Palier 2 – Préalerte (zone jaune)

Aucun couvre-feu.

Non recommandés (sauf déplacements essentiels : étudiants, travailleurs, garde partagée, transport de marchandises, etc.). 

Il est interdit aux personnes qui résident dans des régions qui se retrouvent au Palier 4 - alerte maximale (zone rouge) ou au Palier 3 – alerte (zone orange), de se déplacer vers les régions qui se retrouvent au Palier 2 – préalerte (zone jaune) ainsi que vers les régions de la Côte-Nord et de l’Abitibi-Témiscamingue, sauf pour les déplacements essentiels.

De plus, les personnes au Palier 2 – préalerte (zone jaune) ne peuvent pas se trouver, sauf pour les déplacements essentiels, sur les territoires des régions de l’Abitibi-Témiscamingue et de la Côte-Nord, à l’exception des résidents du Nord-du-Québec, du Nunavik et des Terres-Cries-de-la-Baie-James.

Une personne qui habite dans une zone jaune et qui se déplace dans une région qui se retrouve au Palier 4 - alerte maximale (zone rouge),  au Palier 3 – alerte (zone orange) ou dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue ou de la Côte-Nord, pour une raison autre que le travail, les études, des fins humanitaires, pour obtenir ou prodiguer des soins ou des services de santé, pour se conformer à un jugement ou comparaître devant un tribunal ou pour l’exercice des droits de garde ou d’accès parentaux, doit s’isoler pendant 14 jours à son retour.

Limités aux occupants de 2 résidences privées.

Acceptés pour :

• une personne proche aidante
• une personne offrant service ou soutien
• la main-d’œuvre pour travaux prévus

Consultez la page Rassemblements et auditoires dans le contexte de la COVID‑19 pour d’autres mesures à respecter.

Les manifestations demeurent permises, mais le port du masque ou du couvre-visage est obligatoire en tout temps.

Les funérailles sont limitées à un maximum de 50 personnes, excluant les travailleurs de l’entreprise de services funéraires et les bénévoles dans le bâtiment ou à l’extérieur de celui-ci. La tenue d’un registre des présences est obligatoire ainsi que le port d’un masque ou du couvre-visage.

Aucun alcool ni nourriture ne peut être servi.

Nombre maximal de 250 participants dans un lieu de culte. Si le lieu de culte occupe un bâtiment au complet, la limite s’applique au bâtiment.

Une distance minimale de deux mètres est maintenue entre les personnes qui s’y trouvent, même lorsqu’elles demeurent à leur place et ne circulent pas, à moins qu’il s’agisse d’occupants d’une même résidence privée ou de ce qui en tient lieu

Port d’un couvre-visage ou d’un masque de procédure. Possibilité d’enlever le couvre-visage ou le masque de procédure lorsque la personne est à sa place, reste silencieuse ou ne s’exprime qu’à voix basse

Les mariages et les funérailles dans les lieux de cultes sont limités à 50 personnes

Ouverts. Les occupants de deux résidences privées maximum peuvent être ensemble à la même table.

Un registre de la clientèle doit être tenu. Seuls les clients avec preuve de résidence dans une région dont le palier d’alerte permet l’accès aux salles à manger des restaurants (palier vert, jaune ou orange) y ont accès.

Les spectacles sont permis dans les restaurants durant les repas, mais les clients doivent demeurer assis, parler à voix basse ou rester silencieux.

Bars, brasseries, tavernes et casinos sont ouverts.

Les exploitants de ces établissements devront respecter certaines conditions, notamment :

• 50 % de la capacité maximale prévue au permis d'alcool;
• occupants provenant d'au plus deux résidences privées par table;
• distance de deux mètres entre les tables;
• les clients doivent demeurer assis à leur table;
• pas de danse ni de chant;
• obligation de tenir un registre des clients;
• les clients doivent habiter dans une région au palier d’alerte jaune ou verte;
• fermeture à minuit (la vente d'alcool doit cesser à 23 h).

Ouverts, dans le respect des mesures en vigueur pour les institutions muséales, les biodômes, les planétariums, les insectariums, les jardins botaniques, les aquariums, les jardins zoologiques et les parcours déambulatoires.

Ouverts. Le port du couvre-visage ou du masque est obligatoire, mais il peut être retiré une fois la personne assise, à condition de demeurer silencieuse. La distanciation physique de 1,5 m entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse est obligatoire.

Maximum de 250 personnes.

Maximum de 250 personnes.

Personnes assises, relativement immobiles, sous supervision de personnel.

Le port du couvre-visage ou du masque est obligatoire, mais il peut être retiré une fois la personne assise, à condition de demeurer silencieuse. La distanciation physique de 1,5 m entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse est obligatoire.

Ouvertes, accès à tous

Les déplacements d’une région à une autre ne sont pas recommandés.

Les activités de sport et de loisir, y compris les cours et les entraînements guidés, sont permises à l’extérieur dans des lieux publics lorsque réalisées en solo, en dyade ou entre occupants d’une même résidence ou en groupe d’un maximum de 12 personnes de résidences différentes, plus une personne responsable de l’encadrement. Autant que possible, la distanciation physique doit être respectée lors de la pratique d’activités physiques ou sportives. Les contacts ou rapprochements de courte durée et peu fréquents sont toutefois permis (ex. : durant un entraînement ou une chorégraphie). Le cumul de ces contacts étroits par personne doit être inférieur à 15 minutes par jour. Des adaptations spécifiques à certaines activités physiques ou sportives peuvent être requises pour limiter les contacts prolongés entre les participants.

Les activités de sports ou de loisirs sans contact sont permises à l’intérieur des lieux publics lorsque réalisées en solo, en dyade, avec les occupants de deux résidences ou en groupe d’un maximum de 12 personnes de résidences différentes, plus une personne responsable de l’encadrement et du port des équipements de protection requis selon les règles de la CNESST. Ces activités doivent se dérouler dans le respect de la distanciation physique. L’encadrement des groupes est obligatoire et doit être fait par une personne désignée par l’organisation qui propose l’activité. Cette activité est offerte à un seul et même groupe pour la durée de la séance.

Une supervision du lieu de pratique doit être assurée en tout temps par au moins une personne. Cette personne doit être présente sur le plateau d’activité ou site sportif (dont les entrées et sorties sont distinctes et les accès bien contrôlés). Elle doit être employée par le propriétaire de l’installation ou désignée par celui-ci.

Les installations sanitaires et les vestiaires peuvent ouvrir. Ces installations doivent être nettoyées et désinfectées régulièrement dans la journée, et le nombre de personnes présentes doit être limité pour permettre le respect d’une distanciation physique de deux mètres en tout temps entre les personnes ne résidant pas à la même adresse.

Les mises en situation de compétition lors d’entraînement sont autorisées, mais aucune compétition ni présence de spectateurs ne sont permises.

Le nombre de personnes présentes est déterminé par les gestionnaires de site selon la capacité d’accueil de l’infrastructure et doit permettre l’application stricte des mesures de distanciation et l’absence de contacts entre les personnes. Cette capacité d’accueil maximale doit être affichée dans les lieux de pratique intérieurs.

Dans les lieux à accès contrôlé, une gestion de l’achalandage doit être effectuée.

Dans les lieux à accès libre, la capacité d’accueil et les consignes sanitaires doivent être indiquées.

Il est possible d’emprunter ou de louer de l’équipement si une désinfection est assurée entre chaque utilisation. L’utilisation d’équipement personnel demeure l’option à privilégier.

Il peut être possible d’autoriser un accompagnateur lorsque nécessaire (ex. : le parent d’un enfant de moins de 10 ans ou l’accompagnateur d’une personne ayant un handicap). Celui-ci devra alors être comptabilisé dans le nombre de personnes maximal permis par groupe, en fonction du système d’alertes régionales.

Les formations d’intervenants responsables d’assurer la sécurité des participants sont autorisées (ex. : sauveteurs, patrouilleurs de ski). Le déroulement des formations doit permettre l’application stricte des mesures de distanciation et se faire dans le respect strict des protocoles développés.

Dans le cas des salles d’entraînement physique (gym), l’entraînement individuel, à deux ou avec les occupants de deux résidences est autorisé. Les cours privés ou de groupe sont également permis, jusqu’à un maximum de 12 participants et avec encadrement obligatoire. En tout temps, la distanciation physique de 2 mètres doit être respectée avec le formateur (instructeur, entraîneur); l’assistance rapprochée n’est pas autorisée, sauf pour les membres d’une même résidence privée. Un registre obligatoire doit être tenu dans les salles d’entraînement et la capacité d’accueil maximale d’usagers permis au même moment doit être indiquée.

Les cours privés à domicile sont permis pour une personne ou pour des membres pouvant provenir de deux bulles familiales, dans le respect des normes sanitaires en vigueur. Une distance de 2 mètres doit être maintenue entre le professeur et les élèves.

Réouverture de certains lieux récréatifs ou touristiques par exemple les arcades, les activités intérieures de sites thématiques, de centres et parcs d’attraction, de centres d’amusement, de parcs aquatiques, ainsi que les auberges de jeunesse, sous respect de conditions strictes.

Les détails des conditions à respecter pour la réouverture de ce secteur d’activités seront connus au cours des prochains jours.

Télétravail recommandé pour tous les employés des entreprises, des organismes ou de l’administration publique qui effectuent des tâches administratives ou du travail de bureau.

Ouverts

1 personne par ménage recommandée

Services de livraison et aide des proches privilégiés pour les personnes à risque élevé de complications

Les centres commerciaux doivent assurer une supervision adéquate des aires communes pour éviter tout rassemblement et flânage.

Restriction du nombre de personnes admises dans les commerces assujettis à la Loi sur les heures et les jours d'admission dans les établissements commerciaux (RLRQ, chapitre H-2.1), notamment les commerces de détail et d’alimentation, pharmacies, succursales de la Société des alcools du Québec.

Ouverts. Réservation et registre des clients obligatoires, de même que le respect de la distanciation entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse.

Ouverts

Tous les services de garde peuvent recevoir 100 % du nombre maximal d’enfants indiqué à leur permis.

Les services de garde en milieu familial peuvent recevoir le nombre régulier d’enfants indiqué à leur reconnaissance en vigueur.

Les services de garde éducatifs à l’enfance seront fermés seulement en cas d’une éclosion dans l’établissement, déclarée par la santé publique.

La place de l’enfant dont le parent fait le choix de ne pas envoyer son enfant au service de garde ne peut plus être maintenue, même contre paiement, et l’entente de services doit être résiliée.

Les centres de pédiatrie sociale en communauté peuvent continuer d’offrir des services.

Les organismes communautaires Famille et les activités de halte-garderie communautaires peuvent maintenir leurs services.

Le port du masque d’intervention (masque de procédure) ou du couvre-visage n’est pas requis pour les élèves du préscolaire.

Un seul groupe-classe stable, en tout temps, sans mesures de distanciation physique.

Distance de 2 mètres entre les élèves de groupes-classes stables différents.

Distance de 2 mètres entre les élèves et le personnel. Lorsque ce n’est pas possible, port de l’équipement de protection individuelle (EPI) requis pour le personnel. Le port du couvre-visage n’est pas requis en classe ni sur les terrains de l’école. Il est obligatoire pour les élèves de 5^e et de 6^e année lors des déplacements dans les espaces communs et dans le transport scolaire. Le port du masque d’intervention (masque de procédure) est obligatoire pour tout le personnel scolaire en tout temps dans les aires communes intérieures et extérieures.

Les activités parascolaires sont permises, avant ou après les cours et pendant l’heure du dîner, en groupe-classe uniquement. À compter du 26 mars, les élèves de groupes-classes différents pourront aussi participer à des activités parascolaires intraécole. À l’extérieur, les activités parascolaires avec contacts brefs pourront être pratiquées avec un maximum de 12 élèves. À l’intérieur, les activités parascolaires sans contact pourront être pratiquées également avec un maximum de 12 élèves. Aucun match ni partie ou compétition ne sont permis. Seules les mises en situation de compétition lors des entraînements sont permises. 

Les sorties scolaires sont permises, en groupe-classe uniquement. Il est toutefois possible de substituer aux sorties des activités en virtuel ou à l’école, en respectant certaines modalités ainsi que les mesures sanitaires en vigueur. Les couchers sont cependant interdits.

Projets pédagogiques particuliers maintenus en groupe-classe stable. S’il est impossible de réserver l’activité à un seul groupe-classe stable, une distanciation de 2 mètres doit être maintenue en tout temps entre les élèves ne venant pas du même groupe-classe, et les règles sanitaires doivent être rigoureusement observées.

Nombre de visiteurs à l’école réduit au minimum.

Services de garde en milieu scolaire organisés dans le respect des groupes-classes stables ou en sous-groupes, avec mesures de distanciation physique.

Repas du midi pris entre les élèves venant d’un groupe-classe stable.

Le port du couvre-visage n’est pas requis en classe. Il est obligatoire pour les élèves lors des déplacements dans les espaces communs, sur le terrain de l’école et dans le transport scolaire. Le port du masque d’intervention est obligatoire pour le personnel dans toutes les aires communes, sauf en classe si la distance de 2 mètres avec les élèves est maintenue.

Les activités parascolaires sont permises, avant ou après les cours et pendant l’heure du dîner, en groupe-classe uniquement. À compter du 26 mars, les élèves de groupes-classes différents pourront aussi participer à des activités parascolaires intraécole. À l’extérieur, les activités parascolaires avec contacts brefs pourront être pratiquées avec un maximum de 12 élèves. À l’intérieur, les activités sans contact pourront être pratiquées également avec un maximum de 12 élèves. Aucun match ni partie ou compétition ne sont permis. Seules les mises en situation de compétition lors des entraînements sont permises.

Les sorties scolaires sont permises, en groupe-classe uniquement, mais les couchers sont interdits. Il est toutefois possible de substituer aux sorties des activités en virtuel ou à l’école, en respectant certaines modalités ainsi que les mesures sanitaires en vigueur.

Projets pédagogiques particuliers maintenus en groupe-classe stable. Si impossible, une distanciation de 2 mètres doit être maintenue en tout temps entre les élèves ne venant pas du même groupe-classe stable et les règles sanitaires doivent être rigoureusement observées.

Visiteurs à l’école réduits au minimum.

Repas du midi avec le groupe-classe stable.

Cours à option se déroulant dans le respect de la distanciation physique de 2 mètres lorsque les élèves ne viennent pas du même groupe-classe stable, ou cours à distance.

Les services éducatifs sont offerts selon les calendriers scolaires établis localement. Il en est de même pour la formation continue offerte par les services aux entreprises. La présence en classe est possible.

Les évaluations locales peuvent également se faire à distance, alors que les épreuves ministérielles doivent être faites en présentiel dans les centres, dans le respect des directives de santé publique. Les stages en milieu de travail se poursuivent comme prévu dans les entreprises en mesure d’accueillir des stagiaires. Les formations qui se déroulent à l’extérieur (à l’air libre) peuvent se poursuivre.

Les activités parascolaires en présentiel et les sorties éducatives sont permises dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

Le port du couvre-visage est obligatoire en tout temps dans le centre et sur les terrains de celui-ci. Les élèves peuvent le retirer lorsqu’ils sont assis dans la classe et qu’ils respectent la distanciation physique de 2 mètres. Celle-ci est requise en tout temps entre les élèves et les enseignants. S’il est impossible de respecter la distanciation, les élèves et les enseignants doivent porter l’équipement de protection individuelle (EPI).

À moins de 2 mètres, même s’il y a présence de cloisons, le port du couvre-visage est requis pour les élèves. Une distance de 2 mètres doit être maintenue entre les élèves de différentes classes. Lors des repas, le couvre-visage peut être retiré lorsque les élèves sont assis et prêts à manger. 

Couvre-visage ou masque obligatoire lors des déplacements ainsi que dans les espaces communs. Le masque ou le couvre-visage peut être retiré lorsque l'étudiant est assis en classe.

Respect des consignes associées au palier 2 pour les autres milieux de vie présents sur les campus des établissements et en ce qui concerne le loisir et le sport.

Les liens entre les personnes et leurs proches doivent se poursuivre et s’intensifier durant la période d’assouplissement des mesures de confinement de façon virtuelle ou par le biais de contacts téléphoniques. L’accueil des personnes proches aidantes du milieu doit être favorisé.

Consignes générales

Les consignes diffèrent selon la présence ou non d’une éclosion dans le milieu de vie.

Les personnes proches aidantes doivent respecter les consignes suivantes.

• Prendre rendez-vous auprès du milieu de vie pour :
  • faciliter l’accueil et l’accompagnement,
  • s’assurer de l’application des mesures de prévention et de contrôle des infections,
  • vérifier que la situation de la personne proche aidante n’exige pas qu’elle respecte les consignes d’isolement.
• Respecter rigoureusement les consignes sanitaires de base dans le milieu de vie.
• Porter un masque en tout temps ou un couvre-visage dans les RPA, selon les directives en vigueur. Cette consigne s’applique à tous les visiteurs de plus de 2 ans, dans l’enceinte du milieu de vie, aussi bien à l’extérieur qu’à l’intérieur.
• Être des personnes proches aidantes du milieu de vie, c’est-à-dire des personnes :
  • formées et familières avec les mesures de protection et de contrôle des infections à respecter,
• Fournir leurs coordonnées dans le registre de gestion des entrées et sorties du milieu de vie afin d’être rapidement contactées par une autorité de santé publique en cas d’éclosion. L’accès sera interdit à toute personne qui refuse de donner ces renseignements.
• Respecter le couvre-feu. Dans certaines situations particulières, les personnes proches aidantes pourraient obtenir d’un établissement de santé et de services sociaux une attestation permettant les déplacements lors du couvre-feu lorsque cela est cliniquement requis pour l’usager.

Les déplacements de personnes proches aidantes entre territoires limitrophes sont acceptés. À partir du 12 avril 2021, l’accès aux milieux de vie est autorisé pour les personnes proches aidantes d’une autre région de palier d’alerte 2 (zone jaune) ou palier 3 (zone orange), selon certaines conditions strictes. L’accès à un milieu de vie situé en palier 2 (zone jaune) est interdit lorsque la personne proche aidante provient d’une région de palier d’alerte 4 (zone rouge).

En cas d’incendie dans une RPA, dans une RI de 20 personnes et plus qui accueille des aînés ou dans un CHSLD, des mesures supplémentaires doivent être mises en place lors de l’évacuation et au point de rassemblement (PDF 56 Ko)   pour éviter la propagation de la COVID-19.

CHSLD et RI de 20 personnes et plus qui accueillent des aînés

Milieux de vie sans éclosion

Visites

• un maximum de 2 personnes proches aidantes à la fois, pour un maximum de 4 personnes proches aidantes par jour.

Sorties pour rassemblement selon les mêmes conditions que pour la population générale.

Il est demandé au milieu de vie de favoriser l’accueil des personnes proches aidantes.

Usagers en isolement ou milieux de vie en éclosion

Visites

• 1 personne proche aidante identifiée et connue du milieu de vie par jour

Sorties pour rassemblement

Les sorties à l’extérieur pour les rassemblements ne sont pas permises.

Résidence privée pour aînés

Milieux de vie sans éclosion

Visites

• un maximum de 2 personnes proches aidantes à la fois pour un maximum 4 personnes proches aidantes par jour

Sorties pour rassemblement

Sorties pour rassemblement selon les mêmes conditions que pour la population générale.

Activités quotidiennes dans la résidence

Il est demandé d’éviter les contacts entre résidents ou de respecter la distanciation physique de 2 mètres, de porter le masque médical ou le couvre-visage selon la directive en vigueur, de se laver les mains fréquemment et de respecter le couvre-feu.

Les repas en salle à manger sont autorisés avec des mesures sanitaires strictes :

• L’exploitant de la RPA doit s’assurer que toutes les mesures ont été mises en place pour respecter en tout temps la distanciation physique de 2 mètres et les autres mesures de prévention et de contrôle des infections à l’intérieur de la salle à manger ainsi qu’aux abords de celle-ci.
• Afin de réduire le nombre de personnes pouvant avoir accès en même temps à la salle à manger, plusieurs services pour un même repas devront être offerts aux résidents.
• De plus, une attention particulière doit être apportée aux surfaces fréquemment touchées (« high touch ») et les surfaces à risque élevé de contamination dans la salle à manger afin qu’elle soit nettoyée et désinfectée minimalement entre chaque service.
• Il est possible d’installer un plexiglas au milieu d'une petite table afin de permettre à 2 personnes de s'y asseoir sans avoir à respecter la distanciation physique.
• Selon la grandeur de la salle, un maximum de 50 à 100 résidents pourra avoir accès à la salle à manger lors d’un même service pour éviter les goulots d’étranglement à l’entrée et à la sortie de la salle à manger.
• Pour les unités de soins, le concept de bulle peut être appliqué.
• Retirer les repas de style buffet et les comptoirs à salades.
• Assurer une surveillance lors des déplacements afin que les résidents respectent le port du masque (médical ou couvre-visage, selon la directive en vigueur), la distanciation de 2 mètres et évitent les attroupements, par exemple devant l’ascenseur ou la salle.

Les activités de groupe supervisées dans la RPA visant favoriser la santé physique et psychologique sont autorisées avec un maximum de 25 personnes. Les mesures de prévention et de contrôle des infections, dont la distanciation physique de 2 mètres entre les résidents et l’absence de partage d’objets, doivent être respectées rigoureusement.

Résidents en isolement ou milieux de vie en éclosion

Visites

• 1 personne proche aidante connue et identifiée du milieu de vie par jour

Sorties pour rassemblement

Les sorties à l’extérieur pour les rassemblements ne sont pas permises.

Ouverts seulement pour les services nécessitant une présence en personne.

Le confinement ne doit pas empêcher une victime de violence conjugale de quitter un milieu où elle se sent en danger. Si vous êtes victime ou si vous connaissez une victime de violence conjugale, de l’aide et des ressources sont disponibles pour vous.

Pour connaître l’aide et les ressources disponibles, consultez la page Violence conjugale.

Les services des organismes communautaires, incluant les activités en personne, sont autorisés. Les personnes doivent porter un masque ou un couvre-visage et respecter la distanciation de deux mètres.

Les ateliers et les rencontres de groupe de soutien (ex. : Alcooliques anonymes) sont autorisés à se tenir avec un maximum de 50 participants et dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

Les activités intérieures et extérieures de loisir et de sport doivent respecter les consignes pour ce type d’activité.

Maintien des services des organismes communautaires Famille et des activités de halte-garderie communautaires.

Rapports d’infraction et amendes pour le non-respect des mesures.