Search results
-
Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024
pdf 487 Kb Guide-MSR-2023-2024-PART-PAREA-PREP.pdf
-
Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024
pdf 487 Kb Guide-MSR-2023-2024-PART-PAREA-PREP.pdf
-
Carte des pôles d'attraction urbains et classes de proximité : Établissement du loyer des terrains de villégiature
pdf 29 Mb CA_poles-attraction-urbains-proximite.pdf
-
2025-075 – Échanges entre le Ministère et le Tribunal administratif du logement concernant les évictions ainsi que les hausses du coût du loyer entre janvier 2022 et août 2025
pdf 9.05 Mb DAI_2025-075_tribunal_administratif_evictions.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire – Projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer – Mars 2025
pdf 409 Kb ANA_impact_reglementaire_criteres_loyer.pdf
-
Fonds régions et ruralité Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions 4 ententes et 12 projets retenus en 2024-2025 pour la région de la Gaspésie
pdf 265 Kb TAB_FRR1_gaspesie_novembre_2025.pdf
-
Guide administratif 2019-2020 au programme de soutien aux membres des communautés autochtones
pdf 416 Kb Integration-Autochtones-Uni-Guide-2019-2020.pdf
-
Soutien financier au niveau universitaire pour les services spécialisés
pdf 630 Kb soutien-financier-universite.pdf
-
Soutien financier au niveau universitaire pour les services spécialisés
pdf 630 Kb soutien-financier-universite.pdf
-
Fonds régions et ruralité – Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions – 5 ententes et un projet retenus en 2024-2025 pour la région des Laurentides
pdf 196 Kb TAB_FRR1_laurentides_decembre_2025.pdf