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Mesure d’adaptation à l’érosion des berges et aux inondations côtières – Le Goulet, Canada

pdf 250 Kb mesure_adaptation_erosion_berges_et_inondations_cotieres_le_goulet.pdf

la Péninsule acadienne, coordonné par l’Institut de recherche sur les zones côtières. LE GOULET, CANADA : DÉMARCHE PARTICIPATIVE DE RÉALISATION D’UN PLAN…

Update : April 9, 2019

Communications et documents concernant les réflexions et changements apportés à la suite de la décision de la Cour suprême du Canada du 14 mars 2025, John Howard Society of Saskatchewan c. Saskatchewan (Procureur général), 2025 CSC 6.

pdf 2.67 Mb 2025-11327.pdf

suprême du Canada du 14 mars 2025, John Howard Society of Saskatchewan c. Saskatchewan (Procureur général), 2025 CSC 6 ». Nous vous transmettons les…

Update : May 29, 2025

Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

pdf 299 Kb obligations_hors_service_immobilisations.pdf

Page 1 OBLIGATIONS LIÉES À LA MISE HORS SERVICE D'IMMOBILISATIONS 1. INTRODUCTION L’application du chapitre SP 3280 - Obligations liées à la mise hors s…

Update : November 11, 2022

Montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants et aux réfugiés depuis 2021 - BSM-2025-005097

pdf 192 Kb DAI_no_BSM-2025-005097.pdf

ventilée par année depuis 2021; Page 2 sur 6 • Les montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants…

Update : May 15, 2025

Conservation de la nature Canada - Annexe

pdf 763 Kb conservation-nature-canada-annexe.pdf

le tou- risme. » -40e Conférence des gouverneurs de la Nouvelle-Angleterre et des PM de l’Est du Canada : Résolution 40-3 sur la connec- tivité écologique…

Update : November 24, 2020

Lettre à Sécurité publique Canada demandant l'aide des Rangers des Forces armées canadiennes pour le dépistage de la COVID-19 au Nunavik

pdf 442 Kb 2020-10719-1.pdf

Sécurité publique et de la Protection civile Ministère de la Sécurité publique Canada Chambre des communes Ottawa (Canada) K1A 0A6 Cher collègue,…

Update : January 6, 2023

Lettre à Sécurité publique Canada demandant l'aide des Rangers des Forces armées canadiennes pour le dépistage de la COVID-19 au Nunavik

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Sécurité publique et de la Protection civile Ministère de la Sécurité publique Canada Chambre des communes Ottawa (Canada) K1A 0A6 Cher collègue,…

Update : January 6, 2023

Dépenses liées à des personnes - Frais de déplacement hors Canada - Trimestre : 1er avril au 30 juin 2022

pdf 130 Kb frais-deplacement-etranger_avril_juin2022.pdf

transport, hébergement, de repas et autres frais inhérents Mission du ministre de la Santé et des Services sociaux au Danemark 2022-06-22 au 2022-07-02…

Update : January 13, 2025

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

pdf 402 Kb FIC_PACC_MobiliteDurable_Ottawa.pdf

irecteur des transports de la Ville et au Plan sur le cyclisme d’Ottawa (PCO). OTTAWA (ONTARIO), CANADA : PROJET DE VOIES CYCLABLES SÉPARÉES SUR L’AVENUE…

Update : December 9, 2020

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

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irecteur des transports de la Ville et au Plan sur le cyclisme d’Ottawa (PCO). OTTAWA (ONTARIO), CANADA : PROJET DE VOIES CYCLABLES SÉPARÉES SUR L’AVENUE…

Update : December 9, 2020

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Mesure d’adaptation à l’érosion des berges et aux inondations côtières – Le Goulet, Canada

Communications et documents concernant les réflexions et changements apportés à la suite de la décision de la Cour suprême du Canada du 14 mars 2025, John Howard Society of Saskatchewan c. Saskatchewan (Procureur général), 2025 CSC 6.

Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

Montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants et aux réfugiés depuis 2021 - BSM-2025-005097

Conservation de la nature Canada - Annexe

Lettre à Sécurité publique Canada demandant l'aide des Rangers des Forces armées canadiennes pour le dépistage de la COVID-19 au Nunavik

Lettre à Sécurité publique Canada demandant l'aide des Rangers des Forces armées canadiennes pour le dépistage de la COVID-19 au Nunavik

Dépenses liées à des personnes - Frais de déplacement hors Canada - Trimestre : 1er avril au 30 juin 2022

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

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