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des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile 32 • Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile • GROUPE DE…

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villages nordiques, de gestion de l’habitation et de l’aménagement, de gestion des aéroports et du réseau routier, de service régional de police ainsi que de…

Guide sur la prévention et le traitement des attitudes et des pratiques inappropriées : à l’intention des prestataires de services de garde reconnus et des…

x nombre de jours de garde x montant de la contribution de base du parent et de la subvention du ministère de la Famille) $ $ - Enfants de 18 mois et plus…

• La reconnaissance de la place du jeune, de ses parents et de toute personne importante pour lui dans l’élaboration et la réalisation de son projet de vie;…

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susceptible de nuire sérieusement aux activités de l’organisme. Il en est de même lorsque, de l’avis de la Commission, ces demandes ne sont pas conformes à…

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…