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DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : 24 Nom du fichier : Système…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

qu’un producteur peut utiliser pour vendre ses produits localement ou avec un seul intermédiaire. Elle inclut la vente directe – comme les marchés publics,…

ouverture ordonnée : ouvrir pour mieux servir, ouvrir pour mieux mesurer la performance, et ouvrir pour mieux protéger l’intérêt public. 14 PILOTE RÉUSSI…

documents suivants : • les redditions de compte de toutes les écoles du CSSDM ayant reçu la mesure budgétaire 15012 pour l’année 2020-2021. Vous trouverez…

documents suivants, pour les années 2019-2020 et 2020-2021 : 1. copie complète des redditions de compte faites au ministère de l'Éducation par les centres de…

autres documents de même nature. 1982, c. 30, a. 9. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de…

matérielles et humaines d’un service de garde ou d’un BC. Attributions caractéristiques 1. Participer à la coordination générale et à l’administration d’un…

matérielles et humaines d’un service de garde ou d’un BC. Attributions caractéristiques 1. Participer à la coordination générale et à l’administration d’un…

milieux de vie complets est appréciée. La vision doit viser le développement d’un éventail plus large d’options de transports, dans un souci de favoriser…