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Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

e. 1451 Principes et conventions comptables Documents relatifs à la structure comptable en usage. 1452 Écritures comptables Documents relatifs aux écritures …

Update : July 26, 2023

Chiffrier Excel pour l'élaboration d'un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.71 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

Description Action à réaliser Type d'actifs Plan type Plan de gestion des actifs municipaux en eau C’est un document servant de gabarit pour réaliser un…

Update : December 4, 2023

Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.16 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

Description Action à réaliser Type d'actifs Plan type Plan de gestion des actifs municipaux en eau C’est un document servant de gabarit pour réaliser un…

Update : October 27, 2025

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1.31 Mb 24-694_Diffusion.pdf

Documents de soutien Plan quinquennal d'investissement des cégeps Plan quinquennal d'investissement des commissions scolaires Plan quinquennal…

Update : February 6, 2025

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

cette analyse. 28 PLAN D’ACTION | ALLÈGEMENT RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF 2018-2021 29PLAN D’ACTION | ALLÈGEMENT RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF 2018-2021…

Update : May 20, 2020

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

cette analyse. 28 PLAN D’ACTION | ALLÈGEMENT RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF 2018-2021 29PLAN D’ACTION | ALLÈGEMENT RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF 2018-2021…

Update : May 20, 2020

Plan de classification du MSP 2022

pdf 479 Kb plan_classification_2022.pdf

Documents relatifs aux écritures comptables, aux obligations et aux droits contractuels et aux états financiers. 1451 Écritures comptables Documents relatifs…

Update : February 7, 2023

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

pdf 5.52 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf

budget. PARTIE II Le Plan québécois des infrastructures 2016-2026 Plan québécois des infrastructures 2016-2026 25 1. Un plan d’investissement en soutien aux…

Update : November 26, 2024

Compétences principales des membres du conseil d’administration de la Société du Plan Nord

pdf 164 Kb TB_competences_complete_2021.pdf

Compétences principales des membres du conseil d’administration de la Société du Plan Nord Compétences1 P a tr ic k B e a u ch e s n e Jo s é e B él an g er…

Update : December 6, 2023

Budget 2018-2019 - Éducation : un plan pour la réussite

pdf 588 Kb Education_1819.pdf

234 273 TOTAL 520 897 1 417 Éducation : un plan 8 pour la réussite Les investissements additionnels prévus dans le Plan économique du Québec de mars 2018 Le …

Update : October 29, 2024

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Plan de classification du MSP 2022

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

Compétences principales des membres du conseil d’administration de la Société du Plan Nord

Budget 2018-2019 - Éducation : un plan pour la réussite

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