Incidences de la COVID-19 sur les activités du milieu culturel

Pour plus de détails sur les activités économiques culturelles autorisées selon les paliers d’alerte par région, consultez le tableau récapitulatif des ouvertures ou des suspensions des activités du milieu culturel (PDF 726 Ko).

Pour en apprendre davantage sur l'ensemble des mesures, consultez La maladie à coronavirus (COVID-19) au Québec Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..

En zone verte, il est possible de se déplacer entre les régions et les villes.

Différentes mesures ont été mises en œuvre depuis le début de la crise sanitaire par les gouvernements du Québec et du Canada pour permettre aux organismes et aux entreprises de la traverser et de faire face à leurs obligations en dépit de la réduction de leurs revenus, notamment :

  • devancement et accélération de versements d’aide financière; 
  • mise sur pied du programme Aide aux entreprises – Soutien temporaire au fonds de roulement – COVID-19, dans le cadre duquel la Société de développement des entreprises culturelles peut accorder des prêts à taux avantageux à des entreprises culturelles qui présentent une situation financière précaire ou des difficultés en raison de la COVID-19; 
  • Plan de relance économique du milieu culturel; 
  • mesure supplémentaire pour soutenir la diffusion de spectacles québécois;
  • Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises d’Investissement Québec; 
  • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (COVID-19); 
  • Subvention d’urgence du Canada pour le loyer;
  • Prestation canadienne de la relance économique;
  • Prestation canadienne de maladie pour la relance économique;
  • Prestation canadienne de la relance économique pour proches aidants;
  • Subvention salariale d’urgence du Canada. 

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Relance économique du milieu culturel

Dévoilé le 1er juin 2020 et doté d’une enveloppe de 450 M$, le Plan de relance économique du milieu culturel est composé d’une série de mesures visant à stimuler la création artistique, à relancer la production de contenus culturels québécois et à permettre au milieu de s’adapter aux nouvelles façons d’aller à la rencontre du public, dans le contexte de la pandémie qui sévit actuellement.

Lors du dévoilement du budget 2021-2022, le 25 mars dernier, une somme supplémentaire de 147 M$ sur 2 ans a été annoncée pour bonifier et prolonger le Plan de relance.

Les sommes additionnelles visent à favoriser une reprise durable des activités du milieu culturel, moteur de développement économique et social pour le Québec. 

Rappelons également que, le 10 mars 2021, le gouvernement du Québec a annoncé la poursuite, en 2021-2022, de la mesure assurant un soutien au secteur audiovisuel en cas d’interruption de tournages télévisuels et cinématographiques sur le territoire québécois et qui est accompagnée d’une enveloppe de 64 M$. 

De plus, le 14 mai dernier, une somme de 2,5 M$ a été annoncée pour soutenir de manière exceptionnelle les salles de cinéma commerciales québécoises, dans le but d’accompagner celles faisant face à une crise de liquidités engendrée par l’arrêt ou le ralentissement de leurs activités ainsi que de contribuer au maintien des capacités de diffusion des exploitants présentant du cinéma québécois. Ce montant s’ajoute aux 4,6 M$ déjà octroyés le 17 décembre 2020.  

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Le 25 mars dernier, le gouvernement du Québec a annoncé une somme additionnelle de 147 M$ pour bonifier et prolonger le Plan de relance économique du milieu culturel.

En étroite collaboration avec les ministères et organismes concernés, de même qu’avec le milieu culturel, le ministère de la Culture et des Communications soutient et continuera de soutenir ses clientèles tout le long de cette crise. 

Consultez le Plan de relance économique du milieu culturel du ministère de la Culture et des Communications Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour connaître l’ensemble des mesures et vérifier votre admissibilité.   

Pour obtenir plus d’informations, vous pouvez également communiquer par courriel avec la direction régionale Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. qui sert votre territoire ou encore avec votre répondant du Conseil des arts et des lettres du Québec ou de la Société de développement des entreprises culturelles. 

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Répercussions sur les programmes, services, aides financières et activités courantes du ministère de la Culture et des Communications

Le Ministère met tout en œuvre pour continuer à offrir un service à la clientèle de qualité. Dans le respect de la consigne gouvernementale qui vise à éviter le plus possible la propagation du virus de la COVID-19, ses directions régionales continuent à être en lien avec vous par courriel Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..

Toutefois, la situation actuelle peut causer des ralentissements dans le traitement des demandes ou la suspension de certains services. 
 

Dans le respect des consignes sanitaires en vigueur, la Direction des services aux entreprises et du classement des films continue à offrir tous ses services habituels (délivrance de permis, de visas et d’attestations ainsi que classement des films pour la présentation publique et l’usage domestique). 

Vous pouvez joindre la direction par courriel à l’adresse commande@mcc.gouv.qc.ca

Le 27 avril 2020, la ministre de la Justice et procureure générale du Québec a annoncé la mise en oeuvre d’une mesure temporaire pour permettre la tenue à distance d’assemblées, de réunion ou de séances que des lois ou des règlements empêcheraient en temps normal. Grâce à la mesure annoncée, les rencontres visées seront considérées comme valables même si elles se tiennent à distance grâce à des moyens technologiques. Cette mesure reste en vigueur pour toute la durée de l’état d’urgence sanitaire en lien avec la pandémie de COVID-19. Par ailleurs, lorsqu’un vote secret doit être tenu, il peut l’être par tout moyen de communication convenu ou, à défaut, par tout moyen permettant de recueillir les votes pour vérification subséquente et d’en préserver le caractère secret.

Vous trouverez plus de détails à ce sujet en consultant le communiqué de presse Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. du ministère de la Justice.

Le ministère de la Culture et des Communications met à jour régulièrement son calendrier d’ouverture des programmes. Si des changements surviennent, vos répondants responsables de l’aide financière communiqueront avec vous.

Pour obtenir de l’information sur les programmes du Conseil des arts et des lettres Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. et de la Société de développement des entreprises culturelles Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre., vous êtes invités à consulter leur site Web respectif. 

Le ministère de la Culture et des Communications vous invite à communiquer avec votre responsable de l’aide financière octroyée et à convenir avec lui d’un nouvel échéancier de projet et d’utilisation de votre subvention qui prendra en compte les consignes préventives émises par le gouvernement.

Suivez les consignes sanitaires de base.

Dans le cadre des ententes de développement culturel où le réaménagement de sommes est possible, en collaboration avec le partenaire municipal, le ministère de la Culture et des Communications fera l’analyse au cas par cas des propositions soumises par ce partenaire.

Le ministère de la Culture et des Communications est tout à fait conscient que le contexte de la pandémie de COVID-19 a bousculé le calendrier de réalisation de votre projet. C’est pourquoi nous vous proposons un délai supplémentaire, soit jusqu’au 31 mars 2022, afin de compléter votre projet ou d’en réaliser un nouveau qui répondrait aux critères du programme. Quelle que soit l’option choisie, les activités doivent être réalisées selon les mesures sanitaires en vigueur.

Pour obtenir plus d’informations ou des renseignements sur les modalités précises s’appliquant à votre projet, vous pouvez communiquer par courriel avec la direction régionale qui sert votre territoire.

Lois sur le statut de l’artiste

La période de consultations préliminaires a pris fin le 1er février dernier. Le ministère de la Culture et des Communications travaille actuellement à l’analyse des résultats des consultations et des mémoires reçus.

Patrimoine

Le ministère de la Culture et des Communications continue d’assurer le suivi des services à ses clientèles et poursuit ses activités administratives en mode télétravail.

Toutefois, la situation actuelle peut causer des ralentissements dans le traitement des demandes ou la suspension de certains services. En ce sens, certains dossiers jugés essentiels sont priorisés, tels que des demandes associées au maintien de l’intégrité d’un bien ou des problèmes relatifs à l’exploitation d’un puits ou d’une fosse septique.  

Veuillez communiquer par courriel avec la direction régionale Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. servant votre territoire. servant votre territoire. Le conseiller ou la conseillère évaluera l’urgence de votre demande et verra à y répondre dans les meilleurs délais.

Le ministère de la Culture et des Communications continue d’assurer le suivi des services à ses clientèles et poursuit ses activités administratives en mode télétravail. Toutefois, la situation actuelle peut causer des ralentissements dans le traitement des demandes ou la suspension de certains services.

Veuillez privilégier les communications par courriel pour soumettre une demande ou obtenir des informations sur le statut de votre demande.

Le Laboratoire et la Réserve d’archéologie du Québec est actuellement fermé. Toutefois, le personnel en télétravail continue de fournir des services, mais ceux-ci sont ralentis.

Toute demande de services peut être acheminée par courriel à l’adresse labo-reserve.archeologie@mcc.gouv.qc.ca.

Le Ministère continue d’assurer le suivi des services aux citoyens et poursuit ses activités administratives en mode télétravail.

Veuillez privilégier les communications par courriel pour soumettre une demande ou obtenir des informations sur le traitement de votre demande. 

Les travaux doivent être amorcés au cours de l’année suivant l’émission de l’autorisation. Une fois que les travaux sont commencés, s’ils ne sont pas interrompus pendant plus de 1 an, l’autorisation est toujours valide (articles 51 et 67 de la Loi sur le patrimoine culturel).

Veuillez communiquer par courriel avec la direction régionale Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. servant votre territoire pour plus d’informations. 

Centre de conservation du Québec

Les services offerts par le Centre de conservation du Québec demeurent accessibles, mais ralentis. Pour ce qui est des services de restauration, la capacité de traitement des demandes est encore à ce jour diminuée de manière significative.

Les demandes envoyées au Centre sont traitées selon les capacités réduites mentionnées plus haut, mais l’ensemble d’entre elles seront traitées lorsque la situation sera revenue à la normale.

Toute demande de services peut être acheminée par courriel à l’adresse ccq@mcc.gouv.qc.ca.

Inspection dans les libraries

Oui, les inspections sont, pour la plupart, suspendues temporairement dans les librairies. Toutefois, des mesures particulières ont été prises pour assurer le service en cas de besoin (inspections virtuelles, par exemple). 

International et exportation

Le ministère de la Culture et des Communications vous demande de ne pas effectuer de réservation, jusqu’à nouvel ordre, et de ne pas voyager à l’étranger, conformément aux directives émises par le gouvernement du Canada.

Suivez les consignes sanitaires du gouvernement.

Non. Le ministère de la Culture et des Communications vous demande de ne pas effectuer de réservation, jusqu’à nouvel ordre, et de ne pas voyager à l’étranger, conformément aux directives émises par le gouvernement du Canada. 

Suivez les consignes sanitaires du gouvernement.
 

Le ministère de la Culture et des Communications est conscient que la pandémie de COVID-19 représente une situation extraordinaire et que les projets qu’il finance en subissent les contrecoups. Dans ce genre de situation, vous devez expliquer les circonstances et présenter votre justification dans votre formulaire de rapport final. Si la pandémie de COVID-19 a forcé l’annulation de l’activité à laquelle vous deviez participer, vous n’êtes pas tenu de rembourser les dépenses que vous avez déjà engagées.

Cependant, si vous avez obtenu un remboursement pour certaines des dépenses que vous avez engagées ou que vous n’avez pas utilisé tout le montant de votre subvention, vous devez rembourser les sommes non dépensées, conformément à notre politique d’annulation de subventions.

Oui. Si votre projet est reporté, vous pouvez conserver la subvention reçue pour en financer la réalisation. S’il est annulé, vous devrez prévoir le remboursement de la subvention obtenue, moins les sommes pour les dépenses déjà engagées.

Vous devez transmettre au ministère de la Culture et des Communications un rapport témoignant de l’évolution de votre projet et de l’utilisation des fonds. Le deuxième versement de la subvention, le cas échéant, ne sera autorisé qu’à la suite d’une analyse favorable de ce rapport. Toute somme inutilisée devra être remboursée.

Le Ministère vous invite à communiquer avec le conseiller ou la conseillère qui traite votre projet à la Direction des relations internationales et de l’exportation et à convenir avec lui ou elle d’un nouvel échéancier de projet et des modalités d’utilisation de votre subvention qui prendra en compte les consignes préventives émises par le gouvernement.

Le ministère de la Culture et des Communications vous invite à communiquer avec le conseiller ou la conseillère qui traite votre projet à la Direction des relations internationales et de l’exportation.

Le Ministère ainsi que ses sociétés d’État sont en lien direct avec leurs clientèles afin de les informer des solutions préconisées pour atténuer les répercussions de la crise du coronavirus sur le milieu culturel.

Certains projets de coopération ont été approuvés au cours des derniers mois, avec la mention : « Les modalités et les conditions relatives au versement et à l’utilisation de cette subvention sont détaillées dans la convention que vous avez reçue par courrier électronique. Notez que les circonstances exceptionnelles actuelles des mesures pour lutter contre la COVID-19 pourraient soulever des difficultés que nous ne pouvons prévoir à ce jour, mais nous souhaitons tout de même vous soutenir dans la préparation de votre projet, tout en nous ajustant aux circonstances. Nous tenons à vous rappeler qu’il est recommandé d’éviter les déplacements non essentiels hors Québec jusqu’à nouvel ordre. »

Si votre événement est reporté, vous pouvez conserver la subvention reçue pour en financer la réalisation. S’il est annulé, vous devez prévoir le remboursement de la subvention obtenue, moins les sommes pour les dépenses déjà engagées. 

Vous devez transmettre au ministère de la Culture et des Communications un rapport final. Le deuxième versement de la subvention, le cas échéant, ne sera autorisé qu’à la suite d’une analyse favorable de ce rapport. Toute somme inutilisée devra être remboursée.

Le Ministère vous invite à communiquer avec le conseiller ou la conseillère qui traite votre projet à la Direction des relations internationales et de l’exportation et à convenir avec lui ou elle d’un nouvel échéancier pour votre événement et des modalités d’utilisation de votre subvention qui prendront en compte les consignes préventives émises par le gouvernement.

Oui, c’est possible. 

Le gouvernement du Québec autorise les prestations, avec ou sans public, selon les conditions qui s’appliquent à la zone sanitaire concernée. Il faut s’assurer qu’elles sont tenues en respectant les normes sanitaires de la CNESST. Dans les cas où ces prestations sont données sans public, elles peuvent être captées et diffusées sur des plates-formes numériques, et offertes en visionnement à des programmateurs et diffuseurs étrangers, rendant ces demandes admissibles au programme Appel de projets pour l’invitation à des diffuseurs et programmateurs hors Québec.

Suivez les consignes sanitaires du gouvernement.

Pour toute autre information, nous vous invitons à communiquer avec le conseiller ou la conseillère qui traite votre projet à la Direction des relations internationales et de l’exportation.

Médias communautaires

Les sommes ont été entièrement versées pour l’exercice financier 2020-2021. Le 22 mars 2021, la ministre de la Culture et des Communications a annoncé l’octroi d’une somme de près de 7 M$ à 151 médias communautaires de toutes les régions du Québec dans le cadre du programme Aide au fonctionnement pour les médias communautaires.

Le ministère de la Culture et des Communications veut maintenir ses engagements envers le milieu. Il est conscient de la situation et fera preuve de flexibilité pour les délais de réalisation.

Le gouvernement du Québec déploie depuis mars 2020 une campagne publicitaire majeure dans l’ensemble des médias québécois. Cette campagne permet, entre autres, de compenser les pertes publicitaires. 

Le versement hâtif de l’aide au fonctionnement en mars 2020 et la mise sur pied du programme Soutien au rayonnement numérique sont 2 mesures mises en œuvre par le Ministère pour soutenir financièrement les médias communautaires.

Sorties scolaires à caractère culturel et activités du programme La culture à l’école

Les activités parascolaires et les sorties scolaires sont autorisées en fonction des mesures sanitaires en vigueur.

Pour plus de détails, consultez le Tableau récapitulatif des ouvertures ou des suspensions des activités du milieu culturel en période de COVID-19 (PDF 726 Ko) en fonction de la carte des paliers d’alerte par région.

Le programme La culture à l’école, géré par le ministère de l’Éducation, prévoit que des activités (volet Ateliers culturels à l’école) peuvent être offertes à distance si une situation particulière le justifie. Étant donné que la crise sanitaire  est en soi une situation exceptionnelle, les ateliers à distance sont donc admissibles à ce volet du programme pour l’année scolaire 2020-2021. Si une activité en présence s’avère réalisable, en respectant les normes de la santé publique, elle serait toutefois à privilégier.  

Les artistes, les écrivains et écrivaines ainsi que les organismes culturels qui le souhaitent peuvent dès maintenant adapter leurs ateliers décrits au Répertoire culture-éducation afin de les offrir à distance. L’adaptation doit être faite en respectant l’esprit du programme La culture à l’école (participation active des élèves et des enseignants lors des phases de préparation, de réalisation et de rétroaction; maximum de 35 élèves par atelier; etc.) et en se conformant, autant que possible, à la description qui figure au Répertoire. La situation idéale demeure l’accueil de partenaires culturels à l’école. Cependant, pour l’année scolaire 2020-2021, les ateliers à distance représentent à la fois une solution et une occasion d’expérimenter une nouvelle formule.  

Il s’agit d’une possibilité offerte aux artistes, aux écrivains et écrivaines ainsi qu’aux organismes culturels, et ce, au bénéfice des élèves. Ce n’est donc pas une obligation et il est envisageable que  la transformation en version numérique soit impossible pour certaines activités. Les responsables scolaires qui veulent suivre avec leurs élèves un atelier en version numérique sont invités à communiquer avec l’artiste, l’écrivain, l’écrivaine ou l’organisme inscrit au Répertoire pour connaître les possibilités et les spécificités techniques et s’assurer que l’établissement possède le matériel nécessaire.  

Pour toute question, nous vous invitons à communiquer avec votre direction régionale du ministère de la Culture et des Communications

Oui. La somme de 30,5 M$, accordée aux centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l’année scolaire 2020-2021 dans le cadre de la mesure Sorties scolaires en milieu culturel, peut servir, de manière exceptionnelle, à la tenue d’activités culturelles à l’école. Il en va de même pour les fonds destinés aux écoles privées qui peuvent être utilisés aux mêmes fins. 

Tout en respectant certains critères, les écoles peuvent donc organiser, de concert avec les organismes culturels inscrits au Répertoire culture-éducation, des spectacles, des activités ou des représentations en présentiel, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur, ou de manière virtuelle.

L’allocation budgétaire peut être utilisée pour la tenue d’activités culturelles à l’école autres que les ateliers ou les résidences d’artistes déjà soutenus par le programme La culture à l’école.

Dans ce contexte, sont donc aussi admissibles :

  1. les activités, représentations ou spectacles culturels offerts à l’école en présentiel par des organismes culturels inscrits au Répertoire culture-éducation;
  2. les activités, présentations ou spectacles culturels offerts à l’école en mode numérique par des organismes culturels inscrits au Répertoire culture-éducation, par voie directe (mode synchrone) ou hybride (captation préenregistrée avec accompagnement dynamique interactif).

Les critères suivants doivent être respectés :

  • le partenaire culturel doit offrir une médiation ou un accompagnement, en présence ou à distance, en collaboration avec l’enseignant ou l’enseignante, par exemple au moment de la présentation du spectacle ou de la projection d’un film;
  • la participation active des élèves doit être assurée dans un cadre pédagogique, notamment sous forme de préparation à l’activité et de réinvestissement pédagogique, comme pour les sorties scolaires à caractère culturel. 

Ne sont pas admissibles, par exemple, les spectacles ou représentations sans lien direct avec un enseignement en classe ainsi que les activités offertes en parascolaire ou uniquement dans le but de divertir les élèves.

Non, aucune modification n’est apportée en ce sens au Répertoire. Les enseignants intéressés peuvent valider directement avec vous l’existence d’une offre numérique. Si c’est le cas, les particularités de l’offre adaptée et les conditions technologiques requises pour un atelier à distance doivent être spécifiées par les partenaires à ce moment.

Non, aucune modification n’est apportée en ce sens au Répertoire culture-éducation. Les enseignants intéressés peuvent valider directement avec votre organisme l’existence d’une offre numérique. Si c’est le cas, les particularités de l’offre adaptée et les conditions technologiques requises pour un atelier à distance doivent être spécifiées par les partenaires à ce moment. 

Le ministère de la Culture et des Communications et ses sociétés d’État ont lancé diverses mesures de soutien et des appels de projets qui peuvent éventuellement être mis à contribution. Il vous faut vérifier sur les différents sites Web de ces organismes si votre projet répond à leurs conditions d’admissibilité. 

Pour toute question, nous vous invitons à communiquer avec votre direction régionale du ministère de la Culture et des Communications. 

Oui, les normes du programme continuent de s’appliquer et elles ne changent pas.