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2023-023 – Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Ministère des Affaires municipales et de l'Habitat/on D D Québecee…

Update : July 12, 2023

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

Présentation sommaire des actions 1. Rôle du ministre de la Justice 3 4 Rôle du ministre de la Justice En plus d’être d’office le procureur général du…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

Présentation sommaire des actions 1. Rôle du ministre de la Justice 3 4 Rôle du ministre de la Justice En plus d’être d’office le procureur général du…

Update : July 15, 2024

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Kb BULFR_2024-7.pdf

applicables après le 10 mars 2020 et avant le 26 mars 2021 Taux applicables après le 25 mars 2021 et avant le 1er janvier 2024 Taux applicables après le 31…

Update : June 21, 2024

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Kb BULFR_2024-7.pdf

applicables après le 10 mars 2020 et avant le 26 mars 2021 Taux applicables après le 25 mars 2021 et avant le 1er janvier 2024 Taux applicables après le 31…

Update : June 21, 2024

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; • L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des…

Update : August 21, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

suivantes : • Le contenu des formations; • Le temps et le coût des formations nécessaires pour devenir un formateur qualifié; • Le nombre d’agents…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

suivantes : • Le contenu des formations; • Le temps et le coût des formations nécessaires pour devenir un formateur qualifié; • Le nombre d’agents…

Update : May 15, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; • L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des…

Update : August 21, 2023

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf

ion des conclusions à de jeunes élèves appelle donc la plus grande prudence. Les étudiants d’université ne sont pas des adolescents qui, eux-mêmes, diffèrent…

Update : January 8, 2021

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

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