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cybersécurité n’est donc pas qu’une question technologique, c’est une question économique, une question de continuité d’affaires et une question de…

la création de cinq groupes de travail thématiques issus de la société civile, une tournée ministérielle des régions, une consultation publique en ligne, un…

août 2025 DEMANDEUR V/Réf. : 1180-24 N/Réf. : 202507-48 Objet : Demande d’accès à l’information Maître, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

besoins spécifiques doit être : o occasionnelle; o d’une durée limitée et avoir une fin connue dans le temps; o à temps partiel ou à temps plein; o pour une…

besoins spécifiques doit être : o occasionnelle; o d’une durée limitée et avoir une fin connue dans le temps; o à temps partiel ou à temps plein; o pour une…

augmentation de la fréquentation, une hausse supérieure des revenus en raison d’une tarification moyenne en hausse et d’une diversification de revenus.11 6…

fins de l’article 81.2 du RSGEE. Le BC demande que l’avis de contravention soit maintenu. Ce dernier a été émis suite une visite de la résidence pour le…

fins de l’article 81.2 du RSGEE. Le BC demande que l’avis de contravention soit maintenu. Ce dernier a été émis suite une visite de la résidence pour le…

le 31 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-257 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Lors d’une séance du conseil, un comité peut être formé à la demande de ses membres. Cette demande est généralement faite à la suite de l’identification…