Search results

2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022. Nous vous transmettons le document repéré par le Sous-ministériat des services correctionnels qui répond à votre demande…

contre des personnes blanches, depuis 2019, inclusivement, ventilé par année. Le Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) n’a repéré aucun…

contre des personnes blanches, depuis 2019, inclusivement, ventilé par année. Le Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) n’a repéré aucun…

no. 28 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (CERP) et ce, depuis le 28 septembre 2019.…

no. 28 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (CERP) et ce, depuis le 28 septembre 2019.…

possibilités de participation publique offertes dans le cadre de l’analyse des projets et de leur mise en œuvre. » Encourager leurs démarches de…

nombre de transferts). Nous vous transmettons les documents repérés par le Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) qui répondent à votre demande…

nombre de transferts). Nous vous transmettons les documents repérés par le Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) qui répondent à votre demande…

condaire desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec; 2. Pour chaque école primaires et secondaires de tous les centres de serv…

condaire desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec; 2. Pour chaque école primaires et secondaires de tous les centres de serv…