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Rapport sur la situation financière du Québec – 3e trimestre de 2025-2026

pdf 735 Kb TRIMFR_SIFIN_3T_25-26.pdf

et le 6 mars 2026. Rapport sur la situation financière du Québec 3e trimestre de 2025-2026 − 18 mars 2026 − RA TF DP SD FdG Rapport sur la situation financiè…

Update : March 18, 2026

Présentation de l’information financière municipale – Extrait du rapport financier 2025 portant sur les avantages sociaux futurs

xlsx 597 Kb extrait_rapport_financier_avantages_sociaux_futurs.xlsx

exercices sont les suivants : Obligations et billets Autres dettes à long terme Total 2025 Avec fonds Sans fonds Location- Autres d'amortissement…

Update : February 16, 2026

Volume 2 - Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux

pdf 10.24 Mb CPTFR_vol2-2023-2024.pdf

financiers sur le Fonds consolidé du revenu : Fonds général et fonds spéciaux COMPTES PUBLICS 2023-2024 VOLUME 2 Renseignements financiers sur le Fonds…

Update : October 2, 2024

Demande d’aide financière - Appel de projets pour les Autochtones 2023-2024

docx 0.93 Mb FO-application-project-assistance-pama-EN.docx

specify) $ $ Other (please specify) $ $ Conventional advertising National advertising $ $ Local advertising $ $ Online advertising National advertising $ $…

Update : September 8, 2025

Declaration of Services to Citizens

/en/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/mission-services/declaration-services-citizens

de l’Aide financière aux études. You can contact the Bureau by telephone or mail. Bureau des recours de l’Aide financière aux études Toll-free in Québec: 1-844-714-2281 Bureau des recours de l’Aide…

Update : March 26, 2026

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

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de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond 14 Tracé mécaniquement…

Update : September 28, 2023

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

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de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond 14 Tracé mécaniquement…

Update : September 28, 2023

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

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d’induire de tels changements et d’adopter de nouvelles normes. Aide à la conformité Les mesures d’aide à la conformité concernent toute forme d’aide…

Update : October 1, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

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d’induire de tels changements et d’adopter de nouvelles normes. Aide à la conformité Les mesures d’aide à la conformité concernent toute forme d’aide…

Update : October 1, 2024

Cadre normatif du programme Roulez vert - Version approuvée le 18 mars 2026

pdf 753 Kb roulez-vert-cadre-normatif-mars-2026.pdf

de l’aide financière. Cumul de l’aide financière Un véhicule neuf ou d’occasion ou une camionnette faisant l’objet d’une aide financière dans le cadre du…

Update : March 19, 2026

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Cadre normatif du programme Roulez vert - Version approuvée le 18 mars 2026

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