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Indice québécois d'accès à la justice 2023 - Concept, mesure et analyse

pdf 3.84 Mb RA_IQAJ_2023_MJQ.pdf

à 23nF1c-23nF1i* _ Q_sical23Np1 si q#NBtot> 1-> calAFF1j -> > cal23nF1 Q_incal23nF1 lorsque q#23nF1c=1 alors q#23nF1j=1 et lorsque q#23nF1d=1 alors q#23nF1j=…

Update : April 22, 2024

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

Laurier, 6e étage Québec (Québec) G1V 2L2 ssi-soutien@msp.gouv.qc.ca Tél. : 418 646-6777, poste 40045 Sans frais : 1 866 702-9214, option 1 Téléc. : 418…

Update : June 16, 2021

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

Laurier, 6e étage Québec (Québec) G1V 2L2 ssi-soutien@msp.gouv.qc.ca Tél. : 418 646-6777, poste 40045 Sans frais : 1 866 702-9214, option 1 Téléc. : 418…

Update : June 16, 2021

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

pdf 728 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf

axe sont disponibles à l’annexe 1. 4.2.1 Axe 1 : Agir pour protéger et restaurer la biodiversité afin d’assurer la résilience des écosystèmes Acteurs touchés…

Update : October 18, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

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axe sont disponibles à l’annexe 1. 4.2.1 Axe 1 : Agir pour protéger et restaurer la biodiversité afin d’assurer la résilience des écosystèmes Acteurs touchés…

Update : October 18, 2024

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

7 CNRQ 630 12,1 598 11,0 565 10,0 513 8,6 1 077 16,4 1 420 21,2 574 9,2 1 393 18,8 1 257 24,1 1 240 22,8 1 194 21,2 1 182 19,8 1 705 26,0 2 071 30,9 1 261…

Update : December 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Kb air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

économies nettes évaluées à environ 1,4 G$ pour l’ensemble de la société. Pour les entreprises plus précisément, le projet entraînerait des économies nettes…

Update : August 20, 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 javascript:displayOtherLang(%22se:28%22); javascript:displayOtherLang(%22se:28%22);…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 javascript:displayOtherLang(%22se:28%22); javascript:displayOtherLang(%22se:28%22);…

Update : January 11, 2023

Guide pour préparer la demande de prêts et bourses

pdf 1.59 Mb 1001-prets-bourses-guide.pdf

https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes/services-ligne Table des matières Votre demande d’aide financière 1 Votre démarche 1 Un exemple 3…

Update : May 15, 2024

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Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

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