Depuis le 1er septembre, le passeport vaccinal COVID-19 permet l’accès à certains lieux ou la participation à certaines activités non essentielles uniquement aux personnes adéquatement protégées ou à celles qui ont une contre-indication reconnue à la vaccination contre la COVID-19.

Le passeport vaccinal est exigé pour toutes les personnes de 13 ans et plus.

Consultez les activités et les lieux visés pour l’utilisation du passeport selon le secteur d’activité :

Les enseignants, les élèves, les étudiants et les personnes qui les accompagnent sont exemptés de l’obligation de présenter leur passeport vaccinal lors d’une sortie scolaire.

Les registres de clients requis actuellement dans certains lieux ou activités sont maintenus pour permettre le traçage.

Veuillez noter que cette liste a été produite pour faciliter une compréhension des activités et lieux visés par l’utilisation du passeport vaccinal. Ce qui n’est pas nommé dans la présente liste n’est pas réputé exclu.

Santé et services sociaux

Le passeport vaccinal est requis dans les lieux suivants :

  • établissements de santé et de services sociaux (centres hospitaliers, CHSLD, CLSC, centres de réadaptation, etc.);
  • ressources intermédiaires;
  • ressources de type familial;
  • résidences privées pour aînés.

Le passeport vaccinal n’est pas requis pour :

  • une personne qui accède à un de ces lieux pour y recevoir des services de santé ou des services sociaux;
  • une personne qui accompagne un enfant de moins de 14 ans;
  • une personne qui accompagne une personne qui accouche;
  • une personne qui accompagne une personne inapte à consentir aux soins requis par son état de santé;
  • une personne qui accompagne une personne qui, en raison de son état de santé ou à des fins de sécurité, requiert une assistance qui ne peut lui être fournie par l’établissement;
  • une personne qui visite un proche en fin de vie;
  • un parent ou un tuteur d’un enfant hébergé dans un centre de réadaptation pour les jeunes en difficulté d’adaptation;
  • une personne ayant un droit de visite ordonné par une décision rendue par la Cour du Québec.

Sports et activités physiques

Le passeport vaccinal est requis pour les participants aux activités physiques et sportives pratiquées à l’intérieur.

Le passeport vaccinal est requis pour les participants aux activités physiques et sportives organisées suivantes lorsqu’elles sont pratiquées à l’extérieur et qu’elles nécessitent des contacts fréquents ou prolongés, y compris pendant une activité parascolaire :

  • sports d’équipe (baseball, basketball, crosse, deck hockey, flag football, football, rugby, soccer, softball, ultimate frisbee, volleyball de plage, etc.);
  • sports nautiques et embarcations en double ou plus (canoë-kayak, aviron, rafting, voile, bateau-dragon, etc.);
  • sports de raquette en double (tennis, pickleball, etc.);
  • sports de combat (karaté, boxe, judo, etc.);
  • rallye automobile (deux et plus dans le véhicule);
  • sauvetage sportif;
  • toute autre activité qui nécessite des contacts fréquents ou prolongés.

Le passeport vaccinal n’est pas requis pour les participants aux activités physiques sportives pratiquées dans le cadre :

  • d’un programme de Sport-études ou d’Art-études;
  • d'une concentration sportive et d'autres projets pédagogiques particuliers de même nature;
  • de l’offre de formation en matière de sport et de loisir dans les programmes d’enseignement collégial ou universitaire. Note : Toutefois, le passeport vaccinal est exigé de l’élève-athlète ou de l’étudiant pour lui permettre de participer, seul ou avec son équipe, à des compétitions ou à des tournois qui ont lieu à l’intérieur. Il n’est pas requis pour les compétitions ou tournois qui se déroulent à l’extérieur, sauf si les activités physiques impliquent des contacts fréquents ou prolongés ou s’il s’agit d’un sport d’équipe;
  • de sports professionnels ou de haut niveau pratiqués selon des protocoles approuvés par le ministre de la Santé et des Services sociaux;
  • de la pratique libre extérieure, y compris dans les installations comme les piscines, les terrains de tennis et les patinoires.

Le passeport vaccinal n’est pas requis pour les personnes qui accompagnent quelqu’un et qui ne participent pas aux activités physiques et sportives. Celles-ci sont alors considérées comme des spectateurs et doivent suivre les règles s’appliquant aux audiences et auditoires.

Le passeport vaccinal n’est pas requis pour les travailleurs, les bénévoles, les entraîneurs et les officiels dans l’exercice de leurs fonctions.

Événements et festivals extérieurs

Le passeport vaccinal est requis pour les activités suivantes :

  • événements et festivals se déroulant à l’extérieur, auxquels assistent ou participent plus de 50 personnes, tels que :
    • matchs sportifs ou spectacles (pièce de théâtre, concert musical, etc.) dans des stades extérieurs;
    • spectacles de musique ou d’humour sur scène extérieure;
    • foires agricoles;
    • festivals ou fêtes à vocations multiples;
    • marches, marathons, circuits de vélo;
    • tournois de golf;
    • parcours immersifs ou déambulatoires;
  • événements amateurs se déroulant à l’extérieur dont le nombre de spectateurs dépasse la limite permise de 500 personnes assises à des places déterminées (gradins, estrades).

Salles où sont présentés des spectacles, des films ou des événements sportifs

Le passeport vaccinal est requis dans les lieux suivants :

  • salles de spectacle;
  • stades;
  • cinémas;
  • tout autre type de salle ou de lieu où sont présentés des arts de la scène ou des films;
  • lieu intérieur où se déroule un événement amateur dont le nombre de spectateurs dépasse la limite permise de 250 personnes assises à des places déterminées (gradins, estrades).

Bars et restaurants

Le passeport vaccinal est requis dans les lieux suivants :

  • bars et restaurants, incluant les terrasses;
  • salles à manger des établissements de restauration rapide, incluant les terrasses;
  • discothèques;
  • microbrasseries;
  • distilleries;
  • aires d’alimentation des centres commerciaux et des commerces d’alimentation.

Le passeport vaccinal n’est pas requis dans les lieux suivants :

  • services de commande à l’auto;
  • comptoirs pour emporter.

Les personnes en situation d’itinérance sont exemptées de l’obligation de présenter un passeport vaccinal pour accéder aux salles à manger, aux terrasses des restaurants, aux aires de restauration des centres commerciaux et des commerces d’alimentation.

Arcades, sites thématiques, centres et parcs d’attractions, centres d’amusement, centres récréatifs et parcs aquatiques

Le passeport vaccinal est requis dans les activités et les lieux suivants :

  • parcs d’attractions, centres d’amusement et centres récréatifs;
  • chute libre intérieure dans une chambre d’envol verticale;
  • centres d’amusement avec trampoline;
  • paintball, tag au laser;
  • karting;
  • manèges;
  • jeux d’évasion;
  • centres d’amusement pour enfants (jeux gonflables, piscines à balles, etc.);
  • villages historiques ou sites thématiques (p. ex. : village du père Noël);
  • lieux de pratique des jeux de quilles, de billard ou d’autres jeux de même nature;
  • zoos, jardins zoologiques, aquariums et lieux de même nature;
  • Biodôme, planétariums, insectariums;
  • jardins botaniques.

Le passeport vaccinal n’est pas requis dans les lieux suivants :

  • bibliothèques;
  • musées.

Autres

Le passeport vaccinal est requis pour les activités suivantes :

  • casinos et maisons de jeux, incluant les activités de bingo;
  • croisières touristiques ou récréatives (observation des baleines, soupers-croisières, excursions touristiques), excluant les services de traversier;
  • congrès et conférences;
  • Assemblée nationale du Québec (à compter du 21 octobre 2021).

Dans les salles louées, le passeport vaccinal est requis si l’activité ou l’événement qui s’y déroule est visé par l’usage du passeport vaccinal, comme un congrès ou un spectacle.

Le passeport vaccinal n’est pas requis pour les activités et les lieux suivants :

  • rassemblements privés;
  • cérémonies et réceptions (mariages, funérailles, baptêmes);
  • lieux de culte;
  • spas et saunas;
  • commerces et entreprises offrant des soins personnels et d’esthétique;
  • massothérapie;
  • cours de dressage canin;
  • cours de conduite;
  • hébergement;
  • activités de chasse et de pêche;
  • réunions et assemblées générales (à moins qu’elles se déroulent lors d’un congrès);
  • manifestations.

Le passeport vaccinal est toutefois requis si une activité se déroule dans un lieu où il est obligatoire. Par exemple, il serait exigé pour une réception de mariage qui aurait lieu dans un restaurant.