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électronique sur le site Internet du MAPAQ www.mapaq.gouv.qc.ca/pdza 3 LE DIAGNOSTIC Ce document vise à compléter l’information qui se trouve dans le « Guide…

entreprises : 0 Total : 144 c) Caractéristiques économiques : • Production annuelle au Québec (en $)4 : bien que le produit intérieur brut réel (PIB) de…

.............................. 8 Annexe 1 - Annonce de la tenue de la consultation ............................................................. 9 Annexe 2 -…

informations peuvent être : - le type d’activité existante ou projetée; - le nom de la ou des municipalités concernées; - la localisation; - la nature de la…

variables – Impôt des particuliers – Salaires et traitements – Assurance-emploi – Revenus de pension – Cotisations pour les services de santé – Salaires et…

Cirque* 1 392 1 200 73 6% Musique 6 612 6 760 207 3% Théâtre 2 088 2 195 263 12% Autres - - 162 - Total 12 180 12 130 834 - * Dans les données existantes,…

fournir la preuve que ses transactions avec des sociétés apparentées : - sont documentées formellement par contrat ou par entente écrite, - font l’objet…

navals importants : - Chantier naval Matane (Matane) - Verreault Navigation (Les Méchins) trois dessertes maritimes : - la Moyenne et la Basse-Côte-Nord et…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…