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Présenté à la Direction adjointe de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance – Secrétariat aux ainés par le Secrétariat à la condition féminine…

Présenté à la Direction adjointe de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance – Secrétariat aux ainés par le Secrétariat à la condition féminine…

être déposé au greffe de la Cour du Québec dans les 30 jours qui suivent la date de la réception de la décision finale par les parties. c) PROCÉDURE Selon…

562 $ 43027 Sherbrooke 5 Resurfaçage de la rue Warren 2020-05-01 77 799 562 $ 43027 Sherbrooke 5 Resurfaçage de la rue Léonard 2020-05-01 77 799 562 $ 43027 …

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l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du…

pratique sur l'accès et la protection de l'information de l’Association sur l’accès et la protection de l’information : 1 Voir la question 1. 2 Sur…

pratique sur l'accès et la protection de l'information de l’Association sur l’accès et la protection de l’information : 1 Voir la question 1. 2 Sur…

Nord, la Direction principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. 1.2.5 La Direction générale de la…

mandat de la DGAP : • la Direction générale adjointe de la sécurité de l’État; • la Direction de la prévention et de la lutte contre la criminalité; • la…