Résultats de recherche

litiges et des réclamations, selon la plus tardive des deux dates. Le représentant de la ministre peut tirer des copies ou des extraits de tout document…

même les sommes qui lui ont été octroyées par le ministre. 7. VERSEMENT AUX PARTENAIRES DES SOMMES TIRÉES DU FQIS 7.1. Versement des sommes Le versement des…

dans l’analyse de ses besoins, dans l’étude des risques, etc. Cette même vision doit permettre de tirer profit de l’apport des nouvelles technologies de…

échantillonnage était toutefois insuffisant pour que des conclusions valables statistiquement soient tirées et des prélè- vements additionnels continueront…

abstraction de certaines exceptions ou modalités particulières. Les données présentées sont celles tirées des rapports financiers 2023 des organismes…

de la Capitale- Nationale, de la Mauricie et de Lanaudière 1 2024-02-27 2024-02-27 Québec 82,95 $ Tirer parti de l’international : un bilan positif pour la…

chapitre E-1.1.1), dont la viabilité financière repose à plus de 40 % sur des revenus autonomes tirés de leurs activités économiques de la dernière année…

communautaires et les entreprises d’économie sociale ». 7 En 2022-2023, le nombre de jeunes qui ont tiré profit des mesures financées a augmenté de 52,9 %.…

formant l’ossature métallique, ainsi que leurs pourcentages d’occupation. 2. Les facteurs K1 et K2 tirés du tableau A-9.36.2.4. l)B. du Code national du…

quotidien. Depuis le 3 novembre, nous sommes revenus à deux coups de sonde par semaine. L’échantillon est tiré principalement du panel Or de SOM, lequel est…