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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : October 24, 2025

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

pdf 192 Kb 22-261_Diffusion.pdf

cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps. 2. Tous les documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de…

Update : January 31, 2023

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

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cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps. 2. Tous les documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de…

Update : January 31, 2023

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

pdf 326 Kb 24-837_Diffusion.pdf

ligne de Beauce-Etchemin, plus précisément: 1. Les notes obtenues par les jeunes d’école-maison n’ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que; 2. La…

Update : May 16, 2025

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6.53 Mb 24-576_Diffusion.pdf

avoir une idée de la date approximative de fin. Nous souhaiterions avoir accès à tout document public pertinent sur le déroulement de l’enquête : suivi des…

Update : January 17, 2025

Le suivi apporté à chacune des 16 recommandations du Rapport de recommandations sur les caméras portatives au Québec déposé en décembre 2022

pdf 380 Kb 2025-13177_Diffusion.pdf

toujours en cours. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à votre demande. Conformément à…

Update : November 24, 2025

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

Comité de refonte 18 Comité de refonte 19 Comité de refonte 20 Comité de refonte 21 Comité de refonte 22 Comité de refonte 23 Comité de refonte 24 Comité de…

Update : February 6, 2026

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

pdf (3) MAJORATION DE 10% POUR LES ÉLÈVES DE MOINS DE 20 ANS ET DE 5% POUR LES ÉLÈVES DE 20 ANS OU PLUS. PAGE 7 CERTIFICATION DES ALLOCATIONS BUDGÉTAIRES…

Update : August 5, 2025

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Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

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Le suivi apporté à chacune des 16 recommandations du Rapport de recommandations sur les caméras portatives au Québec déposé en décembre 2022

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

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