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29.11.20.25_ Mémoire Beaumont_MDF_

pdf 2.87 Mb Memoire-Claire-Beaumont.pdf

s au quotidien. 10. Une dernière recommandation liée à la formation concerne la mise à jour du Programme de de formation de l’école québécoise pour y ajouter…

Update : January 31, 2025

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des conséquences

pdf 1.82 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_consequences.pdf

avec les avis techniques émis relatifs à l’érosion des berges dans le cadre de l’application du programme d’aide financière. • Regrouper les données…

Update : November 6, 2023

Présentation des parcours des clientèles dans le futur Portail d’inscription aux services de garde

pdf 495 Kb Presentation-parcours-clienteles-futur-Portail-inscription-services-garde.pdf

transféré d’une installation à une autre dans le même CPE; • l’enfant est admis dans le cadre du Programme de réservation de places en SGEE pour les enfants…

Update : November 19, 2025

Bottin en infrastructures et finances municipales

pdf 274 Kb NAP_bottin_infrastructures_finances_municipales.pdf

ctures-municipales/programmes/programme-gestion-durable-eaux-pluie-pgdep PUIT puit@mamh.gouv.qc.ca…

Update : February 6, 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 467 Kb MR-statut-artiste-FNCC.pdf

durable de la culture avec l’ensemble des parties prenantes; • Que le financement de tous les programmes d’État soit conditionnel au respect d’une…

Update : June 15, 2021

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1.15 Mb GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

des programmes de formation et des exercices établis dans le cadre de la mise en place de la préparation générale de la municipalité aux sinistres. Il n’est…

Update : March 15, 2022

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1.15 Mb GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

des programmes de formation et des exercices établis dans le cadre de la mise en place de la préparation générale de la municipalité aux sinistres. Il n’est…

Update : March 15, 2022

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

Notamment, un manque de prévisibilité a été constaté pour les établissements industriels assujettis au programme de réduction des rejets industriels (PRRI)…

Update : March 11, 2026

Electrical Engineering Technology Programmable Electronics (243.G0)

pdf 1.28 Mb PE09-243G0-Programme-Electrical-Engineering-Technology-Programmable-Electronics.pdf

Engineering Technology Programmable Electronics (243.G0) College program Sector 09 – Electrotechnology College Education Program Coordination and development…

Update : September 18, 2024

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

Compte : 513010 Budget : 100 Programme : 12430 PSA : 1000000 Projet : 100000000 Année financière : 2021-2022 Entité : 0350 Un. Adm. : 2601432 Compte : 513010…

Update : December 4, 2025

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