Search results
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Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique
pdf 3.66 Mb nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf
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Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat
pdf 435 Kb modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf
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Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017
pdf 10.71 Mb strategie-saint-laurent.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES)
pdf 96 Kb MINFR_Formulaire_GES_RA_2023-12-06.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 586 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf
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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf
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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf
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Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Tarif L
pdf 96 Kb MINFR_Formulaire_GES_Tarif_L.pdf
