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1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

; • 3 demandes reçues en 2023‑2024 ont été traitées au cours de l’année 2024‑2025. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 152 Nombre…

; • 3 demandes reçues en 2023‑2024 ont été traitées au cours de l’année 2024‑2025. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 152 Nombre…

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

Attestation de réussite d’un établissement d’enseignement reconnu; • Attestation de réussite de la SOFAD; • Attestation de réussite de la formatrice ou du…

plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…

plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

après la date de la signature de la présente entente. Le versement est effectué au plus tard quarante-cinq (45) jours suivant sa demande. PROCESSUS DE…

les jeunes enfants à la découverte de perceptions sensorielles, de façons de se mouvoir, de sentiments, d’interactions, de questions, de réflexions, de…