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Section 7 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 530 Kb Section-7-Reglements-generaux-CPE.pdf

en cas de maladie, une procédure de suivi en cas de maladie, d’accident ou d’urgence et une procédure de gestion des renseignements personnels Une politique…

Update : April 22, 2025

2024-148 – Plans d’intervention pour le renouvellement des infrastructures et bilan annuel 2023 de la Stratégie municipale d’économies d’eau potable

pdf 297 Kb DAI_2024-148_plans_intervention_infrastructures.pdf

habituelles de travail ou à distance; 2° l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de le consulter là où il est disponible ou de se…

Update : February 6, 2025

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

pdf 522 Kb guide-formation-renouvellement-certificat-pesticides.pdf

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

Update : July 31, 2024

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

pdf 474 Kb guide-formation-renouvellement-certificat-pesticides.pdf

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

Update : May 22, 2025

Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat

pdf 156 Kb PD_selection-regisseurs2018_RMAAQ_01.pdf

Gouvernement du Québec Procédure de recrutement, de sélection et de renouvellement du mandat des régisseurs Procédure de recrutement, de sélection et de reno…

Update : February 27, 2024

Procédure de renouvellement d'un certificat de sous-catégorie CD5 Application en gestion parasitaire

pdf 172 Kb procedure-renouvellement-certificat-cd5-gestion-parasitaire.pdf

PROCÉDURE DE RENOUVELLEMENT Vous devez transmettre votre demande de renouvellement au moins 30 jours avant la fin de validité de votre certificat. Pour ce…

Update : October 23, 2025

Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

pdf 4.39 Mb 24-442_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : December 17, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : July 26, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : July 26, 2024

Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 813 Kb Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

Ministère de la Famille Page 11 de 11 Liste de vérification de votre envoi Avant de transmettre votre demande de renouvellement de permis, assurez-vous que…

Update : April 17, 2025

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