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point sur la situation économique et financière du Québec, le 21 novembre 2024 Les Comptes publics 2023-2024 et les Comptes publics 2023-2024 – En bref, qui…

de planification socio-économique 2023-11-01 2023-11-01 85,00 36e Congrès annuel 2022 de l’APSAQ : Mon équilibre de vie, j’y travaille! Expertise spécifique…

Montréal (2011a) a déposé un projet de PMAD qui vise à orienter la croissance en fonction des points d’accès au transport en commun de manière à développer…

localement. Je vous assure de mon engagement, ainsi que de celui du Ministère, à soutenir le secteur des pêches et de l’aquaculture dans son développement,…

2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Ordres du jour et comptes-rendus du comité d’audit N/Réf. : BSM-2026-005827 Bonjour,…

instaurant un Tribunal unifié de la famille 2024 › Lancement du Plan d’action gouvernemental sur l’accès à l’avortement 2024-2027 › Adoption de la Loi…

Québec, le 19 mars 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M79714 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

l’exercice des fonctions des personnes désignées. Art. 55 al. 3, LCOM Malgré l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Le 12 mars 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202602-40 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information…

COURRIEL Le 3 mars 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202602-25 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…