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Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

pdf 26 Mb DAI_no_BSM-2025-005135.pdf

PAR COURRIEL Le 4 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de…

Update : June 6, 2025

Expenditure Budget 2026-2027 – Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

pdf 4.96 Mb 3_estimates_expenditures_departments_and_bodies.pdf

the Departments and Bodies 22 2025-2026 FORECAST RESULTS The 2025-2026 forecast results correspond to those of the 2025-2026 Special Funds Budget, as well as…

Update : March 18, 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

économique Canada, 2023k. 20. Innovation, sciences et développement économique Canada, 2023f. 21. Institut de la statistique du Québec, 2021a. 22.…

Update : August 20, 2025

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Kb 25-1016_Diffusion.pdf

au du 2021-03-31 2022-03-30 2022-03-31 2022-04-01 ( $ ) ( $ ) ( $ ) ( $ ) Minimum Maximum Minimum Maximum Minimum Maximum Minimum Maximum 19 162 519 216 686…

Update : March 20, 2026

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Montant fixe général 100 100 100 100…

Update : January 21, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Montant fixe général 100 100 100 100…

Update : January 21, 2022

AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

pdf 4.56 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

maritime ou aérien traite les personnes qui résident au Canada de la même façon, le revenu gagné au Canada par une personne ne résidant pas au Canada et…

Update : July 6, 2021

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

------------ ------------ ------------ ------------ B- RAPPORT MAÎTRE-ÉLÈVES (2) 17.8628 17.8628 19.2025 19.2025 ------------ ------------ ------------…

Update : February 3, 2025

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

droits de la personne et des droits de la jeunesse CHLC Conférence sur l’harmonisation des lois au Canada CIQ Conseil interprofessionnel du Québec CIUSSS…

Update : April 30, 2024

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf

l’enfance CADRE FINANCIER (en millions de dollars) OBJECTIFS 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 TOTAL 1. Créer suffisamment de places pour…

Update : February 24, 2023

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Expenditure Budget 2026-2027 – Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

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