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CIRCONSCRIPTION Bon de commande PROGRAMME : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE (2023-2024) 87 156,00 Société des amis du Moulin Michel inc.…

n’est pas nécessaire à l’exercice des attributions de cet organisme ou à la mise en œuvre d’un programme dont il a la gestion. (art. 64) Un organisme ne peut…

8 2009-2010 Public 887000 Commission scolaire English-Montréal (887000) 887205 École secondaire Programme Mile-End (887205) 13 14 2009-2010 Public 887000…

Versement d’une subvention dans le cadre du "Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable". Total : 29 750,00…

qu’elles ne sont pas facultatives et qu’elles permettent d’atteindre les objectifs du cours ou du programme d’études. 9 Ministère de l’Enseignement supérieur…

pédagogique; ATIENDU QU'en vertu du même article, un tel contrat peut être conclu pour l'ensem- ble du programme et qu'il doit indiquer la période…

avec les avis techniques émis relatifs à l’érosion des berges dans le cadre de l’application du programme d’aide financière. • Regrouper les données…

travers différentes mesures (acquisitions de livres des collectivités auprès des librairies agréées, programme d’aide financière de la SODEC, etc.). Quels…

qu’elles ne sont pas facultatives et qu’elles permettent d’atteindre les objectifs du cours ou du programme d’études. 9 Ministère de l’Enseignement supérieur…

pédagogique; ATIENDU QU'en vertu du même article, un tel contrat peut être conclu pour l'ensem- ble du programme et qu'il doit indiquer la période…