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Guide à l’intention des PERSONNES RÉFUGIÉES PARRAINÉES par le gouvernement du Québec Ce guide a été rédigé et produit par la Table de concertation des…

et la vitalité des territoires tous les cinq ans. La Stratégie 2018-2022, élaborée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation [...] …

et la vitalité des territoires tous les cinq ans. La Stratégie 2018-2022, élaborée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation [...] …

BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION…

éducatives, scientifiques ou de gestion. Selon l’esprit de la loi, les activités requises « à des fins de gestion » référent à des activités jugées…

courants permettent de comprendre l’importance des coûts et des économies à la suite de nouvelles règles introduites. Cependant, la méthode d’actualisation …

prendre en compte certains éléments particuliers, propres à ce territoire. Conformément à la LSGEE, le sommaire présente l’avis des 21 CCR, à la suite des…

les boîtes de conserve. Règlement collecte sélective • Augmenter à 10 ans la durée de la désignation de l’OGD, actuellement fixée à 5 ans, par souci de…

les boîtes de conserve. Règlement collecte sélective • Augmenter à 10 ans la durée de la désignation de l’OGD, actuellement fixée à 5 ans, par souci de…

indiquées dans la promesse, et ce, jusqu’à la fin des procédures judiciaires. Habituellement, la police vous avisera des conditions imposées à la personne…