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Outils et ressources en matière d’aménagement culturel du territoire pour les municipalités

Le gouvernement, par l’entreprise du ministère de la Culture et des Communication ainsi que ses partenaires, proposent de nombreux outils afin de guider les responsables des projets d’aménagement culturel du territoire.

Territoire hérité, habité, légué – L'aménagement culturel du territoire (dépliant) (PDF 1.82 Mo) 
Ce dépliant résume la démarche d’aménagement culturel du territoire, en rappelle les objectifs et présente les composantes culturelles du territoire.

Territoire hérité, habité, légué – L'aménagement culturel du territoire (guide) (PDF 5.20 Mo)
Ce guide vise à accompagner les milieux municipaux dans l'interprétation de l'aménagement culturel du territoire, notamment la mise en œuvre des orientations gouvernementales en aménagement du territoire.

Pour une architecture humaine, durable et créative. Aide-mémoire sur la qualité architecturale (PDF 3.08 Mo)
Cet outil offre un aperçu des principes directeurs pour livrer une architecture de qualité au profit des générations d’aujourd’hui et de demain.

Pour une architecture humaine, durable et créative. Aide-mémoire sur la qualité architecturale – Document synthèse (PDF 1.98 Mo)
Ce document résume les éléments clés qui assurent la réussite d’un projet architectural.

La prise de décision en urbanisme Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Ce guide présente les outils de planification, de réglementation et d'intervention directe touchant l'aménagement du territoire, l'urbanisme et des domaines connexes.

Politique culturelle municipale (PDF 14.41 Mo)
L’élaboration d’une politique culturelle est une démarche parallèle à l’aménagement. Elle s’arrime à la démarche d’aménagement culturel du territoire. Elle permet d’en raffiner la vision, d’énoncer les grandes orientations et de concevoir un plan d’action.

Lignes directrices pour la prise en compte du patrimoine bâti dans le cadre de la production d'une étude d'impact sur l'environnement (PDF 1.77 Mo)
Ce guide contient les lignes directrices pour la prise en compte du patrimoine bâti dans la production d’une étude d’impact sur l’environnement.

Guide pour l’initiateur de projet dans le cadre de la production d’une étude d’impact sur l’environnement (PDF 284 Ko)
Ce guide permet à l'initiateur de projet de suivre les étapes attendues par le gouvernement dans la production d'une étude d'impact sur l'environnement en terme de patrimoine archéologique et d'y intégrer le volet culturel. 

Dernière mise à jour : 12 mars 2024

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