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Tout miroir, de toute forme et toute grandeur. 23 Pharmacie Tout type de pharmacie. 24 Poubelle intégrée Poubelle qui est encastrée dans un mur. 25 Séchoir à…

équilibration « optionnelle », tels des changements socio-économiques importants, le réaménagement du calendrier du dépôt des rôles au sein d’un OMRE,…

/ 181 Note explicative Article abrogé le 24 avril 2025 par le Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides (Décret 470- 2025 du 26 mars 2025) entré…

rapport financier annuel (RFA) 2024-2025 Exceptionnellement pour l’exercice financier 2024-2025, la date de transmission du RFA 2024-2025 est fixée au 30…

durant la fin de semaine Avril 2025 22 8 Mai 2025 22 9 Juin 2025 21 9 Juillet 2025 23 8 Août 2025 21 10 Septembre 2025 22 8 Octobre 2025 23 8 Novembre 2025…

de la ressource; ▪ Nombre d’heures travaillées par l’employé 2024-2025; ▪ Rémunération totale 2024-2025; ▪ Taux horaire moyen 2024-2025; ▪ Autres frais (y…

de la ressource; ▪ Nombre d’heures travaillées par l’employé 2024-2025; ▪ Rémunération totale 2024-2025; ▪ Taux horaire moyen 2024-2025; ▪ Autres frais (y…

dimension individuelle et/ou collective. Parler de « membres de la communauté » plutôt que de « communauté » ramène le social à une échelle individuelle et…

dimension individuelle et/ou collective. Parler de « membres de la communauté » plutôt que de « communauté » ramène le social à une échelle individuelle et…

l’annexe « K » de la convention collective FPPC – CSQ et à l’annexe « L » de la convention collective SPGQ. Cette somme s’ajoute au montant per capital prévu…