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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

t2.cfm&leg_type=Codes&isbncln=9780779828579 https://afg.quebec/wp-content/uploads/2023/01/AFG_Bareme_des_honoraires_2023.pdf https://afg.quebec/wp-content/up…
Update : August 20, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

Mise à jour du montant prévu. Refonte complète des sections Objectif et Norme d’allocation du volet 2 et mise à jour du montant accordé par pôle R108…
Update : September 26, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

Mise à jour du montant prévu. Refonte complète des sections Objectif et Norme d’allocation du volet 2 et mise à jour du montant accordé par pôle R108…
Update : June 18, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

des jours fériés ou de fin de semaine, la date limite d’abandon est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 22 Pour…
Update : May 19, 2023