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Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

faire des services d’incendie ; • de planifier l’acheminement des ressources en fonction des caractéristiques du territoire, des bâtiments et des ressources…
Update : December 16, 2020
Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 634 Kb GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

être accomplies via des ressources internes des municipalités locales ou en s’associant les services des ressources des municipalités avoisinantes ou des…
Update : January 23, 2026
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

annoncées lors des discours sur le budget des années antérieures Modification du titre. Indexation des montants. Retrait des paragraphes 131, 132 et 138.…
Update : May 19, 2023
Document sur les besoins de formation des personnes peu scolarisées

pdf 3.47 Mb SARCA_proactivite_FR.pdf

l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec, La proactivité : les principes d’action issus des savoirs d’expérience, Québec, Gouvernement du Québec, 2009,…
Update : November 24, 2022