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des bénéficiaires du programme La ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie est la ministre responsable du programme « Financement pour…

comité d'évaluation 2 Description du programme 1. Historique du programme 2. Enjeux de l'évaluation 3. Budget du programme 4. Raison d'être et…

territoire/Documents/CA_analyse_programme_electricite_renouvelable.pdf…

bre de nouveaux arrivants Prévisions des effectifs scolaires à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire (PPS) ‐ À partir de…

Plan d’action jeunesse PLCHT Programme de lutte contre l’homophobie et la transphobie PSF Programme de soutien financier PSIQ Programme Sécurité-Intégrité…

Plan d’action jeunesse PLCHT Programme de lutte contre l’homophobie et la transphobie PSF Programme de soutien financier PSIQ Programme Sécurité-Intégrité…

son programme personnel. • Choix pertinent des critères mesurant l’atteinte des objectifs du programme. • Relevé périodique du temps investi et des activités…

et du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux ou pancanadiens (PSESIP). Le nom de ce dernier a été modifié lors de la refonte du …

et du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux ou pancanadiens (PSESIP). Le nom de ce dernier a été modifié lors de la refonte du …

admissible prévue au programme. Le programme consiste en une comparution devant un juge puis, sur proposition du Poursuivant, en un transfert de l'accusé à…