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  • Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

    pdf 3.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

    Si le citoyen accepte, une case à cocher est remplie dans le système pour la prise de rendez-vous pour indiquer que le citoyen consent à recevoir la…

    Update : July 22, 2024

  • Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

    pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

    » Une table d’échanges d’information, de savoirs et d’expertise » Un comité de concertation et un espace de dialogue structuré » Un mécanisme pour bonifier…

    Update : February 10, 2026

  • Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

    pdf 2.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

    AT@C, s'il y a lieu. 14. Mettre à jour, dans l’espace Greffiers et Services financiers, le statut des frais applicables. 15. Mettre à jour, dans l’espac…

    Update : June 26, 2025

  • Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

    pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

    Feuillet intitulé Sauvetage sécuritaire en espace clos, qui explique les responsabilités de l’employeur et des pompiers pour effectuer un sauvetage…

    Update : January 26, 2024

  • Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

    pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

    Feuillet intitulé Sauvetage sécuritaire en espace clos, qui explique les responsabilités de l’employeur et des pompiers pour effectuer un sauvetage…

    Update : January 26, 2024

  • Les dimensions d'intégration des immigrants des minorités ethnoculturelles et des groupes racisés au Québec

    pdf 408 Kb DT-imigrants-Labelle-micheline_2008_MCE.pdf

    d'origine : «Je suis citoyen canadien d'origine haïtienne. D'après la loi, je suis citoyen canadien. Par contre, je ne renie pas mes origines…

    Update : December 18, 2018

  • 20762_1.pdf

    pdf 10.60 Mb 20762_1.pdf

    personnels p. j. http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/…

    Update : October 19, 2022

  • Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

    pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

    citoyenne ou un citoyen d’exercer son droit de vote ou l’obliger à voter pour une candidate ou un candidat en particulier. Également, il est interdit…

    Update : July 30, 2024

  • Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

    pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

    citoyenne ou un citoyen d’exercer son droit de vote ou l’obliger à voter pour une candidate ou un candidat en particulier. Également, il est interdit…

    Update : July 30, 2024

  • Programme de réforme du cadastre québécois

    pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf

    toujours pas satisfait, il est dirigé vers le Protecteur du citoyen. Les différentes sources d’information générale à la disposition des citoyens Dans un…

    Update : August 2, 2024

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