Palier 2 – Préalerte (zone jaune)

Bien que les déplacements ne soient pas recommandés, il est possible de se déplacer entre les régions et les villes.

Certaines mesures spécifiques aux déplacements s’appliquent à d’autres territoires et provinces, consultez la page Déplacements entre les régions et les villes pour les connaître.

À l’intérieur

Les rassemblements intérieurs sont limités aux occupants de 2 résidences privées.

À l'extérieur et sur les balcons

Maximum de huit personnes provenant de résidences différentes ou tous les occupants de deux résidences.

Lors de ces rassemblements, il est essentiel de maintenir en tout temps les consignes sanitaires de base.

Les manifestations demeurent permises, mais le port du masque ou du couvre-visage est obligatoire en tout temps.

Les funérailles sont limitées à un maximum de 50 personnes, excluant les travailleurs de l’entreprise de services funéraires et les bénévoles dans le bâtiment ou à l’extérieur de celui-ci. La tenue d’un registre des présences est obligatoire ainsi que le port d’un masque ou du couvre-visage.

Il est permis lors de l’exposition du corps ou des cendres du défunt ainsi que lors de l’expression des condoléances aux proches d’avoir un roulement de personnes à l’intérieur des lieux à condition que le nombre de personnes présentes en même temps ne dépasse jamais le maximum prévu.

Nombre maximal de 250 participants dans un lieu de culte. Si le lieu de culte occupe un bâtiment au complet, la limite s’applique au bâtiment.

Une distance minimale de deux mètres est maintenue entre les personnes qui s’y trouvent, même lorsqu’elles demeurent à leur place et ne circulent pas, à moins qu’il s’agisse d’occupants d’une même résidence privée ou de ce qui en tient lieu

Port d’un couvre-visage ou d’un masque de procédure. Possibilité d’enlever le couvre-visage ou le masque de procédure lorsque la personne est à sa place, reste silencieuse ou ne s’exprime qu’à voix basse

Les mariages et les funérailles dans les lieux de cultes sont limités à 50 personnes

Ouverts. Les occupants de deux résidences privées maximum peuvent être ensemble à la même table.

Un registre de la clientèle doit être tenu.

Ouverts avec des restrictions.

Les exploitants de ces établissements doivent respecter certaines conditions, notamment :

• 50 % de la capacité maximale prévue au permis d'alcool;
• occupants provenant de maximum deux résidences privées par table;
• distance de deux mètres entre les tables;
• les clients doivent demeurer assis à leur table;
• pas de danse ni de chant;
• obligation de tenir un registre des clients;
• fermeture à 2 h du matin (la vente d'alcool doit cesser à minuit).

Ouverts, dans le respect des mesures en vigueur pour les institutions muséales, les biodômes, les planétariums, les insectariums, les jardins botaniques, les aquariums, les jardins zoologiques et les parcours déambulatoires.

Ouverts.

• maximum de 250 personnes;
• maximum de 2500 personnes si la salle peut être divisée en zones de 250 personnes;
• consommation possible.

Le port du couvre-visage ou du masque est obligatoire, mais il peut être retiré une fois la personne assise, à condition de demeurer silencieuse. La distanciation physique de 1,5 m entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse est aussi obligatoire.

Il est possible d’accueillir 2 500 spectateurs si les salles peuvent être divisées en zone distincte de 250 personnes maximum tout en respectant la distanciation de 1,5 m entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse. Les entrées, les sorties, les comptoirs alimentaires et les installations sanitaires doivent être distincts pour chaque zone. La surveillance des entrées, des sorties et des accès est exigée. Les réservations sont obligatoires.

Ouverts dans le respect des mesures en vigueur. Les grandes salles de spectacles, amphithéâtres, stades intérieurs et stades ou sites extérieurs avec places assises assignées d’avance sont autorisés à présenter des spectacles et événements sportifs, devant un auditoire de 3 500 personnes maximum. Au-delà de 250 personnes, des sections indépendantes doivent accueillir un maximum de 250 personnes chacune. Elles doivent disposer d’entrée et de sortie extérieures propres à chaque section ainsi que des comptoirs alimentaires et des installations sanitaires indépendants. La distanciation de 1,5 mètre entre les sièges des personnes qui ne résident pas à une même adresse doit être respectée. La surveillance des accès et des lieux est requise, de même que les réservations.

Le masque est obligatoire, mais il peut être retiré lorsque la personne est assise.

Dès le 25 juin 2021, les festivals et les grands événements extérieurs pendant lesquels les spectateurs sont debout ou assis sans place assignée pourront se tenir, partout au Québec, à condition des respecter les mesures sanitaires de base ainsi que les autres mesures spécifiques aux événements selon les paliers.

Des consignes spécifiques devront être respectées par les promoteurs d’événements et de festivals. Pour plus de détails, consultez la page Consignes pour les festivals et événements.

Limite de 3 500 spectateurs. Distance de 1,5 m entre les voitures, pour permettre la distanciation entre les personnes. Les spectateurs doivent assister à la projection ou au spectacle depuis leur véhicule.

Jusqu’au 25 juin 2021

À l’extérieur, les activités de sport et de loisir supervisées et avec contacts brefs seront permises en groupes allant jusqu’à 25 personnes, excluant les officiels, le personnel et les bénévoles. Les parties organisées et les ligues seront permises, mais la présence de spectateurs n’est pas recommandée. Les compétitions et les tournois demeurent interdits. Les contacts ou rapprochements de courte durée et peu fréquents sont toutefois permis (ex. : durant un entraînement ou une chorégraphie). Le cumul de ces contacts étroits par personne doit être inférieur à 15 minutes par jour. Autant que possible, la distanciation physique doit être respectée lors de la pratique d’activités physiques ou sportives. Des adaptations spécifiques à certaines activités physiques ou sportives peuvent être requises pour limiter les contacts prolongés entre les participants.

Les activités de sport et de loisir non supervisées et avec contacts brefs, sont permises dans des lieux publics pour les personnes en groupe d’un maximum de 12 personnes de résidences différentes.

Une personne peut s’ajouter pour offrir un cours ou assurer un encadrement à la condition de maintenir une distance minimale de 2 mètres avec les participants et de porter les  équipements de protection selon les règles de la CNESST

Mesures de prévention par palier d'alerte  

Tableau synthèse  

À l’intérieur, l’encadrement des groupes est obligatoire et doit être fait par une personne désignée par l’organisation qui propose l’activité. Cette activité est offerte à un seul et même groupe pour la durée de la séance. Une distance de 2 mètres doit être respectée en tout temps entre les personnes de résidences différentes.

Une supervision du lieu de pratique doit être assurée en tout temps par au moins une personne. Cette personne doit être présente sur le plateau d’activité ou site sportif (dont les entrées et sorties sont distinctes et les accès bien contrôlés). Elle doit être employée par le propriétaire de l’installation ou désignée par celui‑ci.

Dans le cas des salles d’entraînement physique (gyms), l’entraînement individuel, à deux ou avec les occupants de deux résidences, est autorisé. L’assistance rapprochée n’est pas autorisée, sauf pour les membres d’une même résidence privée. Un registre obligatoire des clients doit être tenu et la capacité d’accueil maximale d’usagers permis au même moment doit être indiquée.

Le port du couvre-visage est obligatoire pour les spectateurs de 10 ans et plus lorsque l’activité se déroule à l’intérieur, sauf s’il s’agit d’un lieu avec places assises assignées d’avance. Possibilité de retirer le couvre‑visage une fois assis à 1,5 mètre de distance des personnes de résidences différentes.

Un accompagnateur peut être autorisé lorsque nécessaire (ex. : le parent d’un enfant de moins de 10 ans ou l’accompagnateur d’une personne ayant un handicap). Celui-ci devra alors être comptabilisé dans le nombre de personnes maximal permis par groupe. Dans les lieux à accès contrôlé, une gestion de l’achalandage doit être effectuée.

Dans les lieux à accès libre, la capacité d’accueil et les consignes sanitaires doivent être indiquées.

Le nombre de personnes présentes dans les lieux publics est déterminé par les gestionnaires de site selon la capacité d’accueil de l’infrastructure et doit permettre l’application stricte des mesures de distanciation et l’absence de contacts entre les personnes. Cette capacité d’accueil maximale doit être affichée dans les lieux de pratique intérieurs.

Il est possible d’emprunter ou de louer de l’équipement si une désinfection est assurée entre chaque utilisation. L’utilisation d’équipement personnel demeure l’option à privilégier.

Les installations sanitaires et les vestiaires peuvent ouvrir. Ces installations doivent être nettoyées et désinfectées régulièrement dans la journée, et le nombre de personnes présentes doit être limité pour permettre le respect d’une distanciation physique de deux mètres en tout temps entre les personnes ne résidant pas à la même adresse.

Les lieux pour la pratique des jeux de quilles, de billard et de fléchettes peuvent ouvrir.

Les formations d’intervenants responsables d’assurer la sécurité des participants sont autorisées (ex. : sauveteurs, animateurs, entraîneurs). Leur déroulement doit permettre l’application stricte des mesures de distanciation et se faire dans le respect strict des protocoles développés.

Un registre obligatoire doit être tenu dans les salles d’entraînement et la capacité d’accueil maximale d’usagers permis au même moment doit être indiquée.

Les cours privés à domicile sont permis pour une personne ou pour des membres pouvant provenir de deux bulles familiales, dans le respect des normes sanitaires en vigueur. Une distance de 2 mètres doit être maintenue entre le professeur et les élèves.

À ces mesures en vigueur dans les activités de loisir et de sport s’ajoutent les assouplissements suivants :

À compter du 25 juin 2021

À l’extérieur, les tournois et compétitions seront permis, de même que la possibilité d’organiser des événements extérieurs sportifs et récréatifs accueillant des spectateurs. Pour ces derniers, se référer aux directives concernant les festivals et événements.

Notons que ces assouplissements ne concernent que les activités sportives et récréatives se déroulant dans la population générale et qu’ils ne modifient pas les directives applicables en milieu scolaire.

Ouvertes, accès à tous

Réouverture de certains lieux récréatifs ou touristiques par exemple les arcades, les activités intérieures de sites thématiques, de centres et parcs d’attraction, de centres d’amusement, de parcs aquatiques, ainsi que les auberges de jeunesse, sous respect de conditions strictes.

Télétravail recommandé pour tous les employés des entreprises, des organismes ou de l’administration publique qui effectuent des tâches administratives ou du travail de bureau.

Ouverts

1 personne par ménage recommandée

Services de livraison et aide des proches privilégiés pour les personnes à risque élevé de complications

Les centres commerciaux doivent assurer une supervision adéquate des aires communes pour éviter tout rassemblement et flânage.

Restriction du nombre de personnes admises dans les commerces assujettis à la Loi sur les heures et les jours d'admission dans les établissements commerciaux (RLRQ, chapitre H-2.1), notamment les commerces de détail et d’alimentation, pharmacies, succursales de la Société des alcools du Québec.

Réunions et congrès autorisés. Maximum de 250 participants qui demeurent assis.

Salons autorisés dans les salles louées (centres de congrès, établissements hôteliers, etc.) avec application des consignes sanitaires en vigueur pour les centres commerciaux.

Expositions permises avec application des consignes sanitaires en vigueur pour commerces de vente au détail.

Ouverts. Réservation et registre des clients obligatoires, de même que le respect de la distanciation entre les personnes qui ne résident pas à la même adresse.

Ouverts

Tous les services de garde peuvent recevoir 100 % du nombre maximal d’enfants indiqué à leur permis.

Les services de garde en milieu familial peuvent recevoir le nombre régulier d’enfants indiqué à leur reconnaissance en vigueur.

Les services de garde éducatifs à l’enfance seront fermés seulement en cas d’une éclosion dans l’établissement, déclarée par la santé publique.

La place de l’enfant dont le parent fait le choix de ne pas envoyer son enfant au service de garde ne peut plus être maintenue, même contre paiement, et l’entente de services doit être résiliée.

Les centres de pédiatrie sociale en communauté peuvent continuer d’offrir des services.

Les organismes communautaires Famille et les activités de halte-garderie communautaires peuvent maintenir leurs services.

Le port du masque ou du couvre-visage n’est pas requis pour les élèves du préscolaire ainsi que pour ceux des premier et deuxième cycles du primaire.

Un seul groupe-classe stable, en tout temps, sans mesures de distanciation physique.

Distance de 2 mètres entre les élèves de groupes-classes stables différents.

Distance de 2 mètres entre les élèves et le personnel. Lorsque ce n’est pas possible, port de l’équipement de protection individuelle (EPI) requis pour le personnel.

Le port du masque n’est pas requis en classe ni sur les terrains de l’école. Il est obligatoire pour les élèves de 5^e et de 6^e année lors des déplacements dans les espaces communs et dans le transport scolaire.

Le port du masque en continu est recommandé pour tout le personnel scolaire dans les aires communes intérieures et extérieures. Il est toutefois nécessaire de respecter minimalement l’une des mesures suivantes :

• distanciation physique de 2 mètres
• barrières physiques
• port d’un masque de qualité

Par exemple, le masque n’est pas requis pour le personnel en classe si la distanciation de 2 mètres avec les élèves est maintenue ou s’il y a des barrières physiques comme des panneaux en plexiglass.

Les activités parascolaires sont permises, avant ou après les cours et pendant l’heure du dîner, en groupe-classe uniquement. Les élèves de groupes-classes différents pourront aussi participer à des activités parascolaires intraécole. À l’extérieur, les activités parascolaires avec contacts brefs pourront être pratiquées avec un maximum de 12 élèves de groupes différents. À l’intérieur, les activités parascolaires sans contact pourront être pratiquées également avec un maximum de 12 élèves de groupes différents. Aucun match ni partie ou compétition ne sont permis. Seules les mises en situation de compétition lors des entraînements sont permises. 

Les sorties scolaires sont permises, en groupe-classe uniquement. Il est toutefois possible de substituer aux sorties des activités en virtuel ou à l’école, dans le respect de certaines modalités ainsi que des mesures sanitaires en vigueur. Les couchers sont cependant interdits.

Projets pédagogiques particuliers maintenus en groupe-classe stable. S’il est impossible de réserver l’activité à un seul groupe-classe stable, une distanciation de 2 mètres doit être maintenue en tout temps entre les élèves ne venant pas du même groupe-classe, et les règles sanitaires doivent être rigoureusement observées.

Nombre de visiteurs à l’école réduit au minimum.

Services de garde en milieu scolaire organisés dans le respect des groupes-classes stables ou en sous-groupes, avec mesures de distanciation physique.

Repas du midi pris entre les élèves venant d’un groupe-classe stable.

Le port du masque n’est pas requis en classe. Il est obligatoire pour les élèves lors des déplacements dans les espaces communs et dans le transport scolaire.

Le port du masque en continu est recommandé pour tout le personnel scolaire dans les aires communes intérieures et extérieures. Il est toutefois nécessaire de respecter minimalement l’une des mesures suivantes :

• distanciation physique de 2 mètres
• barrières physiques
• port d’un masque de qualité

Par exemple, le masque n’est pas requis pour le personnel en classe si la distanciation de 2 mètres avec les élèves est maintenue ou s’’il y a des barrières physiques comme des panneaux en plexiglass.

Les activités parascolaires sont permises, avant ou après les cours et pendant l’heure du dîner, en groupe-classe uniquement. Les élèves de groupes-classes différents pourront aussi participer à des activités parascolaires intraécole. À l’extérieur, les activités parascolaires avec contacts brefs pourront être pratiquées avec un maximum de 12 élèves de groupes différents. À l’intérieur, les activités sans contact pourront être pratiquées également avec un maximum de 12 élèves de groupes différents. Aucun match ni partie ou compétition ne sont permis. Seules les mises en situation de compétition lors des entraînements sont permises.

Les sorties scolaires sont permises, en groupe-classe uniquement, mais les couchers sont interdits. Il est toutefois possible de substituer aux sorties des activités en virtuel ou à l’école, dans le respect de certaines modalités ainsi que des mesures sanitaires en vigueur.

Projets pédagogiques particuliers maintenus en groupe-classe stable. Si impossible, une distanciation de 2 mètres doit être maintenue en tout temps entre les élèves ne venant pas du même groupe-classe stable et les règles sanitaires doivent être rigoureusement observées.

Visiteurs à l’école réduits au minimum.

Repas du midi avec le groupe-classe stable.

Cours à option se déroulant dans le respect de la distanciation physique de 2 mètres lorsque les élèves ne viennent pas du même groupe-classe stable, ou cours à distance.

À compter du 8 juillet prochain, les bals pourront ainsi accueillir, à l’extérieur, un maximum de 250 personnes, dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

Il est également possible de réaliser une cérémonie de reconnaissance ou de graduation au palier vert et jaune, avec un maximum de 250 personnes, auquel les participants assistent en demeurant assis. L’événement peut se dérouler dès le 11 juin, et ce, à l’intérieur ou à l’extérieur. La présence des parents à ces activités est autorisée, si le nombre maximum de personnes est respecté.

Les services éducatifs sont offerts en présentiel selon les calendriers scolaires établis localement. Il en est de même pour la formation continue offerte par les services aux entreprises.

Les évaluations locales peuvent se faire à distance, alors que les épreuves ministérielles doivent être faites en présentiel dans les centres, dans le respect des directives de santé publique. Les stages en milieu de travail se poursuivent comme prévu dans les entreprises en mesure d’accueillir des stagiaires.

Les activités parascolaires en présentiel et les sorties éducatives sont permises dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

Le port du masque d’intervention n’est pas requis en classe lorsque la distanciation physique de 1,5 mètre est maintenue entre les élèves. Il est obligatoire en tout temps ailleurs dans le centre, lors des déplacements et dans les aires communes.

Une distanciation physique de 2 mètres est requise en tout temps entre les élèves et les enseignants.

Le port du masque en continu est recommandé pour tout le personnel scolaire dans les aires communes intérieures et extérieures. Il est toutefois nécessaire de respecter minimalement l’une des mesures suivantes :

• distanciation physique de 2 mètres
• barrières physiques
• port d’un masque de qualité

Par exemple, le masque n’est pas requis pour le personnel en classe si la distanciation de 2 mètres avec les élèves est maintenue ou s’il y a des barrières physiques comme des panneaux en plexiglass.

Lors des repas, le masque d’intervention peut être retiré lorsque les élèves sont assis et prêts à manger.

Majoritairement en présentiel.

Distanciation de 1,5 mètre entre les étudiants lorsqu’ils sont assis en classe et de 2 mètres dans toutes les autres situations.

Couvre-visage ou masque obligatoire lors des déplacements ainsi que dans les espaces communs. Le masque ou le couvre-visage peut être retiré lorsque l'étudiant est assis en classe.

Respect des consignes associées au palier 2 pour les autres milieux de vie présents sur les campus des établissements et en ce qui concerne le loisir et le sport.

Les camps de jour et les camps de vacances pourront reprendre à compter du 21 juin 2021.

Consignes générales

Les consignes diffèrent selon qu'une éclosion est présente dans le milieu de vie ou non.

Les personnes proches aidantes et les visiteurs doivent :

• respecter rigoureusement les consignes sanitaires de base dans le milieu de vie;
• porter un masque ou un couvre-visage dans les RPA ou les RI, selon les directives en vigueur. Cette consigne s’applique à tous les visiteurs de plus de 2 ans à l’intérieur et lorsque la distanciation physique de 2 mètres ne peut être respectée à l’extérieur, sur le terrain;
• fournir leurs coordonnées dans le registre de gestion des entrées et sorties du milieu de vie afin d’être rapidement contactées par une autorité de santé publique en cas d’éclosion. L’accès sera interdit à toute personne qui refuse de donner ces renseignements.

Une même personne peut visiter son proche à plus d’une reprise au cours de la même journée.

En cas d’incendie dans une RPA, dans une RI de 20 personnes et plus qui accueille des aînés ou dans un CHSLD, des mesures supplémentaires doivent être mises en place lors de l’évacuation et au point de rassemblement (PDF 56 Ko)   pour éviter la propagation de la COVID-19.

CHSLD et RI de 20 personnes et plus qui accueillent des aînés

Milieux de vie sans éclosion

Visites

• Seules les personnes proches aidantes ou les visiteurs provenant d’une même résidence sont autorisées à la fois à l’intérieur du milieu de vie (en fonction de la capacité d’accueil de la chambre afin de maintenir une distanciation physique de 2 mètres).
• Un maximum de 5 personnes est permis à l’extérieur en même temps (selon la capacité du terrain du milieu de vie et en respectant la distanciation physique de 2 mètres).

Sorties pour rassemblement

Selon les mêmes conditions que pour la population générale.

Usagers en isolement ou milieux de vie en éclosion

Visites

• 1 personne proche aidante formée, identifiée et connue du milieu de vie est autorisée par jour, par résident.

Sorties pour rassemblement

Les sorties à l’extérieur pour les rassemblements ne sont pas permises.

Résidence privée pour aînés

Milieux de vie sans éclosion

Visites

• Seules les personnes proches aidantes ou les visiteurs provenant d’une même résidence sont autorisées à la fois à l’intérieur du milieu de vie (en fonction de la capacité d’accueil de l’unité locative afin de maintenir une distanciation physique de 2 mètres).
• Un maximum de 5 personnes est permis à l’extérieur en même temps (selon la capacité du terrain du milieu de vie et en respectant la distanciation physique de 2 mètres).

Sorties pour rassemblement

Selon les mêmes conditions que pour la population générale.

Salles à manger

Un maximum de 6 usagers ou résidents par table est autorisé, en privilégiant les mêmes groupes de résidents. Les personnes proches aidantes ou les visiteurs d’une même résidence peuvent aller à la salle à manger avec le résident (ou les résidents occupant une même unité locative), selon les règles usuelles du milieu de vie.

Résidents en isolement ou milieux de vie en éclosion

Visites

• 1 personne proche aidante formée, identifiée et connue du milieu de vie est autorisée par jour, par résident.

Sorties pour rassemblement

Les sorties à l’extérieur pour les rassemblements ne sont pas permises.

Ouverts seulement pour les services nécessitant une présence en personne.

Le confinement ne doit pas empêcher une victime de violence conjugale de quitter un milieu où elle se sent en danger. Si vous êtes victime ou si vous connaissez une victime de violence conjugale, de l’aide et des ressources sont disponibles pour vous.

Pour connaître l’aide et les ressources disponibles, consultez la page Violence conjugale.

Les services des organismes communautaires, incluant les activités en personne, sont autorisés. Les personnes doivent porter un masque ou un couvre-visage et respecter la distanciation de deux mètres.

Les ateliers et les rencontres de groupe de soutien (ex. : Alcooliques anonymes) sont autorisés à se tenir avec un maximum de 50 participants et dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

Les activités intérieures et extérieures de loisir et de sport doivent respecter les consignes pour ce type d’activité.

Maintien des services des organismes communautaires Famille et des activités de halte-garderie communautaires.

Rapports d’infraction et amendes pour le non-respect des mesures.