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Champ de texte 26: Champ de texte 27: Champ de texte 28: Champ de texte 29: Champ de texte 30: Champ de texte 31: Champ de texte 32: Champ de texte 414:…

responsable de l’acte ou de l’omission à l’origine de l’infraction qui lui est imputée. Les SCQ s’assurent également de la volonté du contrevenant de…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

lles en faveur de la transformation numérique, de l’adoption de pratiques novatrices, de la modernisation de technologies désuètes, de la gestion proactive…

_______ (nom en lettres moulées de la partie) (signature de la partie) Numéro de dossier de la Régie: Nom de la partie 1: Nom de la partie 2: médiation…

_______ (nom en lettres moulées de la partie) (signature de la partie) Numéro de dossier de la Régie: Nom de la partie 1: Nom de la partie 2: médiation…

l’entremise de mesures de participation publique. L’exemple de Belœil – Plan de lutte contre les îlots de chaleur et le ruissellement En 2020, la ville de…

en fonction effective de la ressource proposée ou de la ressource de remplacement. CS-7.4 Non-respect de la période de transfert de connaissances Le…

gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. • L’article 37 qui précise…

BEST. Consommation de carburant et émissions de GES des parcs de véhicules de l’État En 2019-2020, les MO affichent une diminution de 8,4 % de la…