publiques et privées. De plus en plus, celles-ci mettent en place des pratiques et des outils de gestion visant à favoriser le comportement éthique au travail. Parfois adoptés de façon réactive à la suite d’une crise, ou encore afin de se conformer aux règles qui incombent aux organisations, ces pratiques et outils sont moins souvent réfléchis de manière contextualisée, intégrée et stratégique. Cette conférence nous invite à réfléchir à l’institutionnalisation des programmes d’éthique organisationnelle, dans une perspective managériale et stratégique, en se penchant sur leur raison d’être, leurs objectifs, leur orientation, leur composition et leur développement.

Joé T. Martineau est professeure agrégée d’éthique organisationnelle au Département de management à HEC Montréal. Ses intérêts de recherche, d’enseignement et d’intervention en organisation portent sur les questions d’éthique et de gouvernance touchant les organisations privées, publiques et du secteur de la santé. Ses travaux l’ont notamment menée à réfléchir à la composition des programmes d’éthique et à la diversité des pratiques de gestion éthique dans les organisations, ainsi qu’aux différents facteurs qui influencent la réflexion et le comportement éthiques des acteurs organisationnels. Plus récemment, ses travaux et intérêts de recherche se sont centrés sur les enjeux éthiques liés au développement et à l’implantation de systèmes d’intelligence artificielle en organisation ainsi qu’à l’empathie dans la gestion, et sur les enjeux d’éthique et de gouvernance liés à la participation citoyenne dans l’administration et la recherche en santé. Elle est membre associée de l’Unité de recherche en éthique pragmatique de la santé de l’Institut de recherches cliniques de Montréal (IRCM, membre régulière de l’Institut d’éthique appliquée (IDÉA), de l’Université Laval, et membre régulière de l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique (OBVIA).

Activité no 3

Partage de pratiques
L’intégrité organisationnelle : le système du MTESS

Lors de la présentation, Denis Thiffault abordera le système d’intégrité du MTESS : comment le ministère entend-il maintenir et développer encore plus avant l’intégrité comme priorité ministérielle? Le MTESS affirme sa volonté d’actualiser ses valeurs, les règles déontologiques, l’éthique et la déontologie dans sa culture. Cette volonté se concrétise par le cadre ministériel d’intégrité qui énonce les mesures à maintenir ainsi que celles à développer ou à mettre en œuvre. Le cadre présente aussi le partage des responsabilités des parties prenantes à la démarche organisationnelle. Finalement, un plan d’action a été mis en place afin de parer les risques systémiques à l’intégrité.

La présentation sera imagée avec les conditions gagnantes préalables à la réussite de la démarche, des exemples et les pièges à éviter.

De 2001 à 2010, Denis Thiffault a occupé le poste de corépondant en éthique à la Direction générale des affaires gouvernementales et des relations avec les citoyens du MTESS. Il a occupé par la suite, pour une période de deux ans, le poste de conseiller ministériel en éthique et adjoint au secrétaire général au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (2010-2012). De 2012 à 2019, il a été coordonnateur gouvernemental en éthique pour la fonction publique québécoise au Secrétariat du Conseil du trésor. Denis Thiffault est aujourd’hui coordonnateur et répondant ministériel en intégrité et en éthique pour le MTESS.

Activité no 4

Lobbyisme Québec : un parti pris pour la transparence

Cette conférence vise à vous faire connaître le lobbyisme et reconnaître les mécanismes qui en assurent la pratique légitime. Vous y verrez les principes de l’encadrement du lobbyisme et les conditions d’application de la loi. Au terme de la conférence, vous devriez être en mesure de voir les bénéfices pour la démocratie que procurent la transparence des communications d’influence ainsi que le respect de la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme et du Code de déontologie des lobbyistes. 

Me Jean-François Routhier a été nommé commissaire au lobbyisme par l’Assemblée nationale le 17 octobre 2017 pour un mandat de cinq ans. À ce titre, il dirige Lobbyisme Québec, dont la mission est d’encadrer et de surveiller les activités de lobbyisme accomplies auprès des institutions publiques québécoises et de leurs représentants.

Avant d’occuper cette fonction, Me Routhier a été sous-ministre associé et sous-procureur général adjoint au ministère de la Justice, à la Direction générale des affaires juridiques et législatives. De février 2015 à octobre 2017, il a ainsi dirigé l’ensemble des directions destinées aux fonctions principales de procureur général, de notaire général et de jurisconsulte du gouvernement du Québec.

De 2007 à 2015, Me Routhier a été directeur des affaires juridiques à l’Autorité des marchés financiers. Il a commencé sa carrière en 1996 en pratique privée comme avocat, puis à titre d’associé en droit commercial et en droit des sociétés.

Me Routhier a été invité, notamment par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), en qualité d’expert et de conférencier lors d’événements touchant les meilleures pratiques et la transparence en matière d’encadrement du lobbyisme. Depuis décembre 2021, il est membre du comité de direction du Council on Governmental Ethics Laws, une association consacrée à la promotion de la démocratie et de l’éthique gouvernementale aux États-Unis et au Canada.

Me Jean-François Routhier est diplômé en droit de l’Université Laval et membre du Barreau du Québec depuis 1996.

Activité no 5

Optimiser l’efficacité des initiatives en éthique organisationnelle

L’instauration de mesures et d’initiatives pour encourager l’éthique est dorénavant reconnue comme un élément incontournable de saine gestion dans les organisations. Comment faire toutefois pour que ces initiatives soient réellement efficaces? S’appuyant sur près de 25 années d’expérience en intervention en éthique organisationnelle, Mme Girard soulignera les principaux facteurs internes à considérer, discutera des obstacles fréquemment rencontrés, et proposera des stratégies concrètes pouvant être utilisées pour accroître la portée de ces démarches et en optimiser les résultats. 

Diane Girard intervient en éthique auprès des organisations depuis 1997. Elle a été nommée commissaire aux valeurs et à l’éthique à CBC/Radio-Canada en 2016, poste qu’elle a occupé jusqu’en février 2022. Auparavant, Mme Girard a agi pendant près de 20 ans comme consultante en éthique auprès de diverses organisations des secteurs privé, public et professionnel. Cela lui a permis d’acquérir une bonne compréhension des enjeux pratiques liés à l’institutionnalisation de l’éthique en milieu organisationnel. 

Détentrice d’un doctorat dont la thèse portait sur la prise de décision éthique des gestionnaires intermédiaires, Mme Girard s’est beaucoup intéressée aux façons de faire vivre l’éthique dans les milieux de travail au cours de sa carrière. Elle a publié divers articles traitant de questions d’éthique organisationnelle, des impacts de la culture organisationnelle, de conflits de valeurs et de la souffrance au travail, et a contribué à divers ouvrages collectifs à ce sujet. Elle a également été la chercheuse principale et auteure principale de l’étude L’éthique organisationnelle au Québec : étude sur les pratiques et les praticiens des secteurs privé, public et de la santé, réalisée pour le compte de l’Association des praticiens en éthique du Canada (APEC), région du Québec, avec la collaboration scientifique de l’Institut d’éthique appliquée et de la Chaire d’éthique appliquée de l’Université de Sherbrooke, dont le rapport a été publié en mai 2010. Elle a aussi enseigné l’éthique organisationnelle et des affaires et l’éthique professionnelle pendant une quinzaine d’années, principalement à l’Université McGill, mais également périodiquement à HEC Montréal et à l’Université de Sherbrooke.

Mme Girard a été la coordonnatrice régionale pour le Québec de l’APEC Québec pendant plusieurs années. Elle a par la suite fondé, en 2011, le Réseau d’éthique organisationnelle du Québec (RÉOQ), qu’elle a présidé pendant ses premières années d’activité. Elle s’est vue décerner, en 2014, le prix Georges-Auguste Legault pour son apport au développement de l’éthique organisationnelle au Québec. Elle a également reçu, en 2012, le prix du Réseau des femmes d’affaires du Québec – Bénévole fortement engagée – pour son engagement dans le développement de l’éthique organisationnelle au Québec.

Activité no 6

Partage de pratiques
Le leadership éthique et la transparence au sein du ministère des Transports : une responsabilité collective et partagée

Près de 8 000 personnes assurent chaque jour, sur tout le territoire, la mobilité durable et sécuritaire des personnes et des marchandises. Pour ce faire, le ministère des Transports attribue annuellement des contrats d’une valeur de près de 4,5 milliards de dollars et collabore avec un grand nombre de partenaires privés et municipaux.

De plus, avec la rareté de la main-d’œuvre dans le domaine de la construction et l’effervescence des marchés, les équipes de bâtisseurs du ministère des Transports contribuent de façon très importante à la relance de l’économie québécoise par la réalisation rapide de multiples projets d’infrastructures publiques de mobilité partout au Québec, dans un environnement où les risques d’atteinte à l’intégrité publique et la vulnérabilité des données personnelles et sensibles sont plus élevés. Les 8 000 bâtisseurs de mobilité du Ministère doivent donc faire preuve d’une grande transparence et demeurer irréprochables sur le plan de l’éthique.

Pour sa part, le Ministère doit poursuivre la consolidation de sa gouvernance éthique, le renforcement de l’engagement du personnel à tous les niveaux dans le maintien d’une culture éthique forte et le fonctionnement optimal des mécanismes de dénonciation et de protection des divulgateurs.

Il le fait par le biais d’un plan d’action en éthique et en lobbyisme qui propose une démarche structurée, proactive, systémique et intégrée de gestion des enjeux éthiques en fonction des risques et des vulnérabilités.

Ce plan d’action est actualisé annuellement, en fonction des résultats atteints et des améliorations à réaliser afin de toujours rehausser la performance du Ministère dans ce secteur qui est critique au maintien de la confiance de la population.

Me Claude Peachy est membre du Barreau du Québec et détient une maîtrise en administration. Il possède une expérience diversifiée en éthique et en lobbyisme dans le réseau de la santé et des services sociaux de même que dans la fonction publique. Il a été membre du comité aviseur du Commissaire au lobbyisme pour la refonte du registre des lobbyistes. Il est directeur de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels, de l’éthique et du lobbyisme au ministère des Transports.

Activité no 7

Activité synthèse et pistes d’action : regard sur le colloque

Dominic Cliche, conseiller en éthique à la Société de l’assurance automobile du Québec, vous propose une activité de synthèse sur les moments forts de ce deuxième Colloque sur l’éthique des organisations publiques. Ce sera l’occasion, pour les personnes participantes, d’établir des liens entre les activités et les grands messages soutenus par l’ensemble des conférencières et des conférenciers, ainsi que de réfléchir aux façons dont les éléments discutés pourront être réutilisés par les organisations.  

Dominic Cliche est conseiller en éthique à la Société de l’assurance automobile du Québec. Titulaire d’une maitrise en philosophie et membre associé de l’Institut d’éthique appliquée de l’Université Laval, il cumule un peu plus de 10 ans d’expérience en éthique dans la fonction publique québécoise.

Dernière mise à jour : 9 juin 2022

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